Tricot, conseiller, les observations de la SCP Peignot et Garreau, avocat de la société Total raffinage distribution, de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société Leplay et de Mme X..., ès qualités,

. - architecture intérieure décoration, société anonyme, représentée par son liquidateur amiable, M.

chambre ; Sur le rapport de Mlle le conseiller référendaire Sant, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de La Varde, avocat de la société Le Logement français, de la SCP Boré et Xavier

chambre ; Sur le rapport de Mlle le conseiller référendaire Sant, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de La Varde, avocat de la société Le Logement français, de la SCP Boré et Xavier

Martin, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Pams-Tatu, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la Société à participation ouvrière

PARIS, le douze novembre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BAYET, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Huglo, les observations de la SCP Lemaître et Monod, avocat de la société Ateliers France Y... et de la société Sauthon, de la SCP Boré et Xavier

place sur le quai adéquat ; qu'en pratique, il arrivait que le chauffeur soit guidé par le cariste, que les manoeuvres de mise à quai étaient effectuées par les chauffeurs à vitesse très lente ; que Xavier

Pluyette, conseiller, les observations de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de M. Y..., de Me Blondel, avocat de la société Banco de Sabadell, les conclusions de M.

Patrick, Xavier, Charles X..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 juin 1989 par la cour d'appel de Caen (3e chambre civile), au profit de Mme Claudine, Marie-José, Camille Y..., épouse X..., défenderesse

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chazelet, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de M. Y..., les conclusions de M.

Xavier X..., demeurant ..., 76880 Arques la Bataille, défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ;

Boinot, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de M. Y..., les conclusions de M.

Xavier cité comme civilement responsable ainsi que la compagnie d'assurances " La Nationale Suisse " partie intervenante, enfin l'a condamné à payer à chacune des parties civiles la somme de 1 000 francs

Lupi, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Grégoire, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société civile Z... et Y..., de Me Ryziger

avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Lecante, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société Wavin, de la SCP Boré et Xavier

(XAVIER), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL D'ORLEANS, EN DATE DU 6 NOVEMBRE 1967, QUI L'A CONDAMNE A 1000 FRANCS D'AMENDE POUR INFRACTION A LA LOI DU 21 JUIN 1960 ET AU DECRET DU 25 MARS 1965 LA COUR

Chauvy, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Boittiaux, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société Richard Desseaux,

tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un mars deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DULIN, les observations de la société civile professionnelle BORE, XAVIER

Monnet, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chevreau, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de M.