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106 résultats pour « arthroscopie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01108

Cassation

19 juin 2013

19 juin 2013

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 10 janvier 2012), que Mme X... a été engagée par la société Stryker France le 2 juin 2008 en qualité de « responsable arthroscopie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201905

Cassation

1 décembre 2011

1 décembre 2011

temporairement, au delà d'un délai raisonnable évalué à un mois, cet état antérieur a évolué pour son propre compte ; en conséquence, après le 26 juin 2004, l'arrêt de travail et les soins, y compris l'arthroscopie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200482

Cassation

4 avril 2019

4 avril 2019

Cet IRM (ou arthroscanner) constitue un élément du diagnostic sur lequel les médecins doivent se fonder pour conclure à l'existence de la maladie professionnelle nommément désignée dans le tableau, et

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210877

Cassation

12 décembre 2019

12 décembre 2019

de préjudice de la façon suivante : - une imputabilité partielle de la symptomatologie présentée au niveau des deux genoux pendant une période de 18 mois (imputabilité à 50 % des interventions arthroscopiques

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100915

Cassation

12 juillet 2012

12 juillet 2012

X..., footballeur professionnel, présentant des douleurs à la cheville, a subi un arthroscanner réalisé par M.

Source officielle
CC

soc

61372334cd58014677406c9d

Cassation

11 février 1999

11 février 1999

plus fort ce que postule l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Mais attendu qu'ayant fait ressortir que le praticien avait effectué, sur chacun des quatre patients concernés, une arthroscopie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210178

Cassation

10 mars 2016

10 mars 2016

libellé sous l'appellation « PSH droite : lésion fissuraire des tendons supra et infra épineux» étant précisé que le document ayant permis de fixer la date de première constatation médicale est un arthroscanner

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C101191

Cassation

1 décembre 2011

1 décembre 2011

soit retenue à ce titre ; qu'en l'absence de rôle causal des produits fournis par l'EFS dans le processus de contamination, il importe peu que Monsieur X... n'ait pas subi d'endoscopie mais une arthroscopie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100426

Cassation

9 mai 2019

9 mai 2019

X... a présenté dans les suites de l'arthroscopie une complication infectieuse (arthrite septique du genou droit à staphylococcus aureus accompagnée d'une bactériémie), de nature nosocomiale, - il présente

Source officielle
CC

civ1

6137266acd58014677425630

Cassation

7 juillet 1998

7 juillet 1998

X... a subi, à la Clinique du parc, une arthroscopie du genou; que postérieurement, il a développé un germe infectieux; qu'il a recherché la responsabilité de la clinique en prétendant que quelle

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200372

Cassation

6 avril 2023

6 avril 2023

par motifs adoptés, que les avis médicaux établis par des médecins spécialisés en orthopédie conduisent à considérer que la pathologie arthrosique du genou droit s'est développée à la suite de l'arthroscopie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100677

Cassation

10 novembre 2021

10 novembre 2021

[S] a été victime a été contractée à l'occasion de l'arthroscanner réalisé au sein de la société Imagerie Nouvelle de la [Localité 6].

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210425

Cassation

8 juillet 2021

8 juillet 2021

date de la réalisation de l'examen complémentaire exigé par le tableau » et ce alors que s'agissant de la seconde maladie visée au tableau 57, elle doit être objectivée par IRM (ou par arthroscanner

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100881

Cassation

11 septembre 2013

11 septembre 2013

l'introduction d'instance, est imputée, sans élément de preuve comptable, à une insuffisance de chiffres d'affaires et à des problèmes de santé, et que le seul élément médical produit se rapporte à un arthroscanner

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110371

Cassation

19 juin 2019

19 juin 2019

Lors de la troisième opération, le docteur F..., qui avait choisi d'intervenir par voie arthroscopique, a été contraint, pour enlever l'agrafe, de convertir l'intervention à ciel ouvert et d'ouvrir la

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C201590

Cassation

3 novembre 2016

3 novembre 2016

N... a fait l'objet d'une nouvelle intervention chirurgicale sur le genou gauche après 75 séances de kinésithérapie du 27 avril 2004 au 17 janvier 2005 avec réalisation le 16 février 2005 d'une arthroscopie

Source officielle
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civ2

6137220dcd580146773f9d90

Cassation

5 janvier 1994

5 janvier 1994

chute ; Et attendu que la cour d'appel, qui constate que la chute a entraîné une nouvelle atteinte du genou nécessitant le port d'une genouillère plâtrée puis en plastique moulé et entraîné une arthroscopie

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210122

Cassation

15 février 2018

15 février 2018

-l'arthroscanner réalisé le 19 novembre 2012 indique «Absence de rupture au niveau de la coiffe.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100655

Cassation

6 décembre 2023

6 décembre 2023

[Z] a subi une décompression de la rotule sous arthroscopie réalisée par M. [H], chirurgien orthopédiste (le chirurgien).

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110503

Cassation

12 septembre 2018

12 septembre 2018

confié une expertise aux docteurs Z..., expert en chirurgie orthopédiste, et C..., expert en bactériologie ; Que les deux experts ont conclu ainsi leur rapport : "-Complication septique après une arthroscopie

Source officielle

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Journal officiel
Créations

SELARL IMAES (Institut de la Main, d'Arthroscopie et d'Echo-chirurgie de Strasbourg)

SIREN 901823245GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

05/08/2021

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