Verlaine, dont le siège est ..., 6°/ de la compagnie d'assurances Le Gan, dont le siège est ...

Michel X..., demeurant "Les Anges" à Saint-Verain (Nièvre), en cassation d'un arrêt rendu le 28 mai 1993 par la cour d'appel de Bourges (Chambre sociale), au profit de la société Holding Gestion Sociétés

Bernard A..., demeurant "Le Verlaine", avenue des Thermes à Gréoux-les-Bains (Alpes de Haute-Provence), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 29 juin 1994, où étaient présents

Mustapha X..., 2°/ de Mme Marie-Rose Y..., épouse X..., demeurant ensemble Le Verlaine, ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation

de Beauvais (Section activités diverses), au profit : 1 / de Mme Sylvie B..., demeurant ..., logement 13, 60130 Saint-Just-en-Chaussée, 2 / de Mme Eeva Kaarina X..., demeurant 15, Square Paul Verlaine

le siège est 6, allée Claude Dervenn, Zone d'activités de Kéradenne, 29000 Quimper, défendeurs à la cassation ; En présence : 1 / de Mme Martine Santais, épouse X..., demeurant 5, rue Paul Verlaine

et B..., lotissement Vergain aux Abymes, société en liquidation représentée par son co-liquidateur Monsieur Roberto B... ; 5°) La société HOTELIERE DE LA CARAIBE (SHOCA), dont le siège social est à

Gérard Z..., demeurant ..., 13 / de Sogea Guadeloupe, société en nom collectif, dont le siège est Morne Vergain les Abymes, 97110 Pointe à Pître, 14 / de la société Hatterer, dont le siège est ..

RELANCANT SANS VERGOGNE LA DEMOISELLE C...

auquel il venait, peu de temps auparavant, de vendre son entreprise, qu'alors qu'il était salarié de celle-ci, il n'avait pas hésité à porter atteinte aux intérêts de cette dernière, se servant, sans vergogne

Renaud X..., 2°/ Mme Anne-Marie B..., épouse X..., demeurant ensemble résidence Paul Verlaine, ..., 3°/ M.

Jean-Louis Y..., demeurant HLM Véragne, Laragne (Hautes-Alpes), en cassation d'un jugement rendu le 27 mars 1990 par le conseil de prud'hommes de Manosque (section industrie), au profit de M.

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société La Générale des eaux Guadeloupe, venant aux droits de la société Sogea Guadeloupe, société anonyme, dont le siège est 17, Morne Vergain

COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Louis F..., Gynécologue-Obstétricien, demeurant à Rennes (Ille-et-Vilaine), Impasse Verlaine

Teste et on parlera de toi au passé J'aime tellement la France, je lui mets dans le rectum J'pars en vacances en Rep' Dom' Attiré que par les belles sommes, rien à foutre de personne Sans pitié, sans vergogne

Philippe X..., demeurant 3, hameau de Russac, rue Paul Verlaine, 33400 Talence, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire,

COMMENTAIT, SANS VERGOGNE AUCUNE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION, LES SITUATIONS FINANCIERES DE LA SICA QU'IL SAVAIT COMPLETEMENT FAUSSES ; QUE LES PRATIQUES DE CAVALERIE ONT ETE SOIGNEUSEMENT CACHEES

R... affirme sans en rapporter la preuve mais en procédant par affirmations péremptoires et sans vergogne que la CARSAT Sud-Est aurait commis une faute en évoquant elle-même un seul dysfonctionnement de