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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01515

Cassation

22 juin 2011

22 juin 2011

X... pourrait travailler à un poste avec limitation du port de charge lourde dans les 15 kilos et en journée continue avec possibilité de pause en milieu de journée" ; que le salarié a été licencié pour

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00728

Cassation

9 juillet 2013

9 juillet 2013

magasins supermarchés et hypermarchés à l'enseigne Champion, avait conçu une campagne publicitaire autour du slogan « Chaque jour, cinq fruits et légumes à moins de 1 euro chacun - Moins de 1 euro le kilo

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200038

Cassation

14 janvier 2016

14 janvier 2016

doit être perçu de tous même dans un contexte bruyant, traditionnellement par la détonation d'un engin explosif dénommé « marron d'air », composé d'un seau, d'un poids constaté par les gendarmes de 28 kilos

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2009:CR03340

Cassation

9 juin 2009

9 juin 2009

mortellement blessé par la chute d'un panneau d'affichage qu'il était en train de consulter ; que l'enquête a établi que les employés communaux avaient descellé ce panneau, d'un poids de quatre-vingt kilos

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00214

Cassation

24 janvier 2024

24 janvier 2024

matériels qui sont nécessaires à la manifestation de la vérité, en ce que les investigations se poursuivent aux fins de déterminer l'ampleur des faits qui portent manifestement sur plusieurs centaines de kilos

Source officielle
CC

cr

6079a85c9ba5988459c4ce68

Cassation

20 mars 1997

20 mars 1997

Que les juges ajoutent que, si l'article 36 du règlement n° 222/ 77/ CEE relatif au transit communautaire, tel qu'interprété par la Cour de justice des Communautés européennes dans l'arrêt Wilhem Kiwall

Source officielle
CC

cr

61372618cd58014677422e7d

Cassation

14 novembre 2002

14 novembre 2002

de 9 748 880 francs, en application de l'article 414 du Code des douanes, pour un total de 8 324 veaux d'une valeur HT de 9 548 880 francs (montant correspondant à une valeur moyenne de 10 francs par kilo

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00544

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

Le rapport du CHSCT du 11 juin 2002 indique que « l'amiante était donc utilisée sous formes manufacturées, dans des quantités que nous pouvons estimer à 450 kilos par an dans les années fastes où l'entreprise

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01923

Cassation

17 novembre 2015

17 novembre 2015

nets) soit un maintien par rapport au salaire antérieur avec prime ; que Monsieur D... a été embauché le 13 février 2006 en qualité d'acheteur statut cadre pour un traitement fixe annuel brut de 33 kilos

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100330

Cassation

20 mars 2013

20 mars 2013

Danielle divorcée X... ses propos confirmant que les jumeaux ont peur de leur père et ses derniers précisent à l'audience : « C'est faux, mais qu'est ce que tu racontes, on pèse 150 kilos à nous deux »

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210008

Cassation

11 janvier 2018

11 janvier 2018

critères posés par l'article 284 du Code de procédure civile, l'existence et l'importance des diligences accomplies ; qu'en l'espèce, Monsieur et Madame X... soutenaient que si l'expert faisait état de 13 kilos

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01927

Cassation

12 septembre 2018

12 septembre 2018

son domicile a mis en évidence des textos faisant référence, parfois en clair, à des quantités très importantes de produits stupéfiants, et à des sommes d'argent se rapportant à des transactions au kilo

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10149

Cassation

6 février 2019

6 février 2019

aménager son poste de travail et ne justifie pas de son impossibilité d'aménager un tel poste conformément aux préconisations du médecin du travail, soit l'interdiction de port de charges supérieures à 10 kilos

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C310175

Cassation

7 avril 2016

7 avril 2016

fenouil, aubergine, céleri, courge, artichaut . . .) mises en oeuvre sur les parcelles expropriées en 2010, 2011 et 2012, des rendements au m² parcelle par parcelle et des prix de vente (à la pièce ou au kilo

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02303

Cassation

10 décembre 2014

10 décembre 2014

contenu des responsabilités afférentes au poste de monsieur X..., l'avis du médecin du travail préconisant une reprise à mi-temps thérapeutique avec éviction des efforts de manutention supérieure à 10 kilos

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soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00302

Cassation

18 février 2015

18 février 2015

qu'une reprise était possible sur poste avec les restrictions suivantes : limitation de l'hyper extension du cou, pas de travail les bras au-dessus du coeur, pas de port de charges supérieures à 10 kilos

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00281

Cassation

26 janvier 2011

26 janvier 2011

vendeuse, le médecin du travail l'a déclarée, après deux examens médicaux des 13 février et 13 mars 2007, inapte au poste de vendeuse en électricité mais apte à un poste sans manutention supérieure à six kilos

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02177

Cassation

17 octobre 2012

17 octobre 2012

X... a refusé cette modification de son contrat de travail ; que le 29 mai 2006, il a été victime d'un accident du travail en manipulant une machine thermique de plus de 60 kilos ; qu'il a alors consulté

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00125

Cassation

23 janvier 2013

23 janvier 2013

arrêté en maladie et à l'issue de cette période de maladie le 2 juin 2008 Monsieur le Médecin du Travail a une reprise à l'essai et soulignant que vous ne pouviez pas porter des charges supérieures à 25 kilos

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO01163

Cassation

8 décembre 2009

8 décembre 2009

termes : « Le tatouage d'Oxygen est d'une efficacité à toute épreuve puisqu'il s'agit d'une plaque métallique gravée, collée sur le micro et selon ses promoteurs, il faut environ une traction de 400 kilos

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