Pierre A..., demeurant à Saint-Laurent d'Aigouze (Gard), 38) de M. Robert A..., demeurant à Saint-Laurent d'Aigouze (Gard), 48) de M. Z...

directe de celui-ci avec l'infraction poursuivie ; Attendu que tout jugement ou arrêt doit contenir les motifs propres à justifier la décision ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces

pas qu'il a dû faire un effort physique pour pousser, tirer ou déplacer la pièce, au sens de l'article R. 4541-2 du code du travail qui définit la manutention manuelle ; que la société Dekra

LE CONSEIL NATIONAL DE L'ORDRE DES PHARMACIENS, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 30 mai 2002, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Marlène

Pierre A..., demeurant ... (Alpes-Maritimes), 108/ Mme Victorine A..., veuve G..., demeurant route de l'Escarène à La Grave-de-Peille (Alpes-Maritimes), 118/ M. Walton D..., demeurant ...

Martial R..., demeurant ..., 22°/ de Mme Christiane S..., 23°/ de M. Jean-Luc S..., demeurant, ensemble, ..., 24°/ de M. XI... De O..., demeurant ..., 25°/ de M.

En outre, la mise à pied conservatoire ne vous sera pas rémunérée.

(MARCEL) A TROIS MOIS D'EMPRISONNEMENT ET A LA SUSPENSION DE SON PERMIS DE CONDUIRE PENDANT UN AN.

(I...), 21°/ de Mme Marcel XQ..., demeurant ... à Asnières-les-Bourges (I...), 22°/ de Mme Martin XA..., demeurant 99, rue G.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Marcel X..., demeurant à Paris (6e), SCI Reuill-Daumesnil, ..

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'engagé le 4 juillet 1994 par la société Santons Marcel Carbonel en qualité de mouleur, M.

Théodore, Pierre, André et Marcel A...et de MM.

Martine, - X... Damien, - X... Audrey, - X... Christine, épouse Z..., - Z... Lauriane, - L'ASSOCIATION CRASH QUIBERON ACTION ET VERITE, - A... Dominique, épouse B..., - B...

Marcel, contre un arrêt de la Chambre d'accusation de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence du 18 décembre 1985 qui, dans une information suivie contre lui du chef d'escroquerie, a confirmé l'ordonnance du

Marcel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS DE LA REUNION, chambre correctionnelle, en date du 4 juin 1992 qui, dans les poursuites exercées à sa requête contre Marie-Dominique

Quentin, Marcel D..., demeurant section Caraque aux Abymes (Guadeloupe), 3°) Mme Gilberte X..., née D..., demeurant, section Caraque aux Abymes (Guadeloupe), 4°) M.

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Marcel TAN et fils, dont le siège social est 13, place Saint-Médard, à Brunoy (Essonne

Marcel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 mars 1995 par la cour d'appel de Paris (15e chambre, section B), au profit de la société Crédit industriel et commercial CIC de Paris, société