de pouvoirs lui donnant tous pouvoirs dans la gestion du personnel de cette société tant sur le plan administratif que disciplinaire mais également sur les plans de la sécurité et de l'hygiène, un tableau

médecin exerçait son activité comme il le souhaitait, soit au laboratoire, soit à son domicile mais n'avait aucune contrainte ni obligation de présence ; que les médecins établissaient entre eux des tableaux

des heures de travail effectuées, d'y répondre utilement en produisant ses propres éléments ; qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué que le salarié présentait, à l'appui de sa demande, un tableau

plus qu'il ne justifie de la mise en place d'une annualisation et d'un compteur afférent, ce qui ne ressort ni du contrat de travail ni des bulletins de paye versés au débat, et peu important que le tableau

précisément décrits par l'inventaire en comparaison avec le tableau n° 1" et un tableau n° 3 comportant la "Liste des fichiers informatiques dont le libellé n'est pas suffisamment explicite pour vérifier

K... est le seul auteur : - 828 tableaux en affiches lacérées tels que listés dans l'inventaire établi par J...

contenus dans l'avis de Gestion et Conseil laissent eux-mêmes apparaître qu'au vu des résultats effectifs sur l'ensemble de la période couverte par ces tableaux, l'option pour l'impôt sur les sociétés

la victime), salariée de la société [5] (l'employeur), ayant formulé, le 8 décembre 2015, une demande de prise en charge, au titre de la législation professionnelle, d'une « sclérodermie systémique tableau

1 du Code pénal, 485, 512, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt a ordonné la restitution aux consorts A... du bronze "Jean d'Aire" dit "Bourgeois de Calais" de Rodin et du tableau

selon le moyen, la cour d'appel a commis une confusion en qualifiant de documents contractuels intitulés "analyse des performances et responsabilités permanentes" les documents constitués par des tableaux

[R] fait grief à l'arrêt de dire qu'il s'acquitterait de son passif selon les modalités fixées par le tableau compris dans le dispositif et comprenant les créances de M.

Besançon, a agi en remplacement des juges d'instruction légitimement empêchés, dans le cadre et dans le respect de l'ordonnance du président du tribunal judiciaire du 16 juillet 2020 « fixant le tableau

déboutée de toutes ses demandes ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu qu'il est fait grief à la cour d'appel d'avoir ainsi statué alors que, d'une part, en décidant qu'un tableau

de l'expropriation du département de La Martinique, 8 février 1988) de prononcer le transfert de biens lui appartenant au profit de la commune du Lamentin, alors, selon le moyen, "d'une part, que le tableau

1985, un casque anti-bruit lorsqu'il vérifiait le fonctionnement du broyeur ; qu'ainsi, il n'était pas directement exposé au bruit ; qu'en estimant qu'il remplissait les conditions imposées par le tableau

septembre 1984 par la société Lincrusta, spécialisée dans les produits d'emballage, en qualité de chef de fabrication ; qu'il a souscrit, le 15 septembre 1984, une déclaration de maladie professionnelle du tableau

déboutée de toutes ses demandes ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu qu'il est fait grief à la cour d'appel d'avoir ainsi statué alors que, d'une part, en décidant qu'un tableau

déboutée de toutes ses demandes ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu qu'il est fait grief à la cour d'appel d'avoir ainsi statué alors que, d'une part, en décidant qu'un tableau

déboutée de toutes ses demandes ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu qu'il est fait grief à la cour d'appel d'avoir ainsi statué alors que, d'une part, en décidant qu'un tableau

déboutée de toutes ses demandes ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu qu'il est fait grief à la cour d'appel d'avoir ainsi statué alors que, d'une part, en décidant qu'un tableau