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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210272
12 mai 2021
c'est-à-dire une douleur au genou gauche ?
ECLI:FR:CCASS:2017:C201430
9 novembre 2017
Le Docteur Z... conclut en indiquant que, compte tenu de ces éléments poly-dégénératifs avec répercussions fonctionnelles au niveau du rachis cervical et lombaire, au niveau des deux genoux et des deux
soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00648
3 mai 2018
Z... coïncide avec la période d'arrêt maladie du 11 février 2012 au 23 mars 2012 qui avait été prescrit à cette salariée pour une intervention chirurgicale au genou ; que Madame C...
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110503
12 septembre 2018
expertise aux docteurs Z..., expert en chirurgie orthopédiste, et C..., expert en bactériologie ; Que les deux experts ont conclu ainsi leur rapport : "-Complication septique après une arthroscopie du genou
ECLI:FR:CCASS:2020:C110286
9 septembre 2020
qu'il n'est pas allégué non plus un défaut d'équipement et il ressort au contraire du rapport d'expertise qu'il portait ce jour là un casque et une combinaison ainsi que des renforts aux coudes et aux genoux
ECLI:FR:CCASS:2019:C201930
7 novembre 2019
proximale du radius gauche traitée par ostéosynthèse avec un résultat anatomique parfait, un traumatisme crânien avec perte de connaissance sans aucune prise en charge, ni exploration, une entorse du genou
ECLI:FR:CCASS:2016:C200281
3 mars 2016
de sa fille [P] résulte de plusieurs témoignages circonstanciés ; qu'une ancienne femme de ménage, [Z] [C] a déclaré aux enquêteurs avoir un matin vu [P] alors âgée de 14 ans entièrement nue sur les genoux
ECLI:FR:CCASS:2020:C210140
13 février 2020
douloureuse, sur pointe déclarée impossible - appui unipodal gauche instable - accroupissement réalisé au 1/3 de son amplitude assuré alléguant douleur lombaire - agenouillement complet avec douleur au genou
ECLI:FR:CCASS:2014:C200493
27 mars 2014
les cicatrices traumatiques au front, au niveau du golfe temporal droit une cicatrice place, ovalaire, à grand diamètre oblique en bas et en dedans de 3 cm et à petit diamètre transversal de 2 cm, au genou
ECLI:FR:CCASS:2010:C100115
28 janvier 2010
dans l'évaluation des préjudices, de tenir compte du passé médical antérieur de la victime (patiente âgée de presque 79 ans lors de l'intervention, polyposes intestinales, reprise de prothèse totale du genou
ECLI:FR:CCASS:2021:C200395
6 mai 2021
[H] avait adhéré le 25 mai 2013 au contrat d'assurance affecté au contrat de location avec option d'achat, énonce que ce dernier, souffrant d'une entorse du genou droit, a bénéficié d'un arrêt de travail
ECLI:FR:CCASS:2018:C201378
8 novembre 2018
plusieurs pathologies atteignant son appareil squelettique en particulier mais pas uniquement, cet état squelettique, indépendant des maladies professionnelles, touchant le rachis, les hanches, les genoux
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10274
22 mars 2016
[I] n'a pas tenu compte de son état et l'a affectée chez [G], poste non compatible avec son état de santé, ce qui a aggravé l'état de son genou, en avoir parlé à M.
ECLI:FR:CCASS:2016:SO11080
30 novembre 2016
quadriceps ; que les parties ne remettent pas en cause cette lésion liée à son travail de tractoriste qui a entraîné une suite ininterrompue d'arrêts jusqu'au 1er juin 2012, sous le diagnostic traumatisme du genou
ECLI:FR:CCASS:2013:SO02194
12 décembre 2013
choc psychologique avec crise de sanglot, une contusion cervicale antérieure avec ecchymose sous-jacente, une petite dermabrasion de la face postérieure de la main droite et une contusion des deux genoux
ECLI:FR:CCASS:2014:C100799
25 juin 2014
jusqu'à 67 ans ; que Madame X... présente divers problèmes de santé ; qu'elle a dû subir une intervention chirurgicale le 20 septembre 2012, afin de faire procéder au remplacement de l'articulation d'un genou
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00835
21 mars 2012
janvier 2008, à l'issue de laquelle le médecin du travail a écrit à l'employeur que son état de santé nécessitait les restrictions suivantes : pas de port de charge, pas de posture accroupie, ni à genoux
é d'accueillir son action en responsabilité contractuellec/M. X
ECLI:FR:CCASS:2009:C101047
22 octobre 2009
négatifs attachés à l'utilisation de ligaments synthétiques au mois de juillet 1992, date à laquelle il a du subir l'ablation du matériel de ligamentoplastie en raison de phénomènes inflammatoire de son genou
ECLI:FR:CCASS:2010:C201373
1 juillet 2010
présentée par l'intéressé à la date de consolidation le 11 juillet 2004 de la rechute du 31 août 2002 suite à l'accident du travail survenu le 12 juillet 2001, dont les séquelles ne concernaient que le genou
ECLI:FR:CCASS:2009:C100027
14 janvier 2009
déposée par l'appelante le 4 juin 2003 pour violences que l'argent tient une place essentielle à l'origine de la mésentente du couple, puisque l'appelante indique qu'elle doit se mettre physiquement à genoux
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