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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01564
7 juillet 2009
poste ou aménagement du temps de travail ; qu'à la suite du second examen médical, Monsieur X... est déclaré inapte à une manutention supérieure à 25 kg, au travail accroupi ou au travail forcé des genoux
61372381cd5801467740ab13
1 mars 2000
d'allocations, soulignait que "L'examen clinique révèle des douleurs alléguées sur le côté droit du membre inférieur et sur la hanche, qui contrastent avec la mobilité normale des deux hanches, des genoux
civ1
613721fccd580146773f93fc
19 janvier 1994
X..., chirurgien de la Clinique de l'Essonne, a pratiqué dans cet établissement, dont il est le président-directeur général, une intervention au genou droit de M.
61372390cd5801467740b684
18 juillet 2000
Richard Z..., demeurant à Cray, 71460 Saint-Gengoux le National 3 / de la société anonyme Flow Control technologies, dont le siège est 23, 2ème avenue, ..., venant aux lieux et place de la société anonyme
comm
613722cdcd58014677401a97
21 janvier 1997
Alain Marquet, demeurant "Cortemblain", Malay, 71460 Saint-Gengoux le National, 2°/ la Mutuelle du Mans assurances IARD, sociétéd'assurance à forme mutuelle à cotisations fixes, dont le siège est ..
civ2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200763
31 mai 2018
X... était tombé en montant une marche de la machine à imprimer et cette chute avait été à l'origine d'un traumatisme direct du genou gauche : douleur + hématome ; que le 21 juillet 2010, la CPAM de la
cr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR00375
2 mars 2016
avoir reçu trois coups de taser, traîné au sol, on lui aspergeait du gaz lacrymogène puis il recevait des coups dans le dos, la tête et le ventre ; que l'un des vigiles se jetait à pieds joints sur son genou
ECLI:FR:CCASS:2016:C210411
30 juin 2016
action de jeu, la victime étant au sol, puisqu'elle indique « en un instant, le gardien s'est levé, a reculé de deux pas et est venu volontairement mettre un coup de pied vertical, juste au-dessus du genou
ECLI:FR:CCASS:2018:C200633
9 mai 2018
qui n'entrent dans aucun des cas prévus ; qu'en accordant à l'assuré le remboursement de ses frais de transport pour se rendre chez le kinésithérapeute à la suite d'une intervention chirurgicale du genou
ECLI:FR:CCASS:2019:C210732
10 octobre 2019
interrompu sa journée de travail du 21 octobre 2005 et a travaillé selon ses horaires habituels jusqu'à 11 heures ; qu'il sera précisé que l'os du trochanter est un os du fémur situé entre la hanche et le genou
ECLI:FR:CCASS:2020:C210036
16 janvier 2020
d'une tierce personne, 1 heure par jour, puisqu'il ne peut plus se livrer à certaines activités ménagères et le déficit fonctionnel permanent de 20 % qui lui a été reconnu en raison de l'instabilité du genou
ECLI:FR:CCASS:2016:C110030
3 février 2016
[Q] à la clinique Cardella, sans rechercher, comme elle y était invitée, si le Dr [M] n'avait pas commis une faute en attendant le 13 juillet 2005 pour pratiquer une ponction du genou, qui a mis en évidence
ECLI:FR:CCASS:2013:C101481
18 décembre 2013
Monsieur Y... a déclaré, toutes sources de revenus confondues, une somme de 5.148 ¿, soit une moyen mensuelle de 429 ¿ ; que la Cour relève que Monsieur Y... a subi une intervention chirurgicale au genou
ECLI:FR:CCASS:2014:C200055
16 janvier 2014
a dû en outre utiliser une canne anglaise et suivre une rééducation pendant plusieurs mois et il souffrait encore le 13 janvier 2010 de douleurs constantes à l'effort, à la marche et à la flexion du genou
ECLI:FR:CCASS:2011:C201855
24 novembre 2011
qu'à la suite de l'accident dont elle a été victime le 14 juillet 1995, Mme X... a subi un traumatisme grave du membre inférieur droit avec des traumatismes multiples associés à des lésions graves du genou
ECLI:FR:CCASS:2009:C100662
4 juin 2009
23 juin 2005, a reconnu avoir tenté, le 16 juin 2005, d'avoir une relation sexuelle avec son épouse, Madame Z..., malgré le refus de cette dernière et que c'est seulement après avoir reçu un coup de genou
ECLI:FR:CCASS:2009:C201329
3 septembre 2009
traumatisme crânio-facial avec contusion et hématome du front, une contusion et un hématome du coude droit, des lésions cutanées de la main droite, une contusion de la jambe droite, un traumatisme du genou
6137227ecd580146773fdad8
10 octobre 1995
civile et commerciale), au profit de la société à responsabilité limitée Compagnie d'Etudes Fournitures et Matériels pour l'Industrie (CEFMI), dont le siège social est Chassignoles, Bonnay à Saint-Genoux-le-National
ECLI:FR:CCASS:2018:C201295
11 octobre 2018
victime d'un accident de la voie publique (renversé par une moto) occasionnant un traumatisme crânien avec Glasgow 8, une otorragie bilatérale et épistaxis, des céphalées et bourdonnements, une entorse du genou
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11455
5 décembre 2018
le jour même en arrêt maladie ; qu'enfin lors de la nouvelle visite de reprise, le 1er octobre 2012, il a été déclaré « apte à la reprise en évitant les postures contraignantes (station accroupie, à genoux
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