de la rupture ; qu'en reprochant à l'association CEMEA d'avoir ajouté des tâches supplémentaires, notamment de secrétariat, à la charge de travail de la salariée d'une part, de lui avoir fourni un matériel

société SITB, puis la société Atos Services, a réclamé à la société Techniques modernes de la traitance (TMT) le paiement de diverses factures pour des prestations informatiques et des livraisons de matériels

X... a acquis auprès de la société Cagne manutention (Cagne) un matériel financé au moyen d'un contrat de location conclu avec la société GE Capital Equipement France (GE) ; que le matériel s'étant révélé

juges du fond ont violé les articles 1137 et 1147 du Code civil, ensemble les articles 1719 et 1720 du Code civil ; ALORS QUE, DEUXIEMEMENT, et en tout cas, faute d'avoir recherché si, du fait de matériels

en oeuvre d'un commun accord, du contrat de prêt conclu le 14 juin 1999 ; qu'au surplus, l'information n'a pu mettre en évidence l'existence d'une machination consistant à imposer l'équipement d'un matériel

fourniture de blocs de granit avec la société Dodin ; que la société Reveto a, pour l'exécution du marché, loué une pelle hydraulique à la société Louis Roussel (la société Roussel) ; que le matériel

du Code du travail, 593 du Code de procédure pénale : " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Bernard X... coupable de blessures involontaires dans le cadre du travail et de mise à disposition de matériel

X... dénonçait successivement des précautions générales insuffisantes relatives aux règles de sécurité à observer, la mise à disposition de moyens inadaptés et des décisions inappropriées prises par les

le vice de l'installation conçue non par le vendeur, mais par l'acheteur, d'où il suit que celui-ci ne pouvait être tenu pour responsable de ces incidents ; Mais attendu qu'ayant retenu que le matériel

société OCTANT qui avait choisi le matériel sous sa seule responsabilité ; [ ] qu'il résulte de ces constatations techniques que le matériel livré était inadapté aux besoins de la société OCTANT à raison

; Mais attendu, d'une part, qu'ayant constaté que la SARL avait employé, depuis 2008, des produits herbicides non conformes à la culture de pieds-mères de porte-greffe et utilisé, depuis 2011, un matériel

judiciaire avait indiqué que, lors de la consultation de la société TBM, la société A'Tout Bois n'avait pas fixé de limite de budget particulière ; que l'expert judiciaire a conclu in fine que le matériel

à ce type d'immeuble, la mise en oeuvre de cette installation nouvellement mise en place, organisée à partir de matériels Hitachi dont la qualité intrinsèque n'a pas ici à être mise en cause, est très

par jugement du tribunal de commerce de Romans du 25 avril 2001, la société Socma a été condamnée à en payer le prix à la société Cavenco ; que les époux X..., soutenant que le matériel d'alimentation

X... était tenu d'utiliser une échelle, matériel intrinsèquement dangereux, et que le jour de faits lorsqu'il est arrivé sur le deuxième barreau, l'échelle a glissé ; qu'en estimant néanmoins que l'employeur

: le jugement déféré a condamné la société Eco Clim à garantir la société Le Bonheur de Chine à concurrence de 50% des condamnations prononcées en raison d'un défaut de conseil au motif que le matériel

requérant, qui dispose d'une cellule individuelle, ne souffre à l'établissement de [Localité 3] d'aucune situation de sur-occupation et notamment de manque d'espace personnel, non plus que de conditions matérielles

l'occasion desquelles cet accident est survenu ; les mesures prises pour assurer la sécurité du salarié : la relation des circonstances de l'accident ne permet pas de mettre en cause un mauvais état du matériel

l'appelante n'indique pas avoir porté à la connaissance de son employeur les contraintes complémentaires auxquelles elle était confrontée à compter de l'année 2005, l'essentiel de celles-ci tenant à du matériel

et s'était endetté auprès d'IBM France Financement sans pour autant être exonéré de la plupart des dépenses envisageables pour la maintenance de son matériel informatique ; que l'inadaptation du marché