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90 résultats pour « thrombose »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2007:CR03422

Cassation

5 juin 2007

5 juin 2007

de l'indication thérapeutique, l'intervention du médecin étant selon eux " imprudente et son choix technique très discutable " ; qu'ils ont pareillement dénoncé l'absence de prévention d'une maladie thrombo-embolique

Source officielle

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CC

soc

6137234fcd580146774081a0

Cassation

8 avril 1999

8 avril 1999

X... le 12 avril 1994 ainsi que les traitements liés à la mise en évidence d'une thrombose de l'artère cubitale droite ; que la cour d'appel (Douai, 30 mai 1997) a jugé que cet arrêt de travail et les

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100722

Cassation

18 juin 2014

18 juin 2014

jeune, fort, sans antécédent, ni facteur de risque déclaré ; mais qu'ils mettent en évidence avec certitude que le résultat des examens biologiques parvenus vers minuit, indiquant des facteurs de thrombose

Source officielle
CC

civ1

60794b929ba5988459c43647

Cassation

10 juin 1986

10 juin 1986

compagnie Le Monde a refusé de prendre en charge le remboursement de son passif à la banque Tarneaud en alléguant que l'acceptation de sa proposition n'était intervenue que le 8 novembre 1976 alors que la thrombose

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100325

Cassation

20 mars 2014

20 mars 2014

Lariboisière ; que M X... a présenté outre l'hémorragie plusieurs complications et notamment une méningite après brèche ostéo durale per opératoire, une perforation de la cloison nasale et surtout une thrombose

Source officielle
CC

soc

6137218acd580146773f4a3c

Cassation

26 septembre 1991

26 septembre 1991

victime d'un accident de la circulation qui a été admis comme accident de trajet ; que le 10 décembre suivant il a présenté un état comateux, puis une hémiplégie du côté gauche qui a été rattachée à une thrombose

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101055

Cassation

2 octobre 2013

2 octobre 2013

comme hautement probable le fait que la fatigue, les épisodes de palpitation et l'essoufflement à l'effort que la patiente a présentés à partir de 1999, soient la conséquence d'épisodes d'embols thrombotiques

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CC

soc

6079b1a49ba5988459c52c60

Cassation

13 janvier 2000

13 janvier 2000

X..., chirurgien, a pratiqué une thrombo-endartériectomie du carrefour carotidien ; que l'intervention ayant porté sur deux artères, le praticien, estimant avoir effectué deux actes distincts au cours

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CC

civ1

607943339ba5988459c4180b

Cassation

28 octobre 1974

28 octobre 1974

QUI AVAIT CONSTATE CHEZ RABIZZONI "UNE THROMBOSE DE TOUS LES VAISSEAUX DU TERRITOIRE DE L'ARTERE FESSIERE" AVAIT INDIQUE QU'UN PRODUIT SCLEROSANT INJECTE "AU VOISINAGE IMMEDIAT OU DANS UNE ARTERE" ENTRAINAIT

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civ2

6137229ecd580146773ff32d

Cassation

28 février 1996

28 février 1996

Y... recevait un traitement d'anti-coagulants pour prévenir une thrombose veineuse, que ce traitement a dû être suspendu le 9 mars 1986 à la suite de graves troubles vasculaires cérébraux, que l'arrêt

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100794

Cassation

22 juin 2017

22 juin 2017

(médecin intervenu dans les soins de l'AVC) à savoir une embolie paradoxale à partir d'une thrombose veineuse provenant des suites des soins pratiqués par le docteur X..., le caillot serait passé dans

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200046

Cassation

13 janvier 2012

13 janvier 2012

000 euros, l'arrêt énonce que celui-ci a présenté diverses fractures ainsi qu'un double pneumothorax ; qu'il a subi, le 11 août 2005, une thoracotomie gauche ; que le 30 août 2005, il a présenté une thrombose

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soc

6079b1a49ba5988459c52cc2

Cassation

25 janvier 2001

25 janvier 2001

Z... et X..., précédents experts, n'étaient pas affirmatifs et retenaient comme une hypothèse étiologique le rapport entre les interventions sur le membre inférieur gauche et la thrombose veineuse profonde

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civ1

613721dbcd580146773f82af

Cassation

31 mars 1993

31 mars 1993

Y... a été atteint de thromboses veineuses profondes qui ont nécessité deux interventions chirurgicales et lui ont laissé des séquelles ; qu'au vu du rapport d'un expert médecin précédemment commis, M.

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02899

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

d'Alzheimer associée et évoluant à bas bruit depuis de nombreuses années ; qu'il y avait déjà une fragilité cognitive et médicale en 2005 avec majoration des troubles en 2006 avec une hospitalisation pour thrombose

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2007:C100769

Cassation

14 juin 2007

14 juin 2007

X... de leurs demandes de dommages-intérêts en raison du préjudice qu'ils ont subi par l'absence d'information de la société Air Canada sur le risque thrombo-embolique, alors, selon le moyen : 1°/ que

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210572

Cassation

24 septembre 2020

24 septembre 2020

(suspicion d'une thrombose intestinale, qui a effectivement justifié initialement son hospitalisation et sa première opération chirurgicale.

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CC

civ1

60794b7e9ba5988459c43474

Cassation

8 avril 1986

8 avril 1986

Merell-Toraude, a été institué à la dose de 300 milligrammes par jour ; qu'à la fin de l'année, de nouveaux troubles neurologiques (somnolence, dérobement des jambes) se sont manifestés, provoqués par une thrombose

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200688

Cassation

7 avril 2011

7 avril 2011

un coup de genou involontaire porté par un joueur adverse, et ayant occasionné deux fractures mandibulaires ouvertes avec dents mobiles, une avulsion de la dent numéro 17, le tout compliqué par une thrombose

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02897

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

d'Alzheimer associée et évoluant à bas bruit depuis de nombreuses années ; qu'il y avait déjà une fragilité cognitive et médicale en 2005 avec majoration des troubles en 2006 avec une hospitalisation pour thrombose

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