Waechter, conseiller, en son rapport Mme Grenier, avocat général, en ses réquisitions, Me Forster, avocat de la partie civile, en ses observations sommaires ; "alors que la partie civile, poursuivante

"le faisait aller dans un grenier" pour y pratiquer les gestes incriminés, alors que son habitation n'avait jamais comporté le moindre grenier ; qu'il ajoutait que Y... avait tout d'abord affirmé n'avoir

attaqué a renvoyé Emile X... devant la cour d'assises sous l'accusation de viols par ascendant sur mineure de 15 ans ; "aux motifs que la première fois, comme elle avait rejoint son grand-père dans un grenier

41-4011 du 27 septembre 1941, issues de l'article 13 de la loi n° 2001-44 du 17 janvier 2001, actuellement codifiées à l'article L. 541-1 du code du patrimoine, pour les actes d'exploitation de la grotte

actuellement ouverts sont inférieurs hiérarchiquement » à celui de directeur scientifique que le salarié avait précisément refusé d'occuper dans le secteur de Grenoble ; qu'il résultait également du «

des actions à Mme Aurélie X..., donataire, résultant de la défense opposée par M. et Mme Gilles X..., donateurs, dans le cadre de la procédure ayant conduit au jugement du tribunal administratif de Grenoble

interpellé dans cette procédure qu'en vertu du mandat d'arrêt sur le territoire espagnol ; que le mis en examen fait l'objet de deux mandats d'arrêt délivrés par les juges d'instruction d'Evry et de Grenoble

[W] [S], tous deux domiciliés [Adresse 1], ont formé le pourvoi n° Z 20-14.776 contre l'arrêt rendu le 21 janvier 2020 par la cour d'appel de Grenoble (2e chambre civile), dans le litige

Annie, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 26 octobre 1999, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée, pour faux et usage

I], domicilié [Adresse 3], tous deux agissant en qualité d'ayants droit de [Y] [I], décédée, ont formé le pourvoi n° B 22-16.051 contre l'arrêt rendu le 1er mars 2022 par la cour d'appel de Grenoble

[H] de ses demandes au titre de l'aggravation de son préjudice, l'arrêt de la cour d'appel de Grenoble du 14 janvier 2020 qui avait quant à lui confirmé le jugement entrepris en ce qu'il avait débouté

X... est titulaire de la marque Les Grelots dont le dépôt effectué le 3 mai 1985 a été enregistré sous le numéro 1 314 518, pour désigner dans la classe 29 un saucisson d'apéritif présenté sous la forme

K..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 22 avril 2016, qui a autorisé sa remise aux autorités judiciaires roumaines, en exécution d'un mandat d'arrêt

I..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 22 avril 2016, qui a autorisé sa remise aux autorités judiciaires roumaines, en exécution d'un mandat d'arrêt

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [M] Pourvoi n° : Y 22-20.717 Demandeur(s) : la société Gressot Avocat(s) : la SCP Alain Bénabent Défendeur(s) : la société

d'appel de Paris (pôle 5, chambre 11), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Banque populaire Alsace Lorraine Champagne, société anonyme, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ à la société Grenke

[D] [L] mais avait pris naissance directement dans la muralière bois reposant sur les lambourdes constituant le plancher du grenier de l'immeuble, partie commune, que l'article 1384, devenu 1242, alinéa

TEXTE INTERDIT L'USAGE D'UNE MARQUE SANS AUTORISATION DE SON TITULAIRE ; ATTENDU QUE LA SOCIETE DES VINS SENECLAUZE, TITULAIRE DE LA MARQUE SENECLAUZE, A DEMANDE QUE LE GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE GRENOT-SENECLAUZE

présidence __________ Odesi Pourvoi n° : D 25-14.685 Demandeur(s) : la société Pininfarina S.p.A Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur(s) : la société Greengt

Courtoux, dont le siège est ..., ès qualités de représentant des créanciers et de liquidateur de la société Sorespi Paris SDHS M, en cassation d'un arrêt rendu le 4 octobre 1999 par la cour d'appel de Grenoble