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1 605 résultats pour « Marwa »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372388cd5801467740b0e1

Cassation

3 octobre 2000

3 octobre 2000

Emidio A... de Jesus, 2 / Mme Anne-Marie Z..., épouse A... de Jesus, 3 / Mme Maria Y... Silva C..., épouse A... de Jesus, 4 / M.

Source officielle
CC

civ3

613722abcd580146773ffe12

Cassation

15 mai 1996

15 mai 1996

Bernard X..., 2°/ Mme Anne-Maria X..., née Charrier, demeurant ensemble ..., en cassation d'un jugement rendu le 17 novembre 1993 par le tribunal d'instance de Saumur, au profit du GAEC Bressin père

Source officielle
CC

civ1

613721fdcd580146773f94d3

Cassation

9 février 1994

9 février 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria Z..., veuve Y...

Source officielle
CC

civ3

613721f2cd580146773f8f8c

Cassation

19 octobre 1993

19 octobre 1993

X..., née Antonia, Maria C... A...

Source officielle
CC

civ3

613721f2cd580146773f8f8f

Cassation

19 octobre 1993

19 octobre 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Maria Z... veuve A..., 2 / Mme Annie A..., 3 / Mme

Source officielle
CC

soc

6137225ccd580146773fc50d

Cassation

5 janvier 1995

5 janvier 1995

(Seine-Saint-Denis), 2 / Mme Maria Y..., demeurant ... (Seine-Saint-Denis), 3 / Mme Sakina Z..., demeurant ..., escalier 2, Aubervilliers (Seine-Saint-Denis), 4 / M.

Source officielle
CC

soc

6137228fcd580146773fe764

Cassation

7 décembre 1995

7 décembre 1995

.., commerçant à l'enseigne établissement Georges X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 19 mai 1992 par le conseil de prud'hommes de Marseille (section commerce), au profit de Mme Maria

Source officielle
CC

civ3

613722a2cd580146773ff661

Cassation

29 mai 1996

29 mai 1996

José Y..., demeurant 7 bis, Voie du Moulin, 94320 Thiais, 2°/ Mme Ana-Maria Y..., née Fernandez X...

Source officielle
CC

soc

613722e4cd58014677402d91

Cassation

11 juin 1997

11 juin 1997

Sur le pourvoi formé par la société René Laporte, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1994 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit de Mme Maria

Source officielle
CC

civ3

613722ebcd5801467740336a

Cassation

4 juin 1997

4 juin 1997

Dominique A..., 2°/ Mme Maria A...

Source officielle
CC

civ3

613722e0cd58014677402a6b

Cassation

1 octobre 1997

1 octobre 1997

Célestino X... de Sousa, 2°/ de Mme Maria Julia X... de Sousa, née Gomez, demeurant ensemble 9, place du Tertre, 77690 Montigny-sur-Loing, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui

Source officielle
CC

civ1

613722d5cd58014677402075

Cassation

3 avril 1997

3 avril 1997

Marc Y..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 13 juillet 1995 par le premier président de la cour d'appel de Colmar, au profit de Mme Maria X..., demeurant ..., défenderesse à la cassation

Source officielle
CC

civ3

6137234ecd58014677408114

Cassation

1 juin 1999

1 juin 1999

Richard Y..., 2 / Mme Maria Z..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 juin 1997 par la cour d'appel de Paris (6e chambre civile, section c), au profit de M

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10512

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

qu'en l'espèce, le bordereau de communication de pièces annexé aux conclusions de l'employeur mentionnait, sous les numéros 15 à 18, les témoignages nouvellement produits en cause d'appel de Mme Ana Maria

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201219

Cassation

3 juillet 2014

3 juillet 2014

.- le cas échant Mme Maria Alcina X...- de l'ensemble de ses demandes à l'égard de la SARL Castel Courtage, Aux motifs que Sur la responsabilité contractuelle de la SARL Castel Courtage ; La SARL Garage

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01059

Cassation

27 juin 2018

27 juin 2018

Madame Maria Y... a été employée pendant 1 an et 7 mois toujours au même poste dans des conditions inchangées.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100359

Cassation

28 mars 2018

28 mars 2018

X... à verser à Mme Maria C...           

Source officielle
CC

soc

6079b1c89ba5988459c53b37

Cassation

8 décembre 2004

8 décembre 2004

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mme X... a été mise à disposition de l'entreprise Marwal System par

Source officielle
CC

soc

6079b0c19ba5988459c4fe31

Cassation

20 novembre 1980

20 novembre 1980

CODE CIVIL, L. 122-9 ET SUIVANTS ET L. 223-7 DU CODE DU TRAVAIL, 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810. 455 ET 458 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE JOSE MARIA

Source officielle
CC

cr

61372614cd58014677422cec

Cassation

16 juin 1999

16 juin 1999

Maria, épouse Y..., contre le jugement n° 196 du tribunal de police de CHAMBERY, du 16 juin 1998, qui, pour inobservation de la réglementation relative aux plaques d'immatriculation des véhicules, l'a

Source officielle

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