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610 résultats pour « cyclisme »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C202199

Cassation

9 décembre 2010

9 décembre 2010

X... comme coureur cycliste professionnel pour un salaire de 10 000 F par mois net pour les saisons 2002 et 2003 dans l'équipe cycliste professionnelle de Saint-Quentin OKTOS ; 1524 € x 15,5 = 23 622

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10263

Cassation

10 mars 2021

10 mars 2021

crédible, dont le siège est [...] , 2°/ à l'association Ligue nationale de cyclisme, dont le siège est [...] , 3°/ à l'association Cycle 2000, dont le siège est [...] , 4°/ à l'entreprise France cyclisme

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00998

Cassation

22 novembre 2016

22 novembre 2016

et plus particulièrement d'un adepte de vélo tout terrain, comprenant une coque (12) prévue pour s'adapter sur le crâne du cycliste, et des sangles (14) solidaires des parois latérales de cette coque

Source officielle
CC

soc

6079b20d9ba5988459c5572c

Cassation

7 février 1974

7 février 1974

SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU QUE L'URSSAF FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DECIDE QUE ANQUETIL, ANCIEN COUREUR CYCLISTE PROFESSIONNEL, N'ETAIT PAS TENU DE PAYER DES COTISATIONS D'ALLOCATIONS

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100347

Cassation

28 mai 2025

28 mai 2025

Le journal affirmait que le Real Madrid Club de Futbol (le club) recourait aux services du docteur [C], qui était l'instigateur d'un réseau de dopage sanguin auparavant révélé dans le milieu du cyclisme

Source officielle
CC

soc

6137226ecd580146773fcf3a

Cassation

16 mars 1995

16 mars 1995

de ce redressement, alors, selon le moyen, qu'est saisonnier le contrat qui est conclu pour faire face à l'accroissement temporaire d'activité que connaît l'entreprise, durant une durée déterminée, cyclique

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110788

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

internationale, dont le siège est [...] ), 2°/ à la société Breizh cyclisme compétition, société anonyme sportive professionnelle, dont le siège est [...] , 3°/ à M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO01029

Cassation

11 octobre 2023

11 octobre 2023

sans cause réelle et sérieuse, alors : « 1°/ que l'accroissement temporaire d'activité de l'entreprise permettant de recourir au contrat de travail à durée déterminée peut résulter de variations cycliques

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01753

Cassation

23 octobre 2013

23 octobre 2013

X... a été engagé en qualité de coureur cycliste professionnel sur route, pour la période du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2010, moyennant une rémunération annuelle de 28 000 euros, outre les primes

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01755

Cassation

23 octobre 2013

23 octobre 2013

X... a été engagé en qualité de coureur cycliste professionnel sur route, pour la période du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2010, moyennant une rémunération annuelle de 64 000 euros, outre les primes

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01754

Cassation

23 octobre 2013

23 octobre 2013

X... a été engagé en qualité de coureur cycliste professionnel sur route, pour la période du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2010, moyennant une rémunération annuelle de 85 000 euros, outre les primes

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CC

soc

613724f2cd58014677419b12

Cassation

18 octobre 2007

18 octobre 2007

recours à des salariés intérimaires peut être autorisé pour les besoins d'une ou plusieurs tâches résultant du seul accroissement temporaire de l'activité de l'entreprise, notamment en cas de variations cycliques

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CC

cr

6079a87a9ba5988459c4d6f0

Cassation

12 septembre 2000

12 septembre 2000

en général, l'incitation à la pratique de ce sport par toutes les catégories socio-professionnelles sous quelque dénomination catégorielle que ce soit, cyclisme de compétition ou amateur, cyclotourisme

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CC

soc

613724cecd5801467741884b

Cassation

11 juillet 2007

11 juillet 2007

terme de la période de quinze jours de congés sollicitée par la salariée, le conseil de prud'hommes, qui n'a caractérisé aucun abus de l'employeur dans la fixation des congés justifiée par l'activité cyclique

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soc

6137236ecd58014677409b19

Cassation

7 décembre 1999

7 décembre 1999

L. 212-15 du Code du travail, pour compenser des heures supplémentaires, viole ce texte et les articles L. 223-1 et suivants du même Code, l'arrêt qui prend en considération lesdits jours de repos cycliques

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civ2

61372235cd580146773fb1a5

Cassation

8 juin 1994

8 juin 1994

formé par Mme Danielle X..., demeurant ..., La Duchère à Lyon (Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 17 octobre 1992 par la cour d'appel de Lyon (6e chambre civile), au profit : 1 / de l'Etoile cycliste

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CC

civ2

613721d7cd580146773f7f56

Cassation

17 février 1993

17 février 1993

X..., qui circulait dans un peloton de cyclotouristes, a fait une chute provoquant celle d'un autre cycliste, M. Y... ; que celui-ci, blessé, a demandé à M.

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200903

Cassation

31 août 2022

31 août 2022

La Fédération française de cyclisme a été déclarée coupable par la juridiction pénale de blessures involontaires. M. [L] [R] et ses parents, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00468

Cassation

4 avril 2018

4 avril 2018

Pascal Z..., cycliste, a été condamné pour violences, déclaré entièrement responsable des dommages subis par ce dernier, et condamné à l'indemniser de ses préjudices ; que le prévenu et la partie civile

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100691

Cassation

18 novembre 2020

18 novembre 2020

S..., coureur cycliste professionnel de nationalité australienne résidant à Monaco, a été renversé en Italie, alors qu'il circulait à vélo, par le véhicule conduit par Mme Y..., ressortissante française

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