CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

321 résultats pour « echographie »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110501

Cassation

12 septembre 2018

12 septembre 2018

, / - Mme Y... n'a pas reconsulté son médecin traitant avec les données de la première échographie dans le mois qui a suivi cette échographie et n'a vu son remplaçant le docteur J... que le 26 mai 2003

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201263

Cassation

12 juillet 2012

12 juillet 2012

doit s'apprécier au regard de l'acte thérapeutique principal et non du seul acte d'anesthésie ; que dès lors, en refusant la facturation de guidage échographique aux motifs que l'anesthésie locorégionale

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201264

Cassation

12 juillet 2012

12 juillet 2012

doit s'apprécier au regard de l'acte thérapeutique principal et non du seul acte d'anesthésie ; que dès lors, en refusant la facturation de guidage échographique aux motifs que l'anesthésie locorégionale

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201265

Cassation

12 juillet 2012

12 juillet 2012

doit s'apprécier au regard de l'acte thérapeutique principal et non du seul acte d'anesthésie ; que dès lors, en refusant la facturation de guidage échographique aux motifs que l'anesthésie locorégionale

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201266

Cassation

12 juillet 2012

12 juillet 2012

doit s'apprécier au regard de l'acte thérapeutique principal et non du seul acte d'anesthésie ; que dès lors, en refusant la facturation de guidage échographique aux motifs que l'anesthésie locorégionale

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201267

Cassation

12 juillet 2012

12 juillet 2012

doit s'apprécier au regard de l'acte thérapeutique principal et non du seul acte d'anesthésie ; que dès lors, en refusant la facturation de guidage échographique aux motifs que l'anesthésie locorégionale

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201268

Cassation

12 juillet 2012

12 juillet 2012

doit s'apprécier au regard de l'acte thérapeutique principal et non du seul acte d'anesthésie ; que dès lors, en refusant la facturation de guidage échographique aux motifs que l'anesthésie locorégionale

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201269

Cassation

12 juillet 2012

12 juillet 2012

doit s'apprécier au regard de l'acte thérapeutique principal et non du seul acte d'anesthésie ; que dès lors, en refusant la facturation de guidage échographique aux motifs que l'anesthésie locorégionale

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201270

Cassation

12 juillet 2012

12 juillet 2012

doit s'apprécier au regard de l'acte thérapeutique principal et non du seul acte d'anesthésie ; que dès lors, en refusant la facturation de guidage échographique aux motifs que l'anesthésie locorégionale

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201271

Cassation

12 juillet 2012

12 juillet 2012

doit s'apprécier au regard de l'acte thérapeutique principal et non du seul acte d'anesthésie ; que dès lors, en refusant la facturation de guidage échographique aux motifs que l'anesthésie locorégionale

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201272

Cassation

12 juillet 2012

12 juillet 2012

doit s'apprécier au regard de l'acte thérapeutique principal et non du seul acte d'anesthésie ; que dès lors, en refusant la facturation de guidage échographique aux motifs que l'anesthésie locorégionale

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101037

Cassation

26 septembre 2012

26 septembre 2012

le début de sa grossesse par son médecin traitant, a consulté Mme X..., médecin gynécologue obstétricien, le 19 juillet 2000, au début de son huitième mois de grossesse, puis les 3 et 30 août, une échographie

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01246

Cassation

27 septembre 2017

27 septembre 2017

(le crédit-preneur) a, le 21 avril 2010, contracté avec la société Siemens Financial services (le crédit-bailleur) un crédit-bail portant sur un appareil d'échographie acquis auprès de la société Locaccess

Source officielle
CC

cr

6079a8869ba5988459c4dc48

Cassation

23 mars 1999

23 mars 1999

pour l'accomplissement des inséminations, et qu'en l'espèce, après une première insémination, elle avait été contrainte de pratiquer une échographie pour rechercher s'il était nécessaire de pratiquer

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200238

Cassation

3 février 2011

3 février 2011

l'assurance maladie, en son livre III, intitulé dispositions diverses, article III-3 ; Attendu qu'en application de ces textes, donnent lieu à des cotations distinctes la consultation prénatale et l'échographie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100005

Cassation

16 janvier 2013

16 janvier 2013

décembre 2011), que, le 13 mai 2005, Mme X... a accouché d'une fille prénommée Tifanny présentant une agénésie de l'avant-bras droit, qu'au cours de sa grossesse, elle avait fait l'objet de trois échographies

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100398

Cassation

9 avril 2014

9 avril 2014

de la vessie, en même temps qu'une échographie des organes génitaux dans le cadre d'une échographie pelvienne, en présence de doléances d'une patiente relatives à la présence de sang chaque fois qu'elle

Source officielle
CC

civ3

6137240bcd5801467741184b

Cassation

18 décembre 2002

18 décembre 2002

civiles de moyen, que les conditions générales des baux des 27 juillet 1979 et 10 septembre 1991 convenues entre la société AGF et la SCM des docteurs X... et Y..., ensuite dénommée la SCM Centre d'échographie

Source officielle
CC

civ1

613721c1cd580146773f6e6e

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

X..., vétérinaire, a, en présence du directeur du haras, pratiqué sur cette jument, qui avait été saillie, après une "fouille manuelle", un examen échographique par voie rectale afin de vérifier son état

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101287

Cassation

14 novembre 2013

14 novembre 2013

Y..., médecin gynécologue qui avait suivi la grossesse jusqu'en décembre 2004 et effectué notamment une échographie le 8 décembre ; Sur le troisième moyen, qui est préalable : Attendu que M. et Mme

Source officielle

Page 3 sur 17

← PrécédentSuivant →