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882 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210272

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

c'est-à-dire une douleur au genou gauche ?

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201430

Cassation

9 novembre 2017

9 novembre 2017

Le Docteur Z... conclut en indiquant que, compte tenu de ces éléments poly-dégénératifs avec répercussions fonctionnelles au niveau du rachis cervical et lombaire, au niveau des deux genoux et des deux

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00648

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

Z... coïncide avec la période d'arrêt maladie du 11 février 2012 au 23 mars 2012 qui avait été prescrit à cette salariée pour une intervention chirurgicale au genou ; que Madame C...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110503

Cassation

12 septembre 2018

12 septembre 2018

expertise aux docteurs Z..., expert en chirurgie orthopédiste, et C..., expert en bactériologie ; Que les deux experts ont conclu ainsi leur rapport : "-Complication septique après une arthroscopie du genou

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110286

Cassation

9 septembre 2020

9 septembre 2020

qu'il n'est pas allégué non plus un défaut d'équipement et il ressort au contraire du rapport d'expertise qu'il portait ce jour là un casque et une combinaison ainsi que des renforts aux coudes et aux genoux

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C201930

Cassation

7 novembre 2019

7 novembre 2019

proximale du radius gauche traitée par ostéosynthèse avec un résultat anatomique parfait, un traumatisme crânien avec perte de connaissance sans aucune prise en charge, ni exploration, une entorse du genou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200281

Cassation

3 mars 2016

3 mars 2016

de sa fille [P] résulte de plusieurs témoignages circonstanciés ; qu'une ancienne femme de ménage, [Z] [C] a déclaré aux enquêteurs avoir un matin vu [P] alors âgée de 14 ans entièrement nue sur les genoux

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210140

Cassation

13 février 2020

13 février 2020

douloureuse, sur pointe déclarée impossible - appui unipodal gauche instable - accroupissement réalisé au 1/3 de son amplitude assuré alléguant douleur lombaire - agenouillement complet avec douleur au genou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200493

Cassation

27 mars 2014

27 mars 2014

les cicatrices traumatiques au front, au niveau du golfe temporal droit une cicatrice place, ovalaire, à grand diamètre oblique en bas et en dedans de 3 cm et à petit diamètre transversal de 2 cm, au genou

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100115

Cassation

28 janvier 2010

28 janvier 2010

dans l'évaluation des préjudices, de tenir compte du passé médical antérieur de la victime (patiente âgée de presque 79 ans lors de l'intervention, polyposes intestinales, reprise de prothèse totale du genou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200395

Cassation

6 mai 2021

6 mai 2021

[H] avait adhéré le 25 mai 2013 au contrat d'assurance affecté au contrat de location avec option d'achat, énonce que ce dernier, souffrant d'une entorse du genou droit, a bénéficié d'un arrêt de travail

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201378

Cassation

8 novembre 2018

8 novembre 2018

plusieurs pathologies atteignant son appareil squelettique en particulier mais pas uniquement, cet état squelettique, indépendant des maladies professionnelles, touchant le rachis, les hanches, les genoux

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10274

Cassation

22 mars 2016

22 mars 2016

[I] n'a pas tenu compte de son état et l'a affectée chez [G], poste non compatible avec son état de santé, ce qui a aggravé l'état de son genou, en avoir parlé à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO11080

Cassation

30 novembre 2016

30 novembre 2016

quadriceps ; que les parties ne remettent pas en cause cette lésion liée à son travail de tractoriste qui a entraîné une suite ininterrompue d'arrêts jusqu'au 1er juin 2012, sous le diagnostic traumatisme du genou

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO02194

Cassation

12 décembre 2013

12 décembre 2013

choc psychologique avec crise de sanglot, une contusion cervicale antérieure avec ecchymose sous-jacente, une petite dermabrasion de la face postérieure de la main droite et une contusion des deux genoux

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100799

Cassation

25 juin 2014

25 juin 2014

jusqu'à 67 ans ; que Madame X... présente divers problèmes de santé ; qu'elle a dû subir une intervention chirurgicale le 20 septembre 2012, afin de faire procéder au remplacement de l'articulation d'un genou

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00835

Cassation

21 mars 2012

21 mars 2012

janvier 2008, à l'issue de laquelle le médecin du travail a écrit à l'employeur que son état de santé nécessitait les restrictions suivantes : pas de port de charge, pas de posture accroupie, ni à genoux

Source officielle
CC

civ1

é d'accueillir son action en responsabilité contractuellec/M. X

ECLI:FR:CCASS:2009:C101047

Cassation

22 octobre 2009

22 octobre 2009

négatifs attachés à l'utilisation de ligaments synthétiques au mois de juillet 1992, date à laquelle il a du subir l'ablation du matériel de ligamentoplastie en raison de phénomènes inflammatoire de son genou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C201373

Cassation

1 juillet 2010

1 juillet 2010

présentée par l'intéressé à la date de consolidation le 11 juillet 2004 de la rechute du 31 août 2002 suite à l'accident du travail survenu le 12 juillet 2001, dont les séquelles ne concernaient que le genou

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100027

Cassation

14 janvier 2009

14 janvier 2009

déposée par l'appelante le 4 juin 2003 pour violences que l'argent tient une place essentielle à l'origine de la mésentente du couple, puisque l'appelante indique qu'elle doit se mettre physiquement à genoux

Source officielle

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