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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ2
ECLI:FR:CCASS:2023:C210377
25 mai 2023
25 mai 2023
limitée, dont le siège est [Adresse 8], anciennement la société Wood Chop, 6°/ à la société Arbao, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 12], 7°/ à la société Generali IARD
Source officielleciv2
60794d089ba5988459c47dbf
11 juillet 2002
11 juillet 2002
dernier ressort (tribunal d'instance de Nice, 12 octobre 1999), que Mme X..., alléguant être tombée et s'être blessée en passant sur la rampe inclinée dans le magasin de la société Holding Fona Planete Wood
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2025:C310584
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Corporate insurance N.V., prise en sa qualité d'assureur de la société Béologic, 7°/ à la société Eco tendance, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 5], exerçant sous l'enseigne Wood
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C310351
8 septembre 2009
8 septembre 2009
QUATRIEME MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté la SA DIFFAZUR PISCINES de sa demande de garantie dirigée contre la SARL ENTREPRISE WOOD ; AUX MOTIFS QUE, sur l'appel
Source officielleciv1
60794d0e9ba5988459c47f59
9 avril 2002
9 avril 2002
provisoire dont se trouvait assortie, pour moitié, l'ordonnance par laquelle le bâtonnier de l'Ordre des avocats au barreau de Marseille a fixé le montant des honoraires lui restant dus par la société Wong
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C310303
27 mai 2021
27 mai 2021
installée sur la propriété des consorts [B]-[C] par l'entreprise de menuiserie société "Menuiserie Gardes" suivant facture du 28 avril 2010, les lames ayant été fournies la Sarl, anciennement Wood
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ECLI:FR:CCASS:2022:OR60920
2 juin 2022
2 juin 2022
d'assurance maladie (CPAM) des Landes, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la société Gascogne bois, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 4], anciennement société Gascogne Wood
Source officielleciv1
6079432b9ba5988459c41516
7 mai 1974
7 mai 1974
WOODS, CETTE REGLEMENTATION S'IMPOSE A LA FRANCE COMME A L'ALGERIE QUI ONT, L'UNE ET L'AUTRE, RATIFIE LESDITS ACCORDS ", QU'EN NE S'EXPLIQUANT PAS SUR CE MOYEN, LA COUR D'APPEL N'A PAS SATISFAIT AUX EXIGENCES
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR61835
17 novembre 2022
17 novembre 2022
siège est [Adresse 2], [Localité 8], 3°/ à la société Helvétia compagnie Suisse d'assurances, société de droit étranger, dont le siège est [Adresse 6], [Localité 9] (Suisse), 4°/ à la société Log Wood
Source officiellecomm
6079d3769ba5988459c59774
19 avril 1982
19 avril 1982
FIGURANT COMME EXPEDITEUR ET COMME DESTINATAIRE DANS LA LETTRE DE VOITURE OU LEURS AYANTS DROIT PEUVENT AGIR CONTRE LE CHEMIN DE FER ; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE, LA SOCIETE HELLENIC WOOD
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR60871
2 juin 2022
2 juin 2022
[P] [E], domicilié [Adresse 1], ès qualités de mandataire judiciaire à la liquidation judiciaire de la société Wood chop, devenue SARL Eco tendance, 5°/ à la société Arbao, société à responsabilité
Source officielleciv1
ée par MM. Z... et A...et la société B... A...père et filsc/M. X
ECLI:FR:CCASS:2015:C100951
10 septembre 2015
10 septembre 2015
X...et Mme Y...d'avoir diffusé, auprès de l'ensemble des copropriétaires de la résidence « Wood Lodge », des lettres contenant des propos qu'ils estimaient diffamatoires et injurieux à leur égard, M.
Source officielleciv1
6137236ecd58014677409ac0
7 mars 2000
7 mars 2000
Guy Z..., domicilié au siège de la société Christie's Manson et Woods, Ltd ..., Londres SW1Y 6QT (Royaume-Uni), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux
Source officiellecomm
6079d3669ba5988459c58f71
15 juillet 1986
15 juillet 1986
; Sur le moyen unique pris en sa première branche ; Vu l'article 1690 du Code civil ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation, que la société Hellenic Wool
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ECLI:FR:CCASS:2024:SO10748
18 septembre 2024
18 septembre 2024
DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 18 SEPTEMBRE 2024 La société Norsilk, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 3], anciennement dénommée Metsä Wood
Source officielleciv3
61372133cd580146773f1d15
25 avril 1990
25 avril 1990
Zelda B..., demeurant à Paris (11ème), 14-16, passage Beslay, en cassation d'un arrêt rendu le 8 janvier 1988 par la cour d'appel de Paris (6ème chambre, section B), au profit de : 1°) Monsieur Wong
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01219
26 juin 2013
26 juin 2013
que la société Comtex Carbonisage de Mouvaux ne produit par d'organigramme du groupe Dewavrin, ni du groupe Chargeurs alors qu'elle est entièrement détenue par les sociétés Dewavrin fils et Chargeurs wool
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2023:C310345
22 juin 2023
22 juin 2023
[M] [Z], domicilié [Adresse 6], pris en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la Sarl Emergence Immobilière (Investissement), 9°/ à la société Wood et associés, société par actions simplifiée
Source officielleciv2
61372313cd580146774050fa
25 mars 1998
25 mars 1998
Wong Z..., demeurant pk 23 Savane Sarcelles, 97360 Mana, ès qualités de représentant des salariés de la société Gso, en cassation d'un arrêt rendu le 7 août 1995 par la cour d'appel de Fort-de-France,
Source officiellesoc
613721d8cd580146773f8076
10 février 1993
10 février 1993
Wong Z..., à l'exclusion de la caisse n8 2, et d'avoir ensuite tenté de cacher ce fait avant un contrôle simultané de caisses" ; Qu'en statuant ainsi, alors que, d'une part, elle n'avait ni constaté, pour
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