le pourvoi n° K 18-23.794 contre deux arrêts rendus les 25 janvier et 6 septembre 2018 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 2), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [B] [F], domiciliée [Adresse

nature à permettre l'admission du pourvoi ; Sur le deuxième moyen, pris en ses deux branches, du pourvoi formé par la société Sogepass, le cinquième moyen, pris en ses deux branches, du pourvoi principal

en ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE, DU 3 JUILLET 2026 La procureure générale près la cour d'appel de Paris a formé le pourvoi n° A 24-50.029, contre l'arrêt n° 228 rendu le 4 juin 2024 par la cour d'appel de

M. et Mme [X] se sont désistés, le 8 octobre 2018, des deux pourvois qu'ils avaient formés contre les arrêts du 29 mars 2018. 8.

, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - M.Sylvain X..., contre : - l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 4e section, en date du 5 juin

__ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 15 DÉCEMBRE 2022 La société Axa France IARD, société anonyme, dont le siège est [Adresse 3], a formé le pourvoi n° B 21-15.541 contre

[...], qui a formé un pourvoi le 9 mars 2017, soit postérieurement à l'expiration du délai de deux mois imparti pour le dépôt du pourvoi ; que le pourvoi principal, en ce qu'il a été formé par Mme VVVVVVVV

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société KTM Motor Fahrzeugbau AG, dont

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

A..., en cassation du même arrêt rendu entre les mêmes parties ; III - Sur le pourvoi n° M 97-40.188 formé par M.

[R] [N], invoquant le principe selon lequel « pourvoi sur pourvoi ne vaut », contestent la recevabilité du pourvoi provoqué, formé le 28 mars 2023 sur leur propre pourvoi principal, par la banque, qui

[S] a formé un pourvoi incident contre le même arrêt. La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, un moyen unique de cassation.

moyen, pris en ses deux branches, du pourvoi n° N 03-11.431 formé par la société Bouygues, le deuxième moyen, en deux branches, du pourvoi incident relevé par la société Quille et le deuxième moyen, en

Jarry, dont le siège est lotissement ..., défenderesse à la cassation ; II - Sur le pourvoi n° D 96-19.960 formé par la société civile immobilière Forum Jarry, en cassation de deux arrêts rendus

[M] a formé un pourvoi incident éventuel contre le même arrêt. La demanderesse au pourvoi principal n° A 21-25.430 invoque, à l'appui de son recours, un moyen de cassation.

[F] [N], agissant en qualité de liquidateur de la société Financière du forum, a formé le pourvoi n° U 22-23.151 contre l'arrêt rendu le 20 septembre 2022 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre

[R], avocat au barreau de Paris, a formé une demande d'admission au barreau de Strasbourg et présenté sa démission sous condition suspensive du barreau de Paris. 2.

(Nord), 7 ) de l'Union des assurances de Paris (UAP), dont le siège est rue du Ballon, BP. 209.20, à Lille (Nord), II - Sur le pourvoi n S/93-15.314 formé par la société Sis Assurances, en cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

deuxième et troisième moyens du pourvoi formé contre l'arrêt n° 7 du 24 novembre 2025 10.