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882 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01564

Cassation

7 juillet 2009

7 juillet 2009

poste ou aménagement du temps de travail ; qu'à la suite du second examen médical, Monsieur X... est déclaré inapte à une manutention supérieure à 25 kg, au travail accroupi ou au travail forcé des genoux

Source officielle
CC

soc

61372381cd5801467740ab13

Cassation

1 mars 2000

1 mars 2000

d'allocations, soulignait que "L'examen clinique révèle des douleurs alléguées sur le côté droit du membre inférieur et sur la hanche, qui contrastent avec la mobilité normale des deux hanches, des genoux

Source officielle
CC

civ1

613721fccd580146773f93fc

Cassation

19 janvier 1994

19 janvier 1994

X..., chirurgien de la Clinique de l'Essonne, a pratiqué dans cet établissement, dont il est le président-directeur général, une intervention au genou droit de M.

Source officielle
CC

soc

61372390cd5801467740b684

Cassation

18 juillet 2000

18 juillet 2000

Richard Z..., demeurant à Cray, 71460 Saint-Gengoux le National 3 / de la société anonyme Flow Control technologies, dont le siège est 23, 2ème avenue, ..., venant aux lieux et place de la société anonyme

Source officielle
CC

comm

613722cdcd58014677401a97

Cassation

21 janvier 1997

21 janvier 1997

Alain Marquet, demeurant "Cortemblain", Malay, 71460 Saint-Gengoux le National, 2°/ la Mutuelle du Mans assurances IARD, sociétéd'assurance à forme mutuelle à cotisations fixes, dont le siège est ..

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200763

Cassation

31 mai 2018

31 mai 2018

X... était tombé en montant une marche de la machine à imprimer et cette chute avait été à l'origine d'un traumatisme direct du genou gauche : douleur + hématome ; que le 21 juillet 2010, la CPAM de la

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00375

Cassation

2 mars 2016

2 mars 2016

avoir reçu trois coups de taser, traîné au sol, on lui aspergeait du gaz lacrymogène puis il recevait des coups dans le dos, la tête et le ventre ; que l'un des vigiles se jetait à pieds joints sur son genou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210411

Cassation

30 juin 2016

30 juin 2016

action de jeu, la victime étant au sol, puisqu'elle indique « en un instant, le gardien s'est levé, a reculé de deux pas et est venu volontairement mettre un coup de pied vertical, juste au-dessus du genou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200633

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

qui n'entrent dans aucun des cas prévus ; qu'en accordant à l'assuré le remboursement de ses frais de transport pour se rendre chez le kinésithérapeute à la suite d'une intervention chirurgicale du genou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210732

Cassation

10 octobre 2019

10 octobre 2019

interrompu sa journée de travail du 21 octobre 2005 et a travaillé selon ses horaires habituels jusqu'à 11 heures ; qu'il sera précisé que l'os du trochanter est un os du fémur situé entre la hanche et le genou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210036

Cassation

16 janvier 2020

16 janvier 2020

d'une tierce personne, 1 heure par jour, puisqu'il ne peut plus se livrer à certaines activités ménagères et le déficit fonctionnel permanent de 20 % qui lui a été reconnu en raison de l'instabilité du genou

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110030

Cassation

3 février 2016

3 février 2016

[Q] à la clinique Cardella, sans rechercher, comme elle y était invitée, si le Dr [M] n'avait pas commis une faute en attendant le 13 juillet 2005 pour pratiquer une ponction du genou, qui a mis en évidence

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101481

Cassation

18 décembre 2013

18 décembre 2013

Monsieur Y... a déclaré, toutes sources de revenus confondues, une somme de 5.148 ¿, soit une moyen mensuelle de 429 ¿ ; que la Cour relève que Monsieur Y... a subi une intervention chirurgicale au genou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200055

Cassation

16 janvier 2014

16 janvier 2014

a dû en outre utiliser une canne anglaise et suivre une rééducation pendant plusieurs mois et il souffrait encore le 13 janvier 2010 de douleurs constantes à l'effort, à la marche et à la flexion du genou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201855

Cassation

24 novembre 2011

24 novembre 2011

qu'à la suite de l'accident dont elle a été victime le 14 juillet 1995, Mme X... a subi un traumatisme grave du membre inférieur droit avec des traumatismes multiples associés à des lésions graves du genou

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100662

Cassation

4 juin 2009

4 juin 2009

23 juin 2005, a reconnu avoir tenté, le 16 juin 2005, d'avoir une relation sexuelle avec son épouse, Madame Z..., malgré le refus de cette dernière et que c'est seulement après avoir reçu un coup de genou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C201329

Cassation

3 septembre 2009

3 septembre 2009

traumatisme crânio-facial avec contusion et hématome du front, une contusion et un hématome du coude droit, des lésions cutanées de la main droite, une contusion de la jambe droite, un traumatisme du genou

Source officielle
CC

comm

6137227ecd580146773fdad8

Cassation

10 octobre 1995

10 octobre 1995

civile et commerciale), au profit de la société à responsabilité limitée Compagnie d'Etudes Fournitures et Matériels pour l'Industrie (CEFMI), dont le siège social est Chassignoles, Bonnay à Saint-Genoux-le-National

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201295

Cassation

11 octobre 2018

11 octobre 2018

victime d'un accident de la voie publique (renversé par une moto) occasionnant un traumatisme crânien avec Glasgow 8, une otorragie bilatérale et épistaxis, des céphalées et bourdonnements, une entorse du genou

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11455

Cassation

5 décembre 2018

5 décembre 2018

le jour même en arrêt maladie ; qu'enfin lors de la nouvelle visite de reprise, le 1er octobre 2012, il a été déclaré « apte à la reprise en évitant les postures contraignantes (station accroupie, à genoux

Source officielle

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