Jacques Z..., demeurant Villa Petit, boulevard Hyacinthe de Montera, 20200 Bastia, 2 / de M. Jean-Baptiste Z..., demeurant ..., 3 / de M. Dominique E..., demeurant : 20228 Luri, 4 / de M.

Sur le pourvoi formé par la société Telu Tezekjian et compagnie, société en nom collectif, dont le siège est Le Grognard, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 novembre 1996 par la cour d'appel de Bastia

Jean-Philippe Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 novembre 1999 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit : 1 / de M.

[X] [J], 2°/ Mme [G] [W], domiciliés tous deux [Adresse 4], ont formé le pourvoi n° A 20-19.193 contre l'arrêt rendu le 24 juin 2020 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile, section 2),

Jean-Paul X..., demeurant Carmino Jardins, Le Byzance, route des Sanguinaires, à Ajaccio (Corse du Sud), en cassation d'un arrêt rendu le 14 mai 1991 par la cour d'appel de Bastia (chambre sociale), au

André B..., demeurant Immeuble Nicolaï, quartier Canale, 20100 Sartène, en cassation d'un arrêt rendu le 10 mai 1993 par la cour d'appel de Bastia (Chambres civiles), au profit : 1 / de M.

le pourvoi formé par la société anonyme Pietri automobiles, dont le siège est route de Bonifacio à Porto-Vecchio (Haute-Corse), en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1991 par la cour d'appel de Bastia

Y... a été désigné judiciairement en qualité d'expert pour donner son avis sur la fiabilité d'une machine à fabriquer des glaces vendues par la société Kis France à un restaurateur de Bastia; qu'une contestation

suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse de Crédit mutuel d'Ajaccio, société anonyme, dont le siège est Diamant II, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 mars 1999 par la cour d'appel de Bastia

2024 La société Les Jardins du fort, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° P 22-14.705 contre l'arrêt rendu le 9 février 2022 par la cour d'appel de Bastia

[R] [Y], domicilié [Adresse 2], agissant en sa qualité de liquidateur judiciaire, ont formé le pourvoi n° U 23-13.380 contre l'arrêt rendu le 11 janvier 2023 par la cour d'appel de Bastia (chambre

[V] [X], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° V 22-15.263 contre le jugement n° RG : 19/00478 rendu le 10 mai 2021 par le tribunal judiciaire de Bastia (pôle social, contentieux de la sécurité

[C] [S], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° Q 22-15.258 contre le jugement n° RG : 19/00477 rendu le 10 mai 2021 par le tribunal judiciaire de Bastia (pôle social, contentieux de la sécurité

[E] [H], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° R 22-15.259 contre le jugement n° RG : 19/00476 rendu le 10 mai 2021 par le tribunal judiciaire de Bastia (pôle social, contentieux de la sécurité

CIVILE, DU 7 MAI 2026 La société J.A, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° Z 24-17.322 contre l'arrêt rendu le 28 février 2024 par la cour d'appel de Bastia

, entre Bastia et Paris et à Paris en septembre 1994 et dans la nuit du 14 au 15 septembre 1994, reproché à MM.

DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 3 JUIN 2021 Mme [D] [S], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° Z 19-22.661 contre l'arrêt rendu le 15 mai 2019 par la cour d'appel de Bastia

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique du pourvoi principal : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bastia, 10 novembre

Julien Y..., demeurant 20150 Ota Porto, en cassation d'un jugement rendu le 18 septembre 1995 par le conseil de prud'hommes de Bastia (agriculture), au profit de l'ONF service forestier sapeur, dont le

Serge Y..., demeurant à Bastia (Haute-Corse), 15, Résidence de Montésoro, en cassation d'un arrêt rendu le 23 juin 1988 par la cour d'appel de Bastia, au profit : 1°/ de la Banque Worms, dont le siège