X... huissier de justice fait état de travaux de finitions à réaliser (pose de prises électriques ou d'interrupteurs, de robinets, peintures à terminer), au vu des termes du contrat liant les parties et

Sur les grands bâtiments on remédie à ce problème en purgeant les réservoirs à l'aide d'un robinet situé plus bas que la prise d'alimentation (purge basse).

l'expulsion en 2003 qui semblent avoir été récemment très dégradées par l'humidité, et que les autres déprédations décrites (fils et câbles dénudés pour récupérer le cuivre, disparition de toute la robinetterie

attendu les termes de la lettre de licenciement ; attendu le peu d'éléments apportés pour prouver les faits reprochés au salarié par la société AREVA ; attendu que la dangerosité de la non-fermeture du robinet

rapport du cabinet d'expertise Yachting Design International en date du 12 novembre 2007, et de ses propres constatations, que les vannes d'arrêt électromagnétique installées possèdent à la base un robinet

le 2 juin 2005, nous recevons six conventions signées de votre main avec la société INITIAL SECURFLAM concernant l'entretien semestriel des organes de sécurité de la société, soit les extincteurs, robinets

qui indique avoir constaté dès son entrée en fonction que celle-ci était très perturbée et « incapable du moindre discernement », oubliant notamment de fermer le gaz de la gazinière ou de fermer le robinet

Monsieur D... fait observer que si aucune rondelle n'a été trouvée, à gauche, cela ne signifie pas qu'il n'y en avait pas.

vice de construction, l'expert expliquant que pour être conforme aux règles de l'art, eu égard à sa traversée dans des locaux non chauffés, il devra être encastré dans le mur et qu'un robinet

préalable à leur union sont soumis au régime de la communauté réduite aux acquêts ; que le couple est propriétaire d'un bien immobilier commun situé à Bordeaux et acquis en 2003 dans le cadre de la Loi de Robien

et le secrétaire du comité d'entreprise ; que ce protocole, qui portait sur la mise en oeuvre d'une réduction du temps de travail dans le cadre de l'application de la loi du 11 juin 1996, dite "de Robien

Cet appartement acquis dans le cadre du dispositif Robien demeure à ce jour dans le patrimoine commun (Pièces intimé n° 12, 14 et 36).

Le congé de conversion » La société TEXTILES WELL rappelle quelle disposait déjà d'un aménagement du temps de travail de type Robien à 33 heures de travail en moyenne sur l'année pour les catégories d'emploi

De plus, Madame X... prétend que le courtier lui « a fait vendre deux biens immobiliers de rapport » pour réaliser ensuite une opération immobilière dans le cadre de la loi DE ROBIEN.

[S] de Robien d'acquérir, en usant de son droit de préemption prioritaire les biens et les droits immobiliers appartenant à ses coïndivisaires, et afin d'autre part d'exploiter et de valoriser

En effet votre personnel n'a pas mis les joints entre les robinetteries et les équipements ont été montés à l'envers...

. ; que concernant la plomberie, le devis proposé par la société bailleresse qui porte sur le contrôle des joints et la révision des robinets et s'élève à 435 euros peut être retenu ainsi que le propose

réunion à laquelle étaient présents la société Bouygues immobilier, le B.E.T. bethic et S.F.D.E, il a proposé la mise en place d'un compteur divisionnaire de consommation dans chaque logement au droit du robinet