l'identification du capitaine du voilier, déjà soupçonné de se livrer au narco-trafic, a permis aux autorités américaines de porter de forts soupçons sur l'activité illicite du navire d'un transport estimé à une tonne

de neuf mois et moyennant un investissement de 100 millions d'euros) en une usine de papier pour emballages ondulés, base recyclé, avec une production vapeur biomasse et la consommation de 100 000 tonnes

D., contre un arrêt de la Cour d'appel de COLMAR, Chambre correctionnelle, en date du 3 février 1986 qui, pour circulation d'un ensemble routier d'un poids total en charge supérieur à six tonnes en période

SOCIETE CIVILE DE LA DISTILLERIE COOPERATIVE AGRICOLE DE RAVIERES (SDCA)A DONNE A LA SOCIETE DE COURTAGE MARCHE INTERNATIONAL DE PRODUITS AGRICOLES ET LAITIERS (MIPAL) L'ORDRE VERBAL DE VENDRE 1 500 TONNES

jugement dont il adopte les motifs exposent que Jean Marie X... a souscrit un contrat d'assurance contre la grêle pour garantir deux vergers, auprès de deux compagnies d'assurances, l'une à hauteur de 45 tonnes

ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt critiqué (Rennes, 17 mars 1995), que la Banc Catala de Crédit a émis un crédit documentaire irrévocable de 630 000 francs, pour financer l'achat de 45 tonnes

En cas de dépassement du tonnage forfaitaire, chaque tonne supplémentaire sera valorisée suivant le tarif unitaire ci-dessous : 2152,55 € HTI/tonne..

et de la faune sauvage (ONFCS), un contrôle réalisé par l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques (ONEMA), l'ONFCS et la Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) sur la tonne

(3 camions) le 15 et 26,92 tonnes (2 camions) le 29 ; qu'en novembre 30,84 tonnes (2 camions le 17 et 30,4 tonnes le 18 (2 camions) ; qu'en décembre, 30,78 tonnes (2 camions) le 18,30,64 tonnes, (2 camions

éléments techniques produits devant elle et entérinant les conclusions du rapport d'expertise, a souverainement retenu que l'usage normal de la servitude devait être interdit aux véhicules de plus de 10 tonnes

PREMIER MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir dit que la rente qui doit être servie par la CAISSE DE PRÉVOYANCE SOCIALE de Saint-Pierre et Miquelon à Monsieur Tony X... s'élève

retenue de garantie" stipulait expressément que la caution était accordée au titre du marché du 12 juin 1986 entre la société Merifer et la société Péchiney, d'un montant de 235 francs hors taxe la tonne

unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 28 avril 1997) et les productions, que pour effectuer le transport, de France en Suisse, d'une machine d'un poids de 27 tonnes

Le 25 mai 2012, la société Sopiru a adressé à la société [R] une facture d'un montant de 480 000 euros correspondant à la livraison d'un lot d'aluminium de 457 tonnes environ, le paiement de cette facture

de poids total en charge, ce qui attribue à ce dernier trente points ; Qu'en se déterminant ainsi, sans vérifier si le salarié conduisait effectivement un poids lourd de plus de 19 tonnes de poids

exigibles de la société AGF avaient fait perdre à la société Jean Letournel la chance de pouvoir revendre les véhicules concernés à une valeur largement supérieure à celle résultant d'une vente à la tonne

/15tonnes et 10 tonnes/15 tonnes grue et conduite occasionnelle de porte-chars), par la société STLTP, M.

Dontenwille, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que le 8 juillet 1981, un marché d'importation en Algérie de 1 500 tonnes

mars 1997 que "le 27 février 1997, les moyens nécessaires (masses étalons et masses de raccordement) pour effectuer le contrôle du pont bascule ne permettaient pas d atteindre la portée maximale (50 tonnes

supérieur à 12 500 kg mais, telle qu'elle est définie à l'article 6 de l'arrêté ministériel du 13 juin 1990, que le chauffeur ne pouvait conduire un tracteur d'un poids total roulant supérieur à 12,5 tonnes