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1 324 résultats pour « Didier CAHN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

6137213dcd580146773f2295

Cassation

28 mars 1990

28 mars 1990

Y..., Didier, Cathala, Valdès, Douvreleur, Beauvois, Deville, Darbon, Mme A..., M. X..., Mlle Fossereau, conseillers, Mme Z..., M. Chapron, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ3

613720b0cd580146773ed8ae

Cassation

24 novembre 1987

24 novembre 1987

Z..., A..., B..., Y..., Didier, Cossec, Amathieu, Magnan, Cathala, Douvreleur, Capoulade, conseillers ; M. X..., Madame Cobert, conseillers référendaires ; M.

Source officielle
CC

civ3

613720b4cd580146773edb12

Cassation

6 juillet 1988

6 juillet 1988

A..., B..., C..., Y..., Didier, Senselme, Douvreleur, Capoulade, Beauvois, Deville, Darbon, conseillers, M.

Source officielle
CC

civ3

613720bccd580146773edf8b

Cassation

19 juillet 1988

19 juillet 1988

Z..., A..., Y..., Didier, Cathala, Gautier, Douvreleur, Bonodeau, Peyre, Deville, Darbon, conseillers, MM : Garban, Chollet, Mme Cobert, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

comm

613720c1cd580146773ee1ae

Cassation

5 juillet 1988

5 juillet 1988

Montanier, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Dupré de Pomarède, les observations de la SCP Jean et Didier Le Prado, avocat de la Compagnie générale des

Source officielle
CC

civ2

61372383cd5801467740acda

Cassation

25 mai 2000

25 mai 2000

Dorly, conseiller, les observations de la SCP Parmentier et Didier, avocat de la Chambre syndicale des fleuristes de la Région parisienne, de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat du Parti communiste

Source officielle
CC

comm

613723aacd5801467740ca8e

Cassation

23 janvier 2001

23 janvier 2001

Didier A..., administrateur judiciaire des associations CCHC et AAHR, demeurant La Digue Bas du Fort, 97190 Gosier, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi,

Source officielle
CC

soc

6137265dcd5801467742500e

Cassation

12 juillet 1995

12 juillet 1995

Jean Didier Y..., demeurant ... à Bellegarde-en-Marche (Creuse), 7 / M. Jean-Marie B..., demeurant ...

Source officielle
CC

comm

61372291cd580146773fe92d

Cassation

30 janvier 1996

30 janvier 1996

Didier X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 27 août 1993, sous le n 152/93, par le tribunal d'instance de Chambéry, au profit : 1 / du percepteur de Cruseilles, demeurant place de

Source officielle
CC

soc

6137227bcd580146773fd829

Cassation

10 juillet 1995

10 juillet 1995

Didier X..., demeurant ...

Source officielle
CC

comm

61372345cd5801467740795e

Cassation

23 février 1999

23 février 1999

Didier Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 juillet 1996 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre, 1re section), au profit : 1 / de M.

Source officielle
CC

civ3

613722e2cd58014677402b47

Cassation

8 octobre 1997

8 octobre 1997

Didier C..., demeurant ..., ès qualités de représentant des créanciers du syndicat de copropriété Club Abadie, 3°) de la société Simazur, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., et

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100998

Cassation

24 octobre 2018

24 octobre 2018

Didier X..., domicilié [...] , contre l'arrêt n° RG : 15/00602 rendu le 30 janvier 2017 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société F... et Olivier

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00557

Cassation

1 juillet 2020

1 juillet 2020

Littry Danone produits frais, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° Y 19-10.378 contre l'ordonnance en forme de référé rendue le 20 décembre 2018 par le président tribunal de grande instance de Caen

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310641

Cassation

20 décembre 2018

20 décembre 2018

Maunand, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Didier et Pinet, avocat de Mme X..., de la SCP Foussard et Froger, avocat de la SCP D... - Y... - E

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10171

Cassation

3 février 2021

3 février 2021

Sur le rapport de Mme Thomas-Davost, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Didier et Pinet, avocat de Mme I..., de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société [

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10170

Cassation

3 février 2021

3 février 2021

Sur le rapport de Mme Thomas-Davost, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Didier et Pinet, avocat de Mme Y..., de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Henri

Source officielle
CC

soc

613723bfcd5801467740da7b

Cassation

15 janvier 2002

15 janvier 2002

Didier G..., demeurant ..., 7 / de M. Gérard I..., demeurant 4, rue du président Joseph X..., 44100 Nantes, 8 / de M. Jacques J..., demeurant Le Moulin des Crocieux, 72450 Lombron, 9 / de M.

Source officielle
CC

soc

613723c8cd5801467740e1ba

Cassation

18 juillet 2001

18 juillet 2001

Didier X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 avril 1999 par la cour d'appel de Limoges (Chambre sociale), au profit de Mme Noëlle A..., demeurant ..., défenderesse à la cassation

Source officielle
CC

comm

613723cbcd5801467740e3b5

Cassation

16 octobre 2001

16 octobre 2001

Claude B..., 2 / Mme Madeleine X..., demeurant ensembe ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 juin 1998 par la cour d'appel de Caen (1ère chambre, section civile), au profit : 1 / de M.

Source officielle

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