. 10, R. 11-1 et R. 188 du Code de la route, défaut de base légale, défaut de réponse à conclusions ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Régis X... entièrement responsable du préjudice subi par Yann

X..., l'outillage se réduit à une spatule et un yanne ; que c'est (la société) qui fournissait cet outillage à M.

Si Yan, qui a déclaré, par conclusions déposées au greffe le 17 janvier 2000, reprendre l'instance en qualité de liquidateur de la société Sopaclif Fary, en cassation d'un arrêt rendu le 21 août 1997

domicilié [Adresse 3], a formé le pourvoi n° Z 23-14.029 contre l'arrêt rendu le 26 janvier 2023 par la cour d'appel de Montpellier (4e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Yann

Les ouvriers : Joël Z..., Alexandre A..., José B..., Frédéric C..., Yanis D..., Fabrice E..., Paul F..., Alexandre G..., Alexandre H... et Sylvain I..., expliquaient travailler sur le chantier depuis deux

Il s'agit des maisons concurrentes telles que le domaine de la mordorée à Tavel, Chave Yann en Crozes-Hermitage et Hermitage, Domaine de Beaurenard en Châteauneuf du Pape et le Domaine de Faury en Saint-Joseph

Y...était notamment composée de Yann Z..., magistrat stagiaire ayant siégé en surnombre et participé au délibéré avec voix consultative ; " alors que la chambre des appels correctionnels est composée

Yann X... avait favorisé la société Brittia dans son intérêt exclusif en tardant à lui réclamer paiement des prestations de la société FGD, que cette société Brittia était en état de cessation des paiements

Yann, - X... Fabien, - Y... Julien, - Y...

installations destinées à protéger les vendeurs, insta[llant] le portier, interrom[pant] à l'occasion les opérations de vente en cas d'intrusion étrangère [ ], pla[çant] les clients en attente [ ], pa[yant

Yann, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 12 octobre 1994 qui, dans l'information suivie contre lui pour infractions à la législation sur les stupéfiants, a rejeté

de la violation des articles L. 483-1 et L. 481-2 du Code du travail, 2, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué, statuant sur des poursuites engagées à l'encontre de Yann

Yann F..., expressément visée par l'arrêt, que les organismes du groupe C... K... ont constitué entre eux l'Association de Moyens C... K...

Yann, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 12 mai 1993, qui, pour abandon de famille, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve

Yann A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 mai 1993 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile, 1ère section), au profit : 1 / des Mutuelles Unies, dont le siège est : 76029

de l'action publique, et accessoirement de l'action civile, comme elle y était invitée par les conclusions du prévenu, si cette faute ne constituait pas la cause exclusive de l'accident, dès lors que Yann

Yann, - X...

D..., Yang XX... épouse H..., YY... I... épouse G..., ont été interrogés et entendus en leurs moyens de défense.