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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
61372669cd580146774255ac
13 mars 2001
ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Josette Z..., veuve Y..., 2 / Mme Brigitte Y..., 3 / Mme Armelle Y..., domiciliées toutes trois ..., 4 / Mme Ghislaine
61372345cd58014677407978
30 mars 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Ghislaine Y..., épouse Z..., demeurant ...,
cr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02669
21 novembre 2018
Mathias U..., Mme Ghislaine V..., M. Philippe W..., Mme Françoise XX..., M. Jean XX..., M. Michel XX..., Mme Mireille YY..., M. Samuel ZZ..., M. Jean-Marc AA..., M. Thierry BB..., M.
soc
613721a3cd580146773f5815
26 mars 1992
d'assurance maladie (CPAM) de Paris, dont le siège est ... (12e), en cassation d'un jugement rendu le 13 novembre 1989 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Paris, au profit de Mme Ghyslaine
civ1
613722a0cd580146773ff536
19 mars 1996
Jean-Claude E..., 9°/ de Mme Monique E..., demeurant ensemble ..., 10°/ de Mme Ghislaine F..., 11°/ de M. Jean-Claude F..., demeurant ensemble ..., 12°/ de M.
ECLI:FR:CCASS:2016:C101349
30 novembre 2016
n'est pas discutée et que la perturbation profonde de leur vie de couple, ainsi que de leur vie familiale et sociable est évidente, au vu également de la lettre du 15 juin 2007 envoyée par Madame Ghislaine
60794b719ba5988459c431f1
9 juillet 1985
MME GHYSLAINE Y..., EPOUSE Z... ES JACQUES ET M. JEAN-CLAUDE Y... ; QUE LE 23 AOUT 1946 M. JEAN CLAUDE Y...
civ2
61372361cd5801467740902c
18 novembre 1999
le pourvoi formé par la Banque calédonienne d'investissement, dont le siège est ..., en cassation de l'arrêt n° 143 rendu le 5 juin 1997 par la cour d'appel de Nouméa, au profit : 1 / de Mme Ghyslaine
6079a7fc9ba5988459c4b822
16 juin 1976
(GHISLAINE), E...(JOSETTE), F...(PHILIPPE), G...(DIDIER), H...(JEAN-LUC) ET I...
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02671
Mathias U..., - Mme Ghislaine V..., - M. Philippe W..., - Mme Françoise XX..., - M. Jean XX..., - M. Michel XX..., - Mme Mireille YY..., - M. Samuel ZZ..., - M. Jean-Marc AA..., - M.
ECLI:FR:CCASS:2008:C100966
16 octobre 2008
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X..., avocate, associée au sein de la SCP Ghislaine X...- Marc Y... et Olivier X..., a fait l'objet de poursuites
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00238
19 janvier 2012
Le moyen fait grief au jugement attaqué d'AVOIR débouté Mesdames Ghislaine X..., Michelle Y..., Nadine Z..., Chantal A..., Florence B..., Virginie C..., Fabienne D... , Séverine E... , Evelyne F...
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00157
7 février 2012
Roussillon soit condamnée à leur payer des dommages-intérêts pour manquement à son devoir de mise en garde, AUX MOTIFS QUE Monsieur Jean Z..., Madame Jacqueline B..., Monsieur Marc Y..., Madame Ghislaine
ECLI:FR:CCASS:2010:C100296
17 mars 2010
CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que "Fernand", dit Raymond X..., est décédé le 24 mai 2000 en laissant pour lui succéder Mme Ghislaine
61372305cd58014677404710
31 mars 1998
Paul Z..., demeurant ensemble ..., 3°/ Mme Ghislaine Z..., épouse C..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 novembre 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre, section B),
6137265fcd5801467742509f
26 novembre 1992
Alpes-Maritimes), sous la dénomination société anonyme Nogacentres, BP 126, en cassation d'un jugement rendu le 10 septembre 1990 par le conseil de prud'hommes de Grasse (Section commerce), au profit de Mme Ghislaine
61372283cd580146773fde57
17 octobre 1995
formé par : 1 / la société à responsabilité limitée générale de confection moderne, dont le siège social est ... au Kremlin-Bicêtre (Val-de-Marne), 2 / Mme Frédérique Y..., née Z..., 3 / Mme Ghislaine
civ3
613721edcd580146773f8c88
21 juillet 1993
suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Suzanne X..., demeurant ... (16e), en cassation d'un arrêt rendu le 9 juillet 1991 par la cour d'appel de Paris (2e Chambre, Section A), au profit de Mme Ghislaine
6137234ccd58014677407f53
9 juin 1999
André O..., demeurant ..., 30 / de Mme Ghislaine XE..., demeurant ..., 31 / de Mme Delphine XE..., demeurant ..., 32 / de M.
613722d8cd580146774023ae
4 mars 1997
6°/ Mme Adèle, Oliva J..., veuve Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 novembre 1994 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1e chambre, section B), au profit : 1°/ de Mme Ghislaine
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