DROITE DU CAMION CONDUIT PAR LEFRANC QUI SE DISPOSAIT A LES DEPASSER; QUE LES EPOUX X..., Z...

PAS LES MOTIFS SONT DECLARES NULS ; QUE LE DEFAUT DE REPONSE A CONCLUSIONS CONSTITUE UN DEFAUT DE MOTIFS ; ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE, PARTIELLEMENT INFIRMATIF, QUE X..., VENU CHARGER SON CAMION

[O], chauffeur poids lourds des transports [7] qui effectuait une manoeuvre pour se mettre à quai, a heurté par l'arrière un piéton, [G] [Q], chauffeur routier des Transports [I] qui venait lui-même de

X... qui circulait au volant d'une automobile a heurté, de nuit, le camion de la société d'exploitation des transports Dobelle (la société Dobelle) en stationnement sur le côté droit d'une rue dans le

X...a traversé la chaussée et a percuté l'arrière de l'ensemble routier de M. Z...; que M.

et avaient tiré chacun un conteneur pour les amener au camion ; qu'ils les avaient présentés les deux ensemble, à l'arrière du camion ; que Monsieur A... avait actionné la griffe pour les monter, appuyant

et d'une remorque, a amené, en marche arrière, la remorque devant les quais, l'a détachée du camion puis, pour que son plancher soit au niveau des quais, a fait monter les roues arrière sur des palettes

MANIERE ET NE FUT-CE QUE POUR PARTIE, L'INSTRUMENT DU DOMMAGE ; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE ET DES PRODUCTIONS QUE SUR UNE ROUTE A GRANDE CIRCULATION, CHAN, CONDUISANT UN CAMION

CHUTE DU JOUR ", ASSURER LA PRESIGNALISATION DE L'OBSTACLE; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE ET DES PRODUCTIONS, QUE LE CYCLOMOTEUR DE LAFFONT, CIRCULANT SUR UNE ROUTE, LA NUIT, HEURTA

DU MATIN, ALORS QU'IL PRENAIT LE TRAVAIL SUR LE CAMION AUTOMOBILE QU'IL CONDUISAIT POUR L'ENTREPRISE HERVE, X...

QUI CONDUISANT SA VOITURE AUTOMOBILE SUIVAIT DEUX POIDS LOURDS ET N'AVAIT VU QUE CELUI LE PRECEDANT IMMEDIATEMENT, UN ENSEMBLE SEMI-REMORQUE, ENTREPRIT DE DEPASSER CELUI-CI AU MOMENT OU L'AUTRE, UN CAMION

CHAUSSEE D'UNE AUTOROUTE ET ALORS QU'IL CIRCULAIT DANS UN SOUTERRAIN, LE CONDUCTEUR D'UN AUTOBUS DE LA REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS ARRETA SON VEHICULE, POUR EVITER D'ECRASER DES BALLOTS DE CARTON

Y... a heurté un camion de la société Brousse, conduit par M. C... qui le précédait, avant d'être percuté à l'arrière par l'automobile de M. B... ; que Mme D..., ès qualités, a demandé à M.

B..., assuré par la société MACIF, ayant ralenti pour éviter l'incendie, a été heurté par un camion à remorque de la société Ototrans, conduit par M.

AUTOMOBILE DE LA SOCIETE CHAPARNAUD HEURTA ET BLESSA MORTELLEMENT LA Z...

CAUSE ETRANGERE ; ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE ET LES PRODUCTIONS, QUE, DANS UNE AGGLOMERATION, LE MINEUR SERGE Y..., QUI CIRCULAIT A CYCLOMOTEUR, EUT UNE JAMBE ECRASE PAR LES ROUES ARRIERES

du pourvoi incident : Vu l'article 1351 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué, que, sur une route à grande circulation, par temps de brouillard, l'automobile de Mme X... heurta

DE NAIL N'AVAIT HEURTE L'IMMEUBLE QUE PAR SUITE DE L' "AFFAISSEMENT DU SOL CREUSE POUR L'ETABLISSEMENT DES FONDATIONS", A OMIS DE RECHERCHER, BIEN QUE SAISIE DE CONCLUSIONS EN CE SENS, SI CE CAMION AVAIT

A... est venu heurter l'arrière d'un camion-grue conduit par M. Y... et appartenant à la société Mobaco circulant dans le même sens ; que M.

venu chargé du grain ; qu'en effet cette personne a déclaré avoir vu, un peu avant 9h, de la fumée sortir du bâtiment qui borde la route départementale, du côté opposé à l'habitation, vers l'arrière de