Z... au titre d'un manquement à son obligation de conseil, les premiers juges lui ont reproché de s'être abstenu de toute réaction, information ou conseil au maître de l'ouvrage après avoir constaté l'abandon

de résultat envers le maître de l'ouvrage ; qu'en se bornant à indiquer qu'il ne pouvait, dans le cadre des missions limitées confiées à l'assistant à maîtrise d'ouvrage, être reproché à la société BTH

le maître de l'ouvrage profane sur l'adéquation de l'ouvrage à son activité professionnelle ; qu'en se bornant à constater, pour écarter la responsabilité contractuelle de l'entrepreneur résultant de

est tenu de réaliser des travaux exempts de vices et d'alerter, dans le cadre de son obligation de conseil, le maître de l'ouvrage sur les défauts de la chose qui en compromettent l'usage, sauf à se faire

Fromont, conseiller rapporteur, MM. Chemin, Cachelot, Martin, Guerrini, conseillers, M. Nivôse, Mme Masson-Daum, conseillers référendaires, M.

X... fait grief à l'arrêt de rejeter ses demandes alors, selon le moyen : 1° / que le maître d'oeuvre est tenu d'un devoir d'information et de conseil à l'égard du maître de l'ouvrage ; qu'en l'espèce

et de conseiller le maître de l'ouvrage lors de la réception, engagerait sa responsabilité pour n'avoir pas informé le maître de l'ouvrage des conséquences d'une acceptation de désordres apparents sans

lors de la réception ; qu'en s'en abstenant, elle a privé sa décision de base légale au regard de l'article 1147 du Code civil ; 48) que l'architecte investi d'une mission complète a une obligation de conseil

Martin, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, MM. Villien, Cachelot, Mme Lardet, conseillers, M. Nivôse, Mme Boulanger, conseillers référendaires, M.

, conseillé le maître de l'ouvrage sur les nécessités techniques, lui ont présenté les corps de métiers chargés des différents et ont animé et participé aux réunions de chantier, au siège de la société

et de résultat envers le maître de l'ouvrage, la cour d'appel, qui a retenu que la société Jolivet avait procédé à une mauvaise implantation de la maison des époux X... en s'abstenant de procéder à toute

vient d'être précisé, la mauvaise évaluation du coût de travaux est imputable essentiellement au maître d'oeuvre d'exécution qui, dans le cadre de sa mission, devait conseiller le maître de l'ouvrage

à l'égard du maître de l'ouvrage en ne l'alertant pas sur le problème d'altimétrie des tuyaux d'alimentation en eau quand le maître de l'ouvrage et la société PID ne lui reprochaient rien d'autre, à cet

est responsable de plein droit envers le maître de l'ouvrage ou l'acquéreur de l'ouvrage des dommages, mêmes résultant d'un vice du sol, qui compromettent la solidité de l'ouvrage ou qui, l'affectant dans

société n'avait pas réalisé la couche d'étanchéité prévue, ni suivi les règles de l'art préconisant d'enlever l'ancienne étanchéité au vu des nombreuses fissures et du mauvais état du revêtement, ni conseillé

, et avait pour mission de conseiller le maître de l'ouvrage et le maître de l'ouvrage délégué, y compris sur le plan technique, ainsi qu'il résulte expressément de sa mission, et alors que l'architecte

d'oeuvre avaient manqué à leurs obligations de vérification des marchés et de conseil au maître de l'ouvrage, en ne s'interrogeant pas sur la suppression, dans les marchés relatifs aux fondations, des

de l'ouvrage ; qu'en jugeant, pour rejeter les demandes de la société Castelord à l'encontre des sociétés Bienvenue et Guisset conseil, que la qualification du contrat de construction l'obligeait légalement

indépendamment de la question de savoir si les marchés sont ou non à forfait, que les entreprises ne peuvent demander paiement de travaux supplémentaires que si ceux-ci leur ont été commandés par écrit ; que le conseil

est responsable de plein droit, envers le maître ou l'acquéreur de l'ouvrage, des dommages, même résultant d'un vice du sol, qui compromettent la solidité de l'ouvrage ou qui, l'affectant dans l'un de