que l'arrêt relève que la victime a fait signe en vain à plusieurs véhicules avant de se placer sur la route dans l'espoir d'être vue, que cette version des faits correspond pour partie à celle du chauffeur

Sur le moyen unique : Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué (Paris, 21 décembre 1983), que le chauffeur d'un camion appartenant à la société Transako, qui effectuait un transport de marchandises

Calberson Europe Rhône-Alpes (Calberson) a confié le transport de marchandises à la société Carle ; que ces marchandises ont été dérobées le 11 septembre 2000, au cours de leur transport, alors que le chauffeur

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES 1382 DU CODE CIVIL ET 23 ANCIEN DU LIVRE 1ER DU CODE DU TRAVAIL : ATTENDU QUE RAVARD, EMBAUCHE LE 16 OCTOBRE 1972 EN QUALITE DE CHAUFFEUR DE CAMION

Y..., chauffeur, un camion d'occasion mis pour la première fois en circulation en 1972, pour le prix de 135 000 francs ; que, n'étant pas satisfait de ce véhicule, l'acquéreur a obtenu, le 29 mai 1984,

moment où elle se trouvait à la hauteur d'une voiture en stationnement régulier dont la propriétaire, Mme X..., ouvrait la portière pour y prendre place ; que Mme Y... a été mortellement blessée par un camion

Z..., chauffeur d'un camion incendié le 3 février 1984, a demandé à son employeur, la société de Transports "Générale d'assistance" (le transporteur), la réparation de ses dommages personnels ; qu'un jugement

Sur les deux moyens réunis : Vu les articles 544 du Code civil et 808 et 809 du nouveau Code de procédure civile, Attendu que ses dix chauffeurs ayant, le 31 mai 1976, cessé le travail pour appuyer

ERNEST, CHAUFFEUR DE CAMION DEPUIS HUIT ANS AU SERVICE DE LA SARL GANNE ET CIE, A ETE CONGEDIE SUIVANT LETTRE RECOMMANDEE DU 15 JUIN 1968 POUR "FAUTE GRAVE APRES PLUSIEURS AVERTISSEMENTS DEMEURES SANS

DE L'AGENT REGLANT LA CIRCULATION, LEQUEL AURAIT CONFIRME LES DECLARATIONS DU CHAUFFEUR ET ALORS QU'IL RESULTERAIT DES CIRCONSTANCES MEMES RAPPORTEES PAR L'ARRET, QUE LE CAMION N'AVAIT JOUE QU'UN ROLE

de la société Laraison, qu'aucune faute ne peut être reprochée à Mme X... qui a tenté par geste d'attirer l'attention des usagers sur le danger que constituait son véhicule ; qu'en revanche le chauffeur

L'ARTICLE 105 " SUSVISE ; QUE, A L'APPUI DE CETTE DECISION, ELLE S'EST BORNEE A RELEVER QUE LE DESTINATAIRE, AVANT DE DECHARGER LES MACHINES, EN AVAIT FAIT CONSTATER L'ETAT PAR HUISSIER EN PRESENCE DU CHAUFFEUR

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Lyon, 25 juin 1992), qu'un camion conduit par M.

CIRCULAIENT SUR LA VOIE PUBLIQUE SANS ETRE TITULAIRES D'UN CERTIFICAT D'AGREMENT CONFORME ; " ALORS QUE LES PROCES-VERBAUX QUI ONT ETE DENATURES NE FAISAIENT ETAT QUE DE LA NON-REPRESENTATION PAR LE CHAUFFEUR

MANQUE DE BASE LEGALE, EN CE QUE LA COUR A RELAXE LE PREVENU DES FINS DE LA POURSUITE ET DEBOUTE LA PARTIE CIVILE DE SA CONSTITUTION, AU MOTIF NOTAMMENT QU'A L'AUDIENCE DE LA COUR A ETE ENTENDU A..., CHAUFFEUR

REPAS D'UNE FOIS LEDIT SALAIRE ; ATTENDU QU'IL RESULTE DES CONSTATATIONS DES JUGES DU FOND QUE LA SOCIETE TOTAL, EXPLOITANT UN DEPOT D'ESSENCE A BONNEUIL-SUR-MARNE Y EMPLOYAIT UN CERTAIN NOMBRE DE CHAUFFEURS

Y..., embauché par la société X... en juillet 1985 en qualité de chauffeur de camion, a été licencié pour faute lourde le 9 août 1988, au motif qu'il aurait, au volant d'un véhicule de la société, causé

X..., chauffeur de camions grues au service de la société Sofrequip, fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 11 mars 1987) d'avoir dit qu'il avait démissionné de son emploi le 18 décembre 1985 et de l'avoir

Export d'aider au déchargement des veaux et de les abreuver avant que les chauffeurs des camions dans le courant de la nuit ne les rechargent eux-mêmes ; qu'il était convenu que pour cette prestation il

X..., au service de la Société des héritiers de Thionville, devenue la société Fenneteau, en qualité de chauffeur de camion depuis le 1er août 1978, a été licencié le 13 septembre 1989, en raison d'absences