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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01108
19 juin 2013
SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 10 janvier 2012), que Mme X... a été engagée par la société Stryker France le 2 juin 2008 en qualité de « responsable arthroscopie
civ2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201905
1 décembre 2011
temporairement, au delà d'un délai raisonnable évalué à un mois, cet état antérieur a évolué pour son propre compte ; en conséquence, après le 26 juin 2004, l'arrêt de travail et les soins, y compris l'arthroscopie
ECLI:FR:CCASS:2019:C200482
4 avril 2019
Cet IRM (ou arthroscanner) constitue un élément du diagnostic sur lequel les médecins doivent se fonder pour conclure à l'existence de la maladie professionnelle nommément désignée dans le tableau, et
ECLI:FR:CCASS:2019:C210877
12 décembre 2019
de préjudice de la façon suivante : - une imputabilité partielle de la symptomatologie présentée au niveau des deux genoux pendant une période de 18 mois (imputabilité à 50 % des interventions arthroscopiques
civ1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100915
12 juillet 2012
X..., footballeur professionnel, présentant des douleurs à la cheville, a subi un arthroscanner réalisé par M.
61372334cd58014677406c9d
11 février 1999
plus fort ce que postule l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Mais attendu qu'ayant fait ressortir que le praticien avait effectué, sur chacun des quatre patients concernés, une arthroscopie
ECLI:FR:CCASS:2016:C210178
10 mars 2016
libellé sous l'appellation « PSH droite : lésion fissuraire des tendons supra et infra épineux» étant précisé que le document ayant permis de fixer la date de première constatation médicale est un arthroscanner
ECLI:FR:CCASS:2011:C101191
soit retenue à ce titre ; qu'en l'absence de rôle causal des produits fournis par l'EFS dans le processus de contamination, il importe peu que Monsieur X... n'ait pas subi d'endoscopie mais une arthroscopie
ECLI:FR:CCASS:2019:C100426
9 mai 2019
X... a présenté dans les suites de l'arthroscopie une complication infectieuse (arthrite septique du genou droit à staphylococcus aureus accompagnée d'une bactériémie), de nature nosocomiale, - il présente
6137266acd58014677425630
7 juillet 1998
X... a subi, à la Clinique du parc, une arthroscopie du genou; que postérieurement, il a développé un germe infectieux; qu'il a recherché la responsabilité de la clinique en prétendant que quelle
ECLI:FR:CCASS:2023:C200372
6 avril 2023
par motifs adoptés, que les avis médicaux établis par des médecins spécialisés en orthopédie conduisent à considérer que la pathologie arthrosique du genou droit s'est développée à la suite de l'arthroscopie
ECLI:FR:CCASS:2021:C100677
10 novembre 2021
[S] a été victime a été contractée à l'occasion de l'arthroscanner réalisé au sein de la société Imagerie Nouvelle de la [Localité 6].
ECLI:FR:CCASS:2021:C210425
8 juillet 2021
date de la réalisation de l'examen complémentaire exigé par le tableau » et ce alors que s'agissant de la seconde maladie visée au tableau 57, elle doit être objectivée par IRM (ou par arthroscanner
ECLI:FR:CCASS:2013:C100881
11 septembre 2013
l'introduction d'instance, est imputée, sans élément de preuve comptable, à une insuffisance de chiffres d'affaires et à des problèmes de santé, et que le seul élément médical produit se rapporte à un arthroscanner
ECLI:FR:CCASS:2019:C110371
19 juin 2019
Lors de la troisième opération, le docteur F..., qui avait choisi d'intervenir par voie arthroscopique, a été contraint, pour enlever l'agrafe, de convertir l'intervention à ciel ouvert et d'ouvrir la
ECLI:FR:CCASS:2016:C201590
3 novembre 2016
N... a fait l'objet d'une nouvelle intervention chirurgicale sur le genou gauche après 75 séances de kinésithérapie du 27 avril 2004 au 17 janvier 2005 avec réalisation le 16 février 2005 d'une arthroscopie
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5 janvier 1994
chute ; Et attendu que la cour d'appel, qui constate que la chute a entraîné une nouvelle atteinte du genou nécessitant le port d'une genouillère plâtrée puis en plastique moulé et entraîné une arthroscopie
ECLI:FR:CCASS:2018:C210122
15 février 2018
-l'arthroscanner réalisé le 19 novembre 2012 indique «Absence de rupture au niveau de la coiffe.
ECLI:FR:CCASS:2023:C100655
6 décembre 2023
[Z] a subi une décompression de la rotule sous arthroscopie réalisée par M. [H], chirurgien orthopédiste (le chirurgien).
ECLI:FR:CCASS:2018:C110503
12 septembre 2018
confié une expertise aux docteurs Z..., expert en chirurgie orthopédiste, et C..., expert en bactériologie ; Que les deux experts ont conclu ainsi leur rapport : "-Complication septique après une arthroscopie
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SELARL IMAES (Institut de la Main, d'Arthroscopie et d'Echo-chirurgie de Strasbourg)
05/08/2021
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