Dans l'établissement Unité d'ingénierie d'exploitation et état major direction de la production nucléaire, qui compte au moins cinq cents salariés, le syndicat UNSA énergie (le syndicat UNSA) a déposé

DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'invoquant des irrégularités dans la facturation de prestations entre les sociétés Unis et Unis ingénierie

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 16 mai 2012), que la société France terre investissement villas Canto Perdrix (la société) a confié à la société Ito Ingenierie

l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 13 novembre 2012), que l'association de gestion de l'enseignement catholique du Collège Jeanne-d'Arc (l'AGEC) a confié à la société RBT ingénierie

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte aux sociétés Broyeurs Poittemil ingénierie et Forplex industrie de leur désistement partiel au profit de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Innovatron ingénierie, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Euridis ingénierie (la société Euridis), qui exerce depuis 2000 une activité d'assistance

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nouméa, 20 juillet 2009), que la société Ingénierie et développement (société ID), ayant notamment

(Espagne), 9°/ à la société Axa France IARD, société anonyme, dont le siège est [...] , prise en qualités d'assureur de la société Cedeti ingénierie, défendeurs à la cassation.

DB, 84306 Cavaillon Cedex, 9 / de la SMABTP, dont le siège est ..., prise en sa qualité d'assureur de la société Ingenierie 84, 10 / de M.

l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 9 octobre 2012), que l'association de gestion de l'enseignement catholique du Collège Jeanne d'Arc (l'AGEC) a confié à la société RBT ingénierie

[L] [B], 2°/ à la Mutuelle des architectes français (MAF), dont le siège est [Adresse 4], 3°/ à la société Les Architectes CVZ, dont le siège est [Adresse 3], 4°/ à la société APTEO ingénierie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lerminet ingénierie, société anonyme dont le siège est à Lille

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Innovatron ingénierie, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Sephire Ingénierie, dont le siège social

Tony Colaiacovo, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1997 par la cour d'appel de Dijon (1re chambre civile, 1re section), au profit de la société Acth ingénierie

- groupe d'étude et de coordination pour le bâtiment et l'industrie-ingenierie, 2°/ à la société Suscillon, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 7], 3°/ à la Mutuelle des

l'arrêt suivant : Vu l'arrêt de cette chambre du 18 octobre 2011 rectifié le 10 janvier 2012 ayant constaté l'interruption de l'instance par suite de la liquidation judiciaire de la société 3L ingénierie

X... a été engagé en qualité de maître d'oeuvre par la société Ard ingénierie par contrat nouvelle embauche, à durée indéterminée, à effet du 25 janvier 2006 ; que la société y a mis fin le 9 février 2006

l'espace des blocs opératoires d'une clinique, la société Sorevie Gam-Clinique Axium (la société Sorevie Gam) a confié le lot climatisation à un groupement d'entreprises composé de la société Faure Ingénierie