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DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01515
22 juin 2011
X... pourrait travailler à un poste avec limitation du port de charge lourde dans les 15 kilos et en journée continue avec possibilité de pause en milieu de journée" ; que le salarié a été licencié pour
comm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00728
9 juillet 2013
magasins supermarchés et hypermarchés à l'enseigne Champion, avait conçu une campagne publicitaire autour du slogan « Chaque jour, cinq fruits et légumes à moins de 1 euro chacun - Moins de 1 euro le kilo
civ2
ECLI:FR:CCASS:2016:C200038
14 janvier 2016
doit être perçu de tous même dans un contexte bruyant, traditionnellement par la détonation d'un engin explosif dénommé « marron d'air », composé d'un seau, d'un poids constaté par les gendarmes de 28 kilos
cr
ECLI:FR:CCASS:2009:CR03340
9 juin 2009
mortellement blessé par la chute d'un panneau d'affichage qu'il était en train de consulter ; que l'enquête a établi que les employés communaux avaient descellé ce panneau, d'un poids de quatre-vingt kilos
ECLI:FR:CCASS:2024:CR00214
24 janvier 2024
matériels qui sont nécessaires à la manifestation de la vérité, en ce que les investigations se poursuivent aux fins de déterminer l'ampleur des faits qui portent manifestement sur plusieurs centaines de kilos
6079a85c9ba5988459c4ce68
20 mars 1997
Que les juges ajoutent que, si l'article 36 du règlement n° 222/ 77/ CEE relatif au transit communautaire, tel qu'interprété par la Cour de justice des Communautés européennes dans l'arrêt Wilhem Kiwall
61372618cd58014677422e7d
14 novembre 2002
de 9 748 880 francs, en application de l'article 414 du Code des douanes, pour un total de 8 324 veaux d'une valeur HT de 9 548 880 francs (montant correspondant à une valeur moyenne de 10 francs par kilo
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00544
5 avril 2018
Le rapport du CHSCT du 11 juin 2002 indique que « l'amiante était donc utilisée sous formes manufacturées, dans des quantités que nous pouvons estimer à 450 kilos par an dans les années fastes où l'entreprise
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01923
17 novembre 2015
nets) soit un maintien par rapport au salaire antérieur avec prime ; que Monsieur D... a été embauché le 13 février 2006 en qualité d'acheteur statut cadre pour un traitement fixe annuel brut de 33 kilos
civ1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100330
20 mars 2013
Danielle divorcée X... ses propos confirmant que les jumeaux ont peur de leur père et ses derniers précisent à l'audience : « C'est faux, mais qu'est ce que tu racontes, on pèse 150 kilos à nous deux »
ECLI:FR:CCASS:2018:C210008
11 janvier 2018
critères posés par l'article 284 du Code de procédure civile, l'existence et l'importance des diligences accomplies ; qu'en l'espèce, Monsieur et Madame X... soutenaient que si l'expert faisait état de 13 kilos
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01927
12 septembre 2018
son domicile a mis en évidence des textos faisant référence, parfois en clair, à des quantités très importantes de produits stupéfiants, et à des sommes d'argent se rapportant à des transactions au kilo
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10149
6 février 2019
aménager son poste de travail et ne justifie pas de son impossibilité d'aménager un tel poste conformément aux préconisations du médecin du travail, soit l'interdiction de port de charges supérieures à 10 kilos
civ3
ECLI:FR:CCASS:2016:C310175
7 avril 2016
fenouil, aubergine, céleri, courge, artichaut . . .) mises en oeuvre sur les parcelles expropriées en 2010, 2011 et 2012, des rendements au m² parcelle par parcelle et des prix de vente (à la pièce ou au kilo
ECLI:FR:CCASS:2014:SO02303
10 décembre 2014
contenu des responsabilités afférentes au poste de monsieur X..., l'avis du médecin du travail préconisant une reprise à mi-temps thérapeutique avec éviction des efforts de manutention supérieure à 10 kilos
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00302
18 février 2015
qu'une reprise était possible sur poste avec les restrictions suivantes : limitation de l'hyper extension du cou, pas de travail les bras au-dessus du coeur, pas de port de charges supérieures à 10 kilos
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00281
26 janvier 2011
vendeuse, le médecin du travail l'a déclarée, après deux examens médicaux des 13 février et 13 mars 2007, inapte au poste de vendeuse en électricité mais apte à un poste sans manutention supérieure à six kilos
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02177
17 octobre 2012
X... a refusé cette modification de son contrat de travail ; que le 29 mai 2006, il a été victime d'un accident du travail en manipulant une machine thermique de plus de 60 kilos ; qu'il a alors consulté
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00125
23 janvier 2013
arrêté en maladie et à l'issue de cette période de maladie le 2 juin 2008 Monsieur le Médecin du Travail a une reprise à l'essai et soulignant que vous ne pouviez pas porter des charges supérieures à 25 kilos
ECLI:FR:CCASS:2009:CO01163
8 décembre 2009
termes : « Le tatouage d'Oxygen est d'une efficacité à toute épreuve puisqu'il s'agit d'une plaque métallique gravée, collée sur le micro et selon ses promoteurs, il faut environ une traction de 400 kilos
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