X..., directeur de la programmation et de la diffusion, et la société de Productions Tony Comiti en réparation de leurs préjudices ; Attendu que pour rejeter ces demandes, l'arrêt énonce que ces policiers

procédure que Gilbert X..., représentant la Société maritime finistérienne, commissionnaire en douane agréé, a procédé, pour le compte de la société Agripole, au dédouanement d'une cargaison de 1 700 tonnes

B... avait, un certain temps, été affecté à la conduite d'un véhicule de 38 tonnes et à des longs parcours, il était, lors de son accident de travail de juillet 1982, "affecté, et ce depuis avril 1979,

Bobigny, pris en sa qualité de mandataire judiciaire à la liquidation des sociétés Staff Marbre Onyx, Nouvelle Isolstaff, Européenne de Staff, Tonimm, Staff Europe, Inter Staff, Staff Décor X..., 5

X... a été engagé, le 13 mai 1993, par la société Garage Ratel en qualité d'aide-tôlier ; que, le 2 juillet 1993, les parties ont signé un contrat à durée déterminée de 18 mois pour le même emploi, avec

DOMMAGES-INTERETS POUR PROCEDURE ABUSIVE ET INJUSTIFIEE, AUX MOTIFS QUE SI L'EXPERT AVAIT RELEVE L'ARRIVEE EN GARE DE LA GRAVERIE, DANS LE PERIMETRE CONTRACTUELLEMENT INTERDIT A X..., D'UN WAGON DE DIX TONNES

SUITE D'UNE VERIFICATION EFFECTUEE LE 4 MAI 1962, A TOURNUS, IL A ETE CONSTATE QU'UN CAMION DES ETABLISSEMENTS X..., QUI EFFECTUAIT UN TRANSPORT DE VIN, ACCUSAIT UN POIDS TOTAL EN CHARGE DE 30,490 TONNES

; MAIS ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE A RETENU, D'UNE PART, QUE L'ENTREPRISE ATTRIBUAIT EN NATURE A SON PERSONNEL DES ALLOCATIONS DE CHARBON DONT LA QUALITE VARIAIT ET LA QUANTITE ALLAIT DE 6 A 12 TONNES

Alphonse, personnellement et en qualité de représentant légal de ses enfants mineurs Virginie et Tony, - Y... Guy, - A... Giovanni, - A... Guiseppe, - A... Jacques, - B... D...

par an, alors qu'elles étaient passées à 10 175 tonnes en 2000, que la SCA aurait pu faire face à la demande jusqu'en 2001 si ce n'est 2002 sans avoir besoin de contingenter ses ventes, et que ce n'est

» et de la police « Tonus spécial exploitants agricoles » souscrites auprès de la société Allianz par M.

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 21 octobre 2011), que la société Tod's SpA est propriétaire des droits de propriété artistique sur un modèle de tongs, dénommé Fiji, de la marque Tod's, commercialisé

grave exclusive de toute indemnité(…) » ; qu'il est constant que le 8 juin 2010 au matin, Monsieur [V], conducteur routier groupe 7, s'est rendu à [Localité 1] (16) pour le transport d'un lot de 23 tonnes

dans une installation d'élimination de déchets industriels spéciaux par incinération notamment ; qu'en application de l'article 266 octies 1 du même code, cette taxe est assise sur le poids exprimé en tonnes

. ; " et aux motifs encore qu'il est établi que le 20 juillet 1986 la parcelle litigieuse avait été fauchée, que l'escourgeon avait été récolté et que 40 tonnes de paille avaient disparu, que le grain

X... et Y..., du chef de détournement de 631 tonnes de luzerne, au préjudice de la société France Luzerne, à diverses peines ainsi qu'au remboursement de la somme de 319 650 francs ; que 408 de ces 631

Saint Yves qui s'engage et engage solidairement la société Sassvia à mettre à la disposition de Cochery un minimum garanti de 150 000 tonnes" ; qu'il résulte de ces termes clairs et précis que le seuil

LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (AIX-EN-PROVENCE, 27 OCTOBRE 1976), LA SOCIETE POMEXPORT, AYANT VENDU CAF A TRIPOLI (LYBIE) 1000 TONNES

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 27 MAI 2025 Mme [D] [N], agissant en qualité d'exploitante à titre personnel de l'établissement Tonic

X... a d'abord écrit à la SNMV que le câble Bayco ne s'était pas rompu à des charges supérieures à 2, 5 tonnes, puis a réduit ces chiffres à 1,800 tonne et plus tard à 1,130 tonne, tandis que les essais