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764 résultats pour « Ghilain »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

61372669cd580146774255ac

Cassation

13 mars 2001

13 mars 2001

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Josette Z..., veuve Y..., 2 / Mme Brigitte Y..., 3 / Mme Armelle Y..., domiciliées toutes trois ..., 4 / Mme Ghislaine

Source officielle
CC

comm

61372345cd58014677407978

Cassation

30 mars 1999

30 mars 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Ghislaine Y..., épouse Z..., demeurant ...,

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02669

Cassation

21 novembre 2018

21 novembre 2018

Mathias U..., Mme Ghislaine V..., M. Philippe W..., Mme Françoise XX..., M. Jean XX..., M. Michel XX..., Mme Mireille YY..., M. Samuel ZZ..., M. Jean-Marc AA..., M. Thierry BB..., M.

Source officielle
CC

soc

613721a3cd580146773f5815

Cassation

26 mars 1992

26 mars 1992

d'assurance maladie (CPAM) de Paris, dont le siège est ... (12e), en cassation d'un jugement rendu le 13 novembre 1989 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Paris, au profit de Mme Ghyslaine

Source officielle
CC

civ1

613722a0cd580146773ff536

Cassation

19 mars 1996

19 mars 1996

Jean-Claude E..., 9°/ de Mme Monique E..., demeurant ensemble ..., 10°/ de Mme Ghislaine F..., 11°/ de M. Jean-Claude F..., demeurant ensemble ..., 12°/ de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101349

Cassation

30 novembre 2016

30 novembre 2016

n'est pas discutée et que la perturbation profonde de leur vie de couple, ainsi que de leur vie familiale et sociable est évidente, au vu également de la lettre du 15 juin 2007 envoyée par Madame Ghislaine

Source officielle
CC

civ1

60794b719ba5988459c431f1

Cassation

9 juillet 1985

9 juillet 1985

MME GHYSLAINE Y..., EPOUSE Z... ES JACQUES ET M. JEAN-CLAUDE Y... ; QUE LE 23 AOUT 1946 M. JEAN CLAUDE Y...

Source officielle
CC

civ2

61372361cd5801467740902c

Cassation

18 novembre 1999

18 novembre 1999

le pourvoi formé par la Banque calédonienne d'investissement, dont le siège est ..., en cassation de l'arrêt n° 143 rendu le 5 juin 1997 par la cour d'appel de Nouméa, au profit : 1 / de Mme Ghyslaine

Source officielle
CC

cr

6079a7fc9ba5988459c4b822

Cassation

16 juin 1976

16 juin 1976

(GHISLAINE), E...(JOSETTE), F...(PHILIPPE), G...(DIDIER), H...(JEAN-LUC) ET I...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02671

Cassation

21 novembre 2018

21 novembre 2018

Mathias U..., - Mme Ghislaine V..., - M. Philippe W..., - Mme Françoise XX..., - M. Jean XX..., - M. Michel XX..., - Mme Mireille YY..., - M. Samuel ZZ..., - M. Jean-Marc AA..., - M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2008:C100966

Cassation

16 octobre 2008

16 octobre 2008

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X..., avocate, associée au sein de la SCP Ghislaine X...- Marc Y... et Olivier X..., a fait l'objet de poursuites

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00238

Cassation

19 janvier 2012

19 janvier 2012

Le moyen fait grief au jugement attaqué d'AVOIR débouté Mesdames Ghislaine X..., Michelle Y..., Nadine Z..., Chantal A..., Florence B..., Virginie C..., Fabienne D... , Séverine E... , Evelyne F...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00157

Cassation

7 février 2012

7 février 2012

Roussillon soit condamnée à leur payer des dommages-intérêts pour manquement à son devoir de mise en garde, AUX MOTIFS QUE Monsieur Jean Z..., Madame Jacqueline B..., Monsieur Marc Y..., Madame Ghislaine

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100296

Cassation

17 mars 2010

17 mars 2010

CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que "Fernand", dit Raymond X..., est décédé le 24 mai 2000 en laissant pour lui succéder Mme Ghislaine

Source officielle
CC

comm

61372305cd58014677404710

Cassation

31 mars 1998

31 mars 1998

Paul Z..., demeurant ensemble ..., 3°/ Mme Ghislaine Z..., épouse C..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 novembre 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre, section B),

Source officielle
CC

soc

6137265fcd5801467742509f

Cassation

26 novembre 1992

26 novembre 1992

Alpes-Maritimes), sous la dénomination société anonyme Nogacentres, BP 126, en cassation d'un jugement rendu le 10 septembre 1990 par le conseil de prud'hommes de Grasse (Section commerce), au profit de Mme Ghislaine

Source officielle
CC

comm

61372283cd580146773fde57

Cassation

17 octobre 1995

17 octobre 1995

formé par : 1 / la société à responsabilité limitée générale de confection moderne, dont le siège social est ... au Kremlin-Bicêtre (Val-de-Marne), 2 / Mme Frédérique Y..., née Z..., 3 / Mme Ghislaine

Source officielle
CC

civ3

613721edcd580146773f8c88

Cassation

21 juillet 1993

21 juillet 1993

suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Suzanne X..., demeurant ... (16e), en cassation d'un arrêt rendu le 9 juillet 1991 par la cour d'appel de Paris (2e Chambre, Section A), au profit de Mme Ghislaine

Source officielle
CC

soc

6137234ccd58014677407f53

Cassation

9 juin 1999

9 juin 1999

André O..., demeurant ..., 30 / de Mme Ghislaine XE..., demeurant ..., 31 / de Mme Delphine XE..., demeurant ..., 32 / de M.

Source officielle
CC

civ1

613722d8cd580146774023ae

Cassation

4 mars 1997

4 mars 1997

6°/ Mme Adèle, Oliva J..., veuve Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 novembre 1994 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1e chambre, section B), au profit : 1°/ de Mme Ghislaine

Source officielle

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