Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa première branche Enoncé du moyen 7.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M. Z...

Examen des moyens Sur le moyen du pourvoi principal et le moyen du pourvoi incident, pris en sa première branche 5.

: Attendu qu'il n'y a pas lieu de statuer sur ces moyens, qui ne seraient pas de nature à permettre l'admission du pourvoi ; Et sur le premier moyen, pris en sa première branche : Attendu que

Examen des moyens Sur le premier moyen, le deuxième moyen, le troisième moyen, le quatrième moyen, et le cinquième moyen, pris en ses première et troisième branches. 4.

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa première branche, et sur le second moyen, pris en sa première branche, réunis Enoncé des moyens 3.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, pris en ses quatre branches : Attendu que M.

Mais sur le second moyen du pourvoi principal et sur le moyen du pourvoi provoqué, pris en leur première branche, réunis Enoncé du moyen 6.

Examen des moyens Sur le premier moyen et le second moyen, pris en ses sept premières branches 2.

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en ses troisième, septième, huitième et neuvième banches, et le second moyen, pris en sa première branche, ci-après annexés. 4.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Blanche A..., née X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt

Kessous, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur le premier moyen : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué (Riom, 31 mars 1994) d'avoir accueilli la demande

Baechlin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 24 juin 1999), que l'Office public d'aménagement et de construction

unique du pourvoi n° Y 00-14.672 formé contre l'arrêt du 2 mars 2000, pris en ses trois branches : Attendu que M.

économique ; Sur le premier moyen : Attendu que les salariés font grief à l'arrêt attaqué (Pau, 10 février 1997) d'avoir dit que les licenciements reposaient sur un motif économique, alors que,

Examen des moyens Sur les premier à huitième moyens 3.

Sur le moyen, pris en sa première branche, du pourvoi principal Enoncé du moyen 6. M.

accueillant la demande ; Sur le premier moyen : Attendu que la société Denis fait grief à l'arrêt d'avoir rectifié le jugement frappé d'appel quant aux modalités de son exécution provisoire, alors

X... ne justifiant pas avoir demandé à la cour d'appel de prononcer son arrêt en audience publique, le moyen ne peut être accueilli ; Et sur le deuxième moyen, pris en ses deux branches : Attendu

moyen, pris en ses deux premières branches : Attendu que les cautions font grief à l'arrêt d'avoir statué ainsi, alors, selon le moyen : 1 / que le pouvoir donné au mandataire ou au préposé d'une