X... et la licitation des autres immeubles ; Sur le premier moyen, pris en ses diverses branches : Attendu que Z...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu qu'André X... a épousé en premières noces Madeleine Y... sous

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Vu l'article 1477 du code civil ; Attendu que, par acte notarié du 2 août

X..., pris en ses deux branches, et sur les deux premières branches du premier moyen du pourvoi n° X 87-20.240 de Mme Y..., réunis : Attendu que les deux pourvois font grief à l'arrêt d'avoir déclaré

X...et de Mme Y..., des difficultés sont nées pour la liquidation et le partage de leur communauté ; Sur les premier, deuxième, troisième et cinquième moyens, ci-après annexés : Attendu que ces moyens

P..., épouse O..., domiciliée [...] , défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Vu la communication faite

Hélène X..., notaires, que Mme Z..., épouse Y..., devait démontrer l'existence d'un préjudice né après la réalisation du partage de la communauté ; qu'en énonçant, par motifs adoptés « qu'il résulte des

de leurs parents, l'arrêt attaqué (Riom, 30 novembre 1987) a statué sur les difficultés opposant les intéressés ; Sur les premier et troisième moyens réunis : Attendu qu'en un premier moyen, il est

SUR LE SECOND MOYEN : ATTENDU QU'AU COURS DE L'ACTION QU'IL A INTRODUITE CONTRE SA SOEUR HELENE Y..., EPOUSE X..., ET LE MARI DE CELLE-CI, TENDANT A LA LIQUIDATION ET AU PARTAGE DES BIENS DEPENDANT TANT

pas de nature à permettre l'admission du pourvoi ; Sur le deuxième moyen, ci-après annexé : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué (Lyon, 27 juin 2011) de dire que Mme X..., épouse Y...,

DE K., épouse de Monsieur Pierre DURAND, demeurant à Nantes (Loire-Atlantique), 2, avenue Voltaire, défenderesses à la cassation ; Les demandeurs invoquent à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les deux premiers moyens : Attendu que ces moyens ne sont pas de nature à permettre l'admission du pourvoi ; Mais sur

Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu que M.

Roger Y... et Mme Vilma X..., son épouse, mariés sous le régime de la communauté de biens, ont consenti à leurs deux fils, MM.

son épouse et trois enfants issus d'une première union, Mme Raymonde X..., épouse Z..., et MM.

moyen, pris en ses deux branches : Attendu que Mme Y... fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Riom, 26 janvier 1999) de l'avoir déboutée de sa demande en revendication de créance contre "la communauté

[V] en partage des successions de leurs parents et de la communauté ayant existé entre eux. Examen des moyens Sur le second moyen 3.

l'un et l'autre être débiteurs des sommes objet des deux premiers actes, de sorte que Mme Monique X... était fondée à poursuivre l'entier paiement de ses créances à l'égard de chacun d'eux, et alors que

Canivet, premier président, président, M. Beauvois, président de chambre, M. Cachelot, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, MM.

, troisième et quatrième moyens, pris en leurs diverses branches, ci-après annexés : Attendu que ces moyens ne sont pas de nature à permettre l'admission du pourvoi ; Mais sur le premier moyen :