E..., auteur du catalogue raisonné et par le deuxième collège d'expert ; qu'en revanche son authenticité est acquise pour le premier collège d'expert et M.

PROPRE NEGOCE, SON ACTIVITE DE REPRESENTATION, EN BAISSE DE 24 % POUR LA SOCIETE MOSSANT, MAIS DE 6 % SEULEMENT POUR LES AUTRES MAISONS REPRESENTEES, ET SI ELLE AVAIT FAIT ABUSIVEMENT ETAT DANS SES CATALOGUES

grief à l'arrêt attaqué (Orléans, 22 juin 1995), statuant sur renvoi de l'Assemblée plénière de la Cour de Cassation, d'avoir dit que l'insertion de photographies d'oeuvres du peintre Utrillo dans le catalogue

Y..., expert, d'un pastel sur contre-épreuve intitulé " Simone en buste, portant chapeau à plumes, regardant vers la gauche ", présenté au catalogue comme étant une oeuvre du peintre Mary X... ; que le

Philippe X... et à Mme Françoise Y..., auteurs d'ouvrages, la cour d'appel a statué par application d' accords stipulant que l'assiette en sera un pourcentage des tarifs catalogues, mais diminué de vingt

UNE FAUTE DELICTUELLE DE LA SOCIETE LIANTEX, N'ENVISAGE QU'UN PREJUDICE EVENTUEL ET INCERTAIN POUR LA SOCIETE FORMAN ET COMPAGNIE, RESULTANT DE CE QU'EN UTILISANT CERTAINS NUMEROS DE REFERENCE DU CATALOGUE

PRONONCER SUR LES CONCLUSIONS DE LA SOCIETE PIAGET OU IL ETAIT RAPPELE QUE LE MODELE DE LA SOCIETE PIAGET N'AVAIT FAIT L'OBJET D'AUCUNE SAISIE ET QUE LE TRIBUNAL S'ETAIT SIMPLEMENT PRONONCE A LA VUE DU CATALOGUE

l'Eurl Meubles Jourde, située à 18 km de son lieu d'exploitation ; que l'Eurl Meubles Jourde l'a assignée en résiliation du contrat et en paiement de dommages-intérêts ainsi qu'en remboursement de catalogues

l'étranger afin de reprendre dans les mêmes conditions les produits touristiques élaborés par la société Sodetour, que la société Ferret avait diffusé, alors qu'elle ne le faisait pas auparavant, un catalogue

contradiction qui la prive de motifs, en violation de l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Mais attendu que n'est pas entaché de contradiction l'arrêt qui, de la production d'un catalogue

créatifs en lien avec les codes et symboles de la maison Y... ayant eu pour résultat un visuel publicitaire individualisé ; que par suite, les exemples de présentation de chaises tirés de divers catalogues

moyen, pris en ses deux premières branches, tel que reproduit en annexe : Attendu que la cour d'appel, saisie d'une demande de dommages-intérêts en raison de l'utilisation par l'employeur, dans ses catalogues

au devis de prestations qu'elle a établi le 18 février 2004, aux termes duquel elle s'engageait à distribuer dans 27 communes, pour une campagne publicitaire du 1er au 5 mars 2004 inclus, 250.000 catalogues

application l'article D. 99-10 du code des postes et des télécommunications électroniques ; Mais attendu que l'arrêt relève que la convention de délégation de service public en cause prévoit que le catalogue

société TB Art international versaient aux débats des factures se rapportant, notamment, à des lampes et lampadaires et portant la mention "fabrication et diffusion Le Verre Français", ainsi qu'un catalogue

mention « chariot de bricolage » sans indication de marque qui ne peut suffire à établir l'existence d'une contrefaçon à l'encontre de la société Splash toys ; qu'elle verse également aux débats un catalogue

S'EST, LE 14 JUIN 1960, RENDU ACQUEREUR, AU COURS D'UNE VENTE AUX ENCHERES EFFECTUEE PAR M ADER, COMMISSAIRE-PRISEUR, D'UN TABLEAU INTITULE << SCENE D'INTERIEUR >>, INDIQUE AU CATALOGUE COMME ETANT UNE

VERS 11 HEURES A L'HOTEL LE CATALOGNE OU QU'IL SERAIT VENU LES PRENDRE LUI-MEME AU GRAND HOTEL, SE CONTREDIT EN AJOUTANT QUE RIEN NE PROUVE QUE Y...

Sur le moyen unique : Attendu que Mlle X... a été engagée le 17 août 1990, par la société La Redoute catalogue, en qualité de préparatrice d'articles ; qu'après avoir été placée le 17 mars 1994, en

6 octobre 1997) de l'avoir débouté de sa demande en paiement de redevances pour l'exploitation, par la société Neyrolle Industrie, de photographies dont il était l'auteur, pour la réalisation d'un catalogue