ans possédé des parcelles cadastrées G 929 à G 932 en y installant une caravane puis en y édifiant une dalle et une maison, en démaquisant et en entretenant l'ensemble du terrain, en y aménageant un sentier

cette voie dessert le restaurant et le club housse mais que le lieu de l'accident est situé à environ 900 m plus loin et que pour y accéder depuis le restaurant, il faut emprunter successivement : un sentier

parcelle anciennement cadastrée n° 1074 ; qu'elle sera déboutée de toutes ses demandes et le jugement confirmé (…) » (arrêt, p. 8, dernier § et p. 9, § 1 à 5) ; ALORS QUE, premièrement, les chemins et sentiers

tellement plus agréable de travailler dans ces conditions" ; que, postérieurement, toujours en l'absence de son épouse, Bernard X... s'était appuyé sur elle en la serrant fort ; qu'elle avait alors senti

B... était représenté et a conclu au fond ; qu'il relève ensuite que le dirigeant avait toute possibilité d'être alors entendu, y compris en audience non publique si la nécessité s'en était fait sentir

DU PARTAGE DE LA SUCCESSION DE LEUR MERE, AVAIT PERMIS A CE DERNIER DE SE SENTIR LIBRE DE TOUT DEVOIR A L'EGARD DE SON FRERE QUANT AU SORT DE SA PROPRE SUCCESSION PUISQU'IL AVAIT, DEJA EN 1954, FAIT ABANDON

l'instrument du risque ; que certes le chauffeur Y... circulait trop vite dans les virages mais le déséquilibre du véhicule a été précipité du fait de la présence de la remorque que le conducteur a senti

Suite à l'incident de ce jour, je ne pourrai plus effectuer au mieux de mes capacités, le travail qui m'incombe sans me sentir à nouveau menacée dans mon intégrité physique et morale.

déclarations des témoins, ils devaient être appréciés en fonction de la personnalité du salarié lequel, toujours selon l'arrêt attaqué, de nationalité étrangère contrôle mal la langue française et se serait senti

LES PREMIERS JUGES SELON LEQUEL L'ACCES DE LA FACADE EST NE PERMETTAIT PAS LE PASSAGE DE MACHINES AGRICOLES OU MEME DE GROS ANIMAUX ET ALLEGUAIT EN OUTRE QUE LE CHEMIN COMMUNAL SITUE AU NORD, SIMPLE SENTIER

Mme X... à remettre le chemin d'exploitation dans son état initial, sous peine d'astreinte, en enlevant les matériaux qui obstruent l'assiette de ce chemin ; ALORS QUE, D'UNE PART, les chemins et sentiers

un rapport de synthèse de vingt-deux pages et de la cote E. 109 constituant le procès-verbal d'audition d'un témoin entendu lors de l'instruction préalable, dans lequel est précisé : "J'ai toujours senti

Marc demeurant Le Haut Sentier, Ageville (Haute-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 28 avril 1987 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit de M.

menace précise de licenciement pesait sur lui sans rechercher si l'employeur avait, antérieurement à la désignation, projeté de façon certaine son licenciement et sans rechercher si le salarié s'était senti

motifs, légalement justifié sa décision de ce chef ; Mais sur le moyen unique du pourvoi incident : Vu les articles L. 162-1 et L. 162-3 du nouveau Code rural ; Attendu que les chemins et sentiers

visite médiatisé, dont la cour d'appel a constaté qu'il assurait un cadre rassurant et étayant pour l'enfant, au profit d'un droit de visite au domicile d'un père avec lequel [E] exposait ne pas se sentir

travail ; 5°/ qu'après avoir affirmé, au cours de la réunion de restitution du rapport au CHSCT le 7 décembre 2004, que « Si une des orientations est celle de lui retirer son management, elle va se sentir

voiture de marque Ford, "il n'y avait rien d'anormal, si elle circulait à vitesse excessive je l'aurais vu; je n'ai pas du tout prêté attention à ce qu'il se passait derrière moi, c'est lorsque j'ai senti

. ; que le sentier invoqué existe toujours mais a seulement été déplacé et les photographies ne démontrent pas qu'il aurait été sensiblement modifié ni que les consorts Y... seraient intervenus sur la

. ; que par jugement du 17 mars 2000, le tribunal administratif de Clermont-ferrand a condamné le C.H.U. de Clermont-Frerrand à payer à Mme X... la somme de 189.707 Frs (soit 28.920, 64 ) à titre de dommages-intérêts