K... en qualité d'entrepreneur de maçonnerie ; que les travaux ont été réceptionnés avec réserves ; que, se plaignant de désordres, d'un dépassement des coûts et d'un retard dans l'exécution des travaux

avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 15 septembre 2016), que la SCI Schiesserle a acquis une maison, pour la construction de laquelle les lots de maçonnerie

l'arrêt attaqué, que Mme Y..., engagée en mars 1976 par la caisse primaire d'assurance maladie de Brest, a, suite à l'obtention du diplôme correspondant, été recrutée le 16 janvier 1991 par l'URSSAF de Mâcon

X..., assuré auprès de la MAAF, la transformation d'un hangar en bâtiment pour vaches laitières ; que les travaux de maçonnerie ont été réalisés par la société Sermailoc et le système d'hydrocurage a été

N..., l'avis de M. de Monteynard, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'employé en qualité de maçon par M.

X..., engagé le 1er novembre 2001 en qualité de maçon, a été victime, le 16 juin 2005 d'un accident du travail ; que la juridiction de sécurité sociale a dit que cet accident était dû à la faute inexcusable

C... a donné en location gérance à la société [...], un fonds artisanal de maçonnerie et construction ; que M.

réception a été prononcée avec des réserves pour de légères infiltrations au niveau de la terrasse extérieure ; que se plaignant d'infiltrations d'eau provenant de la terrasse et de fissures sur les maçonneries

X... a été engagé en qualité de maçon couvreur le 19 août 1997 par M.

second degré, par motifs propres et adoptés, retient que la construction, édifiée sur un site protégé et comportant une ossature en bois recouverte de tuiles, est entièrement fermée par des murs en maçonnerie

X..., engagé le 3 octobre 1988, en qualité de maçon, par la société Bordures et Pavages Lopes a été victime, le 14 novembre 1988, d'un accident du travail ; que le 10 novembre 1989, le médecin du travail

X..., engagé en qualité de maçon, le 1er août 1986, par la Société de construction générale et de produits manufacturés, a adressé, le 25 octobre 1991, une lettre de rupture à l'employeur et a saisi la

Santos Roda, employé comme maçon, a continué à travailler jusqu'au 8 juillet 1991 et a été licencié en octobre 1991; qu'il a demandé la fixation au passif de la liquidation judiciaire de sa créance comprenant

Selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 4 décembre 2019), soutenant qu'il avait été engagé en qualité de maçon par la société Bogota sud construction (la société) suivant contrat à durée déterminée du 1er

Selon l'arrêt attaqué (Orléans, 31 octobre 2022), M. et Mme [G] ont fait construire une maison d'habitation et ont confié les travaux de terrassement, maçonnerie, couverture et ravalement à la société

A... est célibataire et exerce la profession de maçon dans l'entreprise familiale avec un salaire mensuel de 1 500 euros ; que le bulletin numéro 1 de son casier judiciaire porte trace de trois condamnations

60 %) ; "aux motifs que le préjudice doit être "indemnisé sur la base d'un salaire moyen mensuel de 2 500 francs"; "Rigobert Y... qui travaillait au moment de son accident en qualité de manoeuvre maçon

caractère d'élément pouvant engager la responsabilité solidaire du fabricant, puisque de tels ouvrages sont, en tout état de cause, toujours conçus pour s'adapter aux ouvertures pratiquées dans les maçonneries

X..., engagé le 11 janvier 1982 par la société Cahagne, en qualité de maçon, a saisi le 9 juillet 1993, la juridiction prud'homale de demandes en paiement d'heures supplémentaires qu'il effectuerait notamment

désordres en raison de leur caractère apparent, lorsque c'est le rapport d'expertise déposé le 30 juin 2000, qu'elle a entériné, qui , en indiquant pour le bâtiment de Saint-Ciers-d'Abzac que les maçonneries