CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 22 septembre 2011), que Mme De X..., engagée le 29 janvier 2001 en qualité de magasinier

REPONSE AUX CONCLUSIONS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR, HOMOLOGUANT LE RAPPORT DE L'EXPERT, DECLARE QUE X..., INSPECTEUR DES VENTES A LA SOCIETE ANONYME MASSIMI

Yves X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 février 1995 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section A), au profit de la société STC, dont le siège est La Marinière, ..., défenderesse

d'entretien 2e échelon coefficient 175, a été victime, le 10 mars 1983, d'un accident du travail ; qu'à la suite de l'avis du médecin du travail du 26 avril 1984 le déclarant " apte à un poste de magasinier

(les acquéreurs) la totalité des parts sociales de la société à responsabilité limitée "Little Masséna" dont l'objet est l'exploitation d'un hôtel meublé; que les acquéreurs ont assigné les vendeurs

votées par le conseil d'administration et des chefs de faux et usage pour avoir falsifié le procès-verbal du conseil d'administration du 26 juin 2008 adressé à la sous-préfecture de Saint-Laurent-du-Maroni

Y..., engagé par le centre médical Mangini, aux droits duquel vient l'association Orsac, ayant attrait son employeur devant le conseil de prud'hommes de Belley pour obtenir diverses sommes, cette juridiction

S..., postier à Saint-Laurent du Maroni et qui exerce également la profession de garagiste, a été signalée au procureur de la République de Cayenne qui a diligenté une enquête préliminaire au regard du

Y..., tous deux agissant tant en leur nom personnel qu'en qualité d'administrateurs légaux de leur fille Marina Y..., 3°/ Mme Sonia Y..., tous trois anciennement dénommés Lainceur et domiciliés

société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIÉ, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général SALOMON ; Statuant sur les pourvois formés par : - - La société Editions de la Martinière

N... a été engagé par la société La Poste le 5 juin 1995 en qualité d'agent contractuel magasinier, et licencié pour faute grave le 22 décembre 2000 ; qu'il avait saisi le conseil de prud'hommes de Nancy

X... a, à nouveau, sollicité sa réintégration en avril 1984 et que TF1 lui a proposé successivement en septembre et octore 1984 deux postes de magasinier et de coursier que M.

mm découvert chez lui en 1988, alors que plusieurs témoins ont vu cette arme en sa possession depuis 1975 au moins ; que, pour expliquer son train de vie élevé, sans rapport avec ses salaires de magasinier

dont le siège social est à Gimbrère (Lot-et-Garonne), Colayrac Saint-Cirq, prise en la personne de son gérant actuellement en exercice, demeurant en cette qualité audit siège, 2°/ de l'Entreprise Masini

de copropriété des prétendus vendeurs sur la parcelle litigieuse ; Attendu qu'après avoir relevé que la parcelle A 650 était autrefois l'assise d'une construction en ruine, dite "maison Carlotti-Massini

X..., en sa qualité de chef de site, avait chargé un apprenti vendeur magasinier de récupérer sur un autre site un véhicule Mercedes type ML, ayant fait l'objet peu de jours auparavant d'une reprise auprès

C° Ltd London, 30°) The World Marini and Général G...

X... a été engagé le 8 octobre 1981 par la Coopérative d'approvisionnement des agriculteurs du Bourgeais en qualité de chauffeur ; qu'il a été promu magasinier-machiniste le 1er avril 1982 ; que, le 19

ONT VENDU LE 4 MAI 1954 A PASSETENS MARRINNI, 111 PARTS DE LA SCI DU ..., MOYENNANT UNE RENTE VIAGERE ANNUELLE QUE L'ACQUEREUR S'OBLIGEAIT A PAYER A X...

." – Une réponse à un fax de la société ACE BTP le restaurant La Matinière de Port, indique : "Cette facture n'a pas été émise par nos soins !