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650 résultats pour « Robidel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00874

Cassation

28 mars 2012

28 mars 2012

licenciement du 10 octobre 2007, est motivée dans les termes suivants : « La société SAFI France, qui a débuté ses activités il y a plus de 40 ans, a pour objet la production et la commercialisation de robinetterie

Source officielle

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300649

Cassation

22 mai 2012

22 mai 2012

la totalité des frais inhérents à la dépose de tous les éléments collectifs (équipements électriques collectifs par exemple anciennement affectés aux parties communes, canalisations de chauffage, robinets

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C301294

Cassation

10 novembre 2009

10 novembre 2009

loués en bon état de réparations locatives et d'entretien, notamment de peinture et les rendre tels à l'expiration du bail, à maintenir en bon état les revêtements du sol et carrelage, toutes les robinetteries

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300921

Cassation

9 juillet 2014

9 juillet 2014

forfaitisés à 6 106 et 12 206, le drainage "uniquement lorsque la nature du terrain le justifie", chiffré à 60 ¿ du mètre linéaire, le dallage du sol du sous-sol de 10 cm d'épaisseur, non chiffré, le robinet

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300360

Cassation

12 avril 2018

12 avril 2018

qu'aucune pièce justificative du bordereau n'est visée ; il s'agit selon les écritures des demandeurs : « - factures d'eau de 189,05 euros suite au gel des gaines car les artisans ont mal fermé les robinets

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210731

Cassation

15 décembre 2016

15 décembre 2016

[seulement] un robinet d'eau froide à l'extérieur et attenant à la maison d'habitation de Monsieur [G].

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300616

Cassation

23 septembre 2020

23 septembre 2020

l'installation avait bien été purgée « comme je l'avais demandé à vos ouvriers fin novembre je crois » ; qu'elle poursuivait « or, ils avaient laissé de l'eau avec les bouchons serrés à la place des robinets

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C301358

Cassation

12 novembre 2014

12 novembre 2014

portes intérieures, de la reprise complète de l'installation électrique du pavillon, avec modification du tableau électrique existant, de la fourniture et de la pose d'une baignoire acrylique et de ses robinets

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO01111

Cassation

19 novembre 2013

19 novembre 2013

par la société LCI comportait une hétérogénéité de matériaux : acier ordinaire et acier inoxydable de qualité non définie pour les tuyauteries, revêtement aluminium pour les ballons d'eau chaude, robinetterie

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO01120

Cassation

26 octobre 2022

26 octobre 2022

sans qu'il y ait lieu de statuer sur les autres griefs, la Cour : CASSE ET ANNULE, sauf en ce qu'il déboute la société Oxyria de ses demandes en dommages-intérêts concernant les expertises [R] et Robinettrie

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CC

cr

6079a8c09ba5988459c4ece2

Cassation

22 février 1979

22 février 1979

de mettre en oeuvre la procédure d'enquête prévue par le texte précité à la suite d'un accident ayant eu pour victime l'ouvrier E..., celui-ci ayant été déséquilibré lorsque le glissement d'une " rondelle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01488

Cassation

24 juin 2009

24 juin 2009

sans pour autant remédier à sa surcharge de travail causée par le temps consacré à sa nouvelle mission au sein du comité d'entreprise nationale, que bien que tout le personnel était sous accord de Robien

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300398

Cassation

6 avril 2011

6 avril 2011

l'essentiel le texte précité en n'y ajoutant que de très brèves précisions qui ne concernent pas Lisette C... mais le fait que le chemin litigieux état emprunté autrefois, lorsque les usines de conserves RODEL

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300636

Cassation

16 septembre 2021

16 septembre 2021

compatible avec les matériaux de charpente (bois) sur laquelle il est posé de telle sorte qu'il se déchire au niveau de l'accroche du panneau solaire où il est percé et censé rester étanche au moyen d'une rondelle

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CC

civ3

à l'arrêt de constater la prescription de l'action intentéec/M. Y

ECLI:FR:CCASS:2013:C300373

Cassation

4 avril 2013

4 avril 2013

Préfecture mentionne : « En conclusion, cette explosion est accidentelle et résulte d'une mauvaise manipulation de la personne ayant procédé au remplacement des flexibles entre les plaques de cuisson et le robinet

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300771

Cassation

8 juin 2010

8 juin 2010

De nombreux piquages sont réalisés avec des robinets auto foreurs (douche, baignoire). La vidange du WC de l'étage a été entourée par un bandage afin de tenter d'assurer son étanchéité.

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300812

Cassation

17 novembre 2021

17 novembre 2021

gestionnaire des biens de la SCI Forêt Royale jusqu'au 31 décembre 2013, le lot n°15 avait besoin d'être rafraîchi (parquets flottants dans l'entrée, faïences dans la cuisine et la salle de bains, robinetterie

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110718

Cassation

22 novembre 2017

22 novembre 2017

illustrations nécessaires à la couverture et au livret, la réalisation d'une photographie inédite minimum, nécessaire notamment à la couverture de l'album, la conception (design du digipack, de la rondelle

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100291

Cassation

30 mars 2022

30 mars 2022

pièce produite pour démontrer le déficit foncier (un tableau non accompagné des pièces justificatives) précise ainsi que les trois séries de lots sont loués, celui de [Localité 3] (investissement de Robien

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100615

Cassation

10 octobre 2018

10 octobre 2018

-Rocibel VVVVVV..., domiciliée [...] , 52°/ Mme Natalia-IIIIIIIIIIIIIIIII... WWWWWW..., domiciliée [...] , 53°/ Mme Luisa-Fernanda XXXXXXX..., domiciliée [...] , 54°/ Mme UUUUUUUUUUUUUUUUUUUUUU...

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