[B] [T], ayant la SCP Jean-Philippe Caston pour avocat à la Cour de cassation, ET : la caisse régionale de Crédit agricole mutuel (CRCAM) des Savoie, ayant SAS Boucard-Capron-Maman pour avocat à

mai 2026 ORDONNANCE _______________ ENTRE : le syndicat des copropriétaires de la Communauté immobilière [Adresse 1], représenté par la société Safi Méditerranée, ayant la SCP Jean-Philippe

Z..., signature portant la mention dactylographiée "Jean-Claude Z..." et celle manuscrite "PO" suivie d'un paragraphe étranger au demandeur ; qu'au surplus, "Jean-Claude Z... était en décembre 1988 pleinement

quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX, les observations de la société civile professionnelle WAQUET et FARGE et de la société civile professionnelle Jean

Z..., notaire, Jacques Y... et ses quatre fils, Philippe, Thierry, Pascal et Jean-Luc, ont vendu divers biens immobiliers à la société Norminter Ile-de-France, devenue ITM développement région parisienne

Maître Carrega, avocat au barreau de Bastia, muni de pouvoirs, agissant pour Mathieu Y..., gérant de la société Construction Nouvelle Méditerranée et de la société Construction Nouvelle de Balagne, Jean

cour d'appel de Bastia, au profit de : 1°) Madame Catherine A... épouse X... agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice sous contrôle judiciaire de son enfant mineur Bernard Jean-Louis

Jean-Philippe, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 19 novembre 1999, qui, sur le seul appel des parties civiles de l'ordonnance de non-lieu rendue par le

de 738,14 euros au titre des 11 jours d'indisponibilité consécutivement à l'agression de son agent, et a rejeté sa demande au titre de l'article 475-1 du code de procédure pénale ; "aux motifs que Jean-Philippe

Sur le rapport de Mme Brun, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de la société Spie Batignolles Valérian, de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de la

Sur le rapport de Mme Kerner-Menay, conseiller, les observations écrites de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de M.

Fulchiron, conseiller, les observations écrites de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de M.

Jean-Philippe, 2°/ H...

publication de la décision ; Vu le mémoire produit ; Sur la recevabilité du pourvoi ; Attendu que si la déclaration de pourvoi formée le 21 janvier 1997 au greffe de la cour d'appel par Me Jean-Philippe

Jean Philippe Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS DE LA RÉUNION, chambre correctionnelle, en date du 5 mars 2015, qui, pour appels téléphoniques malveillants réitérés et menace de

Jean-Philippe Z..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de NANCY, en date du 7 septembre 2017, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'infractions à la législation

Jean-Philippe Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 29 novembre 2016, qui, pour vol aggravé en récidive légale, l'a condamné à quinze mois d'emprisonnement

Jean-Philippe, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de COLMAR, en date du 11 juillet 2002, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de vol avec arme en bande organisée

Jean-Philippe, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de NANCY, en date du 11 juin 2002, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de vol avec arme, a confirmé l'ordonnance

. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - ANGELINI Jean-Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 3 juin 1996, qui a ordonné la révocation totale du