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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
61372441cd58014677413fb7
5 novembre 2003
. : Vu les articles 370 et 376 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que Mme Julienne Y..., veuve X..., s'est pourvue, le 7 avril 2000, en cassation contre un arrêt rendu le 21 janvier 2000
soc
6079b0b09ba5988459c4f6e4
11 octobre 1978
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE TOLINOS QUI AVAIT ETE EMPLOYE JUSQU'AU 30 DECEMBRE 1973 PAR LES ETABLISSEMENTS JULLIAN EN QUALITE D'AGENT TECHNIQUE COMMERCIAL REMUNERE PAR UN SALAIRE MENSUEL FIXE ET
civ3
6137213dcd580146773f224c
24 octobre 1990
. ; en cassation d'un arrêt rendu le 22 juillet 1988 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion, au profit de : 1°) Mlle Thérèse, Juliane Y..., demeurant à Saint-Louis (Réunion), ... ; 2°)
6079b2049ba5988459c55329
7 février 1973
LOI DU 18 JUIN 1966, RESERVE UN SIEGE DE DELEGUE TITULAIRE AUX INGENIEURS, CHEFS DE SERVICE ET CADRES ADMINISTRATIFS COMMERCIAUX ET QU'AUCUN CADRE N'AVAIT POSE SA CANDIDATURE A CE SIEGE ; QUE, JULIEN
civ2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200391
15 mars 2012
d'urgence figure dans l'acte médical de prescription du transport ; Attendu, selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort, qu'initialement hospitalisé au centre hospitalier d'Angers, le jeune Julien
6079b1019ba5988459c50f8c
26 novembre 1986
Attendu que la Société Julien Isidore, qui employait M.
civ1
61372329cd580146774063d1
21 janvier 1999
suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Josiane X..., demeurant chez Mme Christiane Y..., ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 12 mai 1997 par le président du tribunal d'instance de Saint-Julien-en-Genevois
613722fdcd58014677404141
9 décembre 1997
Georges C..., demeurant ..., 74380 Cranves Sales, en cassation d'un jugement rendu le 14 novembre 1997 par le tribunal d'instance de Saint-Julien en Genevois, (contentieux des élections prud'homales),
613723bbcd5801467740d73f
18 octobre 2001
Guy Y..., 2 / Mme Julia X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un jugement rendu le 16 décembre 1999 par le tribunal de grande instance de Paris (chambre des ventes immobilières
61372467cd580146774153a5
8 juin 2004
civil, ensemble les articles 85 et 86 du décret n° 67-236 du 23 mars 1967 ; Attendu que la SA Champagne X... a réclamé à Mme Y..., qui s'était vu attribuer, dans le cadre de la succession de Mme Julia
607940d89ba5988459c3f560
27 mai 1970
AVAIT ASSIGNE DAME JULIA, EPOUSE C..., NEE D'UN PRECEDENT MARIAGE DE Y..., AINSI QUE C..., EPOUX DE CETTE DERNIERE, EN LIQUIDATION ET PARTAGE TANT DE LA COMMUNAUTE LEGALE AYANT EXISTE ENTRE LES EPOUX Z
60794c949ba5988459c461c8
20 juillet 1994
Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 21 septembre 1992), que la société Chapon-Beaubourg, propriétaire d'un appartement donné à bail à Mme Julia Y..., qui a ensuite épousé M.
Julie Y... dans une maison de retraite, a exercéc/Mme X
ECLI:FR:CCASS:2008:C100298
13 mars 2008
l'article L. 132-8 du code de l'action sociale et des familles ; que l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence,16 septembre 2004) a accueilli cette demande ; Attendu qu'ayant retenu que le contrat souscrit par Julia
cr
PARIS, en date du 6 juin 2001, qui, dans l'information suiviec/Louis Z
61372625cd580146774234ba
19 décembre 2001
Julia, épouse Y..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 6 juin 2001, qui, dans l'information suivie contre Louis Z... des chefs de banqueroute, abus
61372207cd580146773f9a4d
22 mars 1994
demeurant ensemble 15, chemin des Bois de Gien à Gien (Loiret), en cassation d'un arrêt rendu le 6 mai 1992 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile, 1e section), au profit de Mme Patricia, Fernande, Julia
6137228ccd580146773fe586
8 novembre 1995
Lucien X..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 octobre 1993 par la cour d'appel de Paris (24ème chambre A), au profit de Mme Julia Y..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui
613723f7cd5801467741082c
29 avril 2002
Marie Julia X..., épouse A..., demeurant ... du Tévelave, 97425 Les Avirons, défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent
édure suiviec/Nicole A
6079a8c69ba5988459c4edf2
28 mars 2000
. ; " aux motifs que "Julien C..., qui avec Taël Y..., a procédé à l'achat du paquet de cigarettes "E..." retrouvé au domicile de Michelle Y..., a décrit avec précision l'itinéraire suivi avec son ami
ECLI:FR:CCASS:2018:C110772
12 décembre 2018
Julien C..., domicilié [...] , 6°/ à Mme Céline D..., domiciliée [...] , 7°/ à l'association ADSEA du Gers, dont le siège est [...] 8°/ à l'université Paul E...
ECLI:FR:CCASS:2018:C300393
12 avril 2018
Julien X... de la nue-propriété de la parcelle de terre sise sur le terroir de la commune de [...]
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