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855 résultats pour « Docoche »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210114

Cassation

13 février 2020

13 février 2020

Q..., salarié de la société Michel Thierry Group, a expliqué les enlever, les mettre dans un bac, gagner la douche située au niveau des ressources humaines, les nettoyer et les désinfecter avec du Bactex

Source officielle

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300231

Cassation

17 février 2015

17 février 2015

comme suit : House étage : Peintures murs et plafonds, manque d'entretien régulier, coefficient de vétusté/ 604 ¿ HT menuiseries extérieures/ 1. 150, 80 ¿ HT Grille de cheminée : 100 ¿ HT WC et douches

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300352

Cassation

25 mars 2015

25 mars 2015

l'état, souhaitant que l'acquéreur fasse son affaire personnelle d'un éventuel contrôle ; que l'immeuble vendu est effectivement relié au réseau communal de manière directe pour une partie du logement (douche

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00333

Cassation

31 mars 2015

31 mars 2015

produites ne détaillent aucunement les prestations facturées ou sont raturées en ce qui concerne l'adresse du chantier ; que l'attestation de Monsieur B... du 8 décembre 2010 qui précise avoir réalisé une douche

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300249

Cassation

1 mars 2011

1 mars 2011

date ; que deux réserves étaient alors émises : - la mise en eau de l'installation de plomberie de l'ensemble des studios devait être réalisée en présence de Monsieur X..., - l'alimentation en eau des douches

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300555

Cassation

10 mai 2011

10 mai 2011

inscrits au devis n'avaient pas été réalisés : pose WC + raccordement, poste meuble SDB + raccordement eau, raccordement radiateur SDB, peinture dans le couloir, la SDB et les WC, pose du carrelage de la douche

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C301019

Cassation

13 septembre 2011

13 septembre 2011

autorisés judiciairement à faire procéder au remplacement de la baignoire, l'urgence de la réparation, eu égard au caractère indispensable d'une baignoire dans un logement non équipé par ailleurs d'une douche

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110722

Cassation

8 juillet 2021

8 juillet 2021

apos;égard de celle-ci des paroles dégradantes et humiliantes et avait eu à son endroit des attitudes déplacées, d'autre part, que Mme [P] [U] attestait que, pendant qu'elle était sous la douche

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CC

other

ECLI:FR:CCASS:2010:EV145

Cassation

1 juillet 2010

1 juillet 2010

J'ai pris une douche. Quand je suis arrivé j'ai vu ma femme qui regardait la télévision et je lui ai demandé si son film était bien. Je ne pense pas qu'elle m'ait répondu.

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300990

Cassation

22 septembre 2016

22 septembre 2016

les boxes démontables représentant une superficie de 68 m², 10 € le m² soit la somme de 680 €, - pour les locaux annexes à l'activité (sellerie, couloirs, locaux de stockage ou de rangement, poste de douche

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comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00004

Cassation

13 janvier 2009

13 janvier 2009

installations sanitaires », et 42 pour désigner notamment les « services rendus dans le cadre des activités d'un établissement thermal, y compris la prestation de services de soins de santé, bains, douches

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300894

Cassation

14 septembre 2017

14 septembre 2017

simplifiée, dont le siège est [...], 5°/ à l'association syndicale libre de la Manufacture, bâtiment B1-B2-D-C1-C2, dont le siège est [...], représentée par son syndic en exercice la société Foncia Docher

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CC

civ3

613723c5cd5801467740dedf

Cassation

27 juin 2001

27 juin 2001

Bernard T..., 21 / de Mme Dorothée XQ..., épouse T..., demeurant ensemble ... le Bon, 59018 Villeneuve-d'Ascq, 22 / de M.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100005

Cassation

9 janvier 2019

9 janvier 2019

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Dorothée

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comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00031

Cassation

17 janvier 2018

17 janvier 2018

de location litigieux a, en l'absence de reconduction tacite, pris fin le 30 juin 2011, date de son terme conventionnel mais qu'il doit être infirmé pour le surplus ; que la société Factum Finance douche

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300473

Cassation

27 avril 2017

27 avril 2017

du mois de décembre 2011, AUX MOTIFS QUE l'expertise préconise les travaux de mise en conformité à la charge du propriétaire comme suit : - création d'une salle d'eau avec lavabo, douche

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00452

Cassation

15 février 2012

15 février 2012

3615 PRENDS MOI LE CUL, 3615 DOUCE TARLOUZE, KEKETTE " et des dessins de sexe sur le front... je suis parti en congé et à mon retour le 12 septembre 2006, il restait encore quelques photos dans les douches

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C201104

Cassation

2 décembre 2021

2 décembre 2021

du 3 novembre 2017 indique que le débit de cette VMC située dans la salle d'eau est de 18,95 m3/h dans une utilisation normale, sans humidité ambiante, et de 28,43 m3/h en pleine humidité après une douche

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00266

Cassation

22 mars 2023

22 mars 2023

rendre [Adresse 8] à [Localité 4] (77) sans commodités et à plus de 19 kilomètres de son chantier, alors qu'il lui était loisible de passer par le dépôt [Adresse 9] à [Localité 7] (77) pour son confort (douche

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300411

Cassation

20 avril 2017

20 avril 2017

des devis (pièces [S] n° 20 à 22) établis les 4, 17 et 18 mars 2003 (plafond suspendu et habillage imposte de la baie coulissante, carrelage des salles de bains, habillage meuble salle de bains, et douche

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