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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
6137213dcd580146773f2295
28 mars 1990
Y..., Didier, Cathala, Valdès, Douvreleur, Beauvois, Deville, Darbon, Mme A..., M. X..., Mlle Fossereau, conseillers, Mme Z..., M. Chapron, conseillers référendaires, M.
613720b0cd580146773ed8ae
24 novembre 1987
Z..., A..., B..., Y..., Didier, Cossec, Amathieu, Magnan, Cathala, Douvreleur, Capoulade, conseillers ; M. X..., Madame Cobert, conseillers référendaires ; M.
613720b4cd580146773edb12
6 juillet 1988
A..., B..., C..., Y..., Didier, Senselme, Douvreleur, Capoulade, Beauvois, Deville, Darbon, conseillers, M.
613720bccd580146773edf8b
19 juillet 1988
Z..., A..., Y..., Didier, Cathala, Gautier, Douvreleur, Bonodeau, Peyre, Deville, Darbon, conseillers, MM : Garban, Chollet, Mme Cobert, conseillers référendaires, M.
comm
613720c1cd580146773ee1ae
5 juillet 1988
Montanier, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Dupré de Pomarède, les observations de la SCP Jean et Didier Le Prado, avocat de la Compagnie générale des
civ2
61372383cd5801467740acda
25 mai 2000
Dorly, conseiller, les observations de la SCP Parmentier et Didier, avocat de la Chambre syndicale des fleuristes de la Région parisienne, de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat du Parti communiste
613723aacd5801467740ca8e
23 janvier 2001
Didier A..., administrateur judiciaire des associations CCHC et AAHR, demeurant La Digue Bas du Fort, 97190 Gosier, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi,
soc
6137265dcd5801467742500e
12 juillet 1995
Jean Didier Y..., demeurant ... à Bellegarde-en-Marche (Creuse), 7 / M. Jean-Marie B..., demeurant ...
61372291cd580146773fe92d
30 janvier 1996
Didier X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 27 août 1993, sous le n 152/93, par le tribunal d'instance de Chambéry, au profit : 1 / du percepteur de Cruseilles, demeurant place de
6137227bcd580146773fd829
10 juillet 1995
Didier X..., demeurant ...
61372345cd5801467740795e
23 février 1999
Didier Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 juillet 1996 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre, 1re section), au profit : 1 / de M.
613722e2cd58014677402b47
8 octobre 1997
Didier C..., demeurant ..., ès qualités de représentant des créanciers du syndicat de copropriété Club Abadie, 3°) de la société Simazur, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., et
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100998
24 octobre 2018
Didier X..., domicilié [...] , contre l'arrêt n° RG : 15/00602 rendu le 30 janvier 2017 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société F... et Olivier
ECLI:FR:CCASS:2020:SO00557
1 juillet 2020
Littry Danone produits frais, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° Y 19-10.378 contre l'ordonnance en forme de référé rendue le 20 décembre 2018 par le président tribunal de grande instance de Caen
ECLI:FR:CCASS:2018:C310641
20 décembre 2018
Maunand, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Didier et Pinet, avocat de Mme X..., de la SCP Foussard et Froger, avocat de la SCP D... - Y... - E
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10171
3 février 2021
Sur le rapport de Mme Thomas-Davost, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Didier et Pinet, avocat de Mme I..., de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société [
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10170
Sur le rapport de Mme Thomas-Davost, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Didier et Pinet, avocat de Mme Y..., de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Henri
613723bfcd5801467740da7b
15 janvier 2002
Didier G..., demeurant ..., 7 / de M. Gérard I..., demeurant 4, rue du président Joseph X..., 44100 Nantes, 8 / de M. Jacques J..., demeurant Le Moulin des Crocieux, 72450 Lombron, 9 / de M.
613723c8cd5801467740e1ba
18 juillet 2001
Didier X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 avril 1999 par la cour d'appel de Limoges (Chambre sociale), au profit de Mme Noëlle A..., demeurant ..., défenderesse à la cassation
613723cbcd5801467740e3b5
16 octobre 2001
Claude B..., 2 / Mme Madeleine X..., demeurant ensembe ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 juin 1998 par la cour d'appel de Caen (1ère chambre, section civile), au profit : 1 / de M.
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