Je lui laisse garage, poulailler, cabane à lapins, entrée, buffet, fûts pour eau et jardin, balançoire, barreau d'entrée et tout l'entourage pour poulailler et terrain.

actuelles, la cour d'appel n'a pas donné de base légale à sa décision ; PAR CES MOTIFS : CASSE ET ANNULE, sauf en ce qu'il en ce qu'il rejette la demande concernant le container contenant des cadavres de lapins

contractuelle du voyagiste pour obtenir réparation de leur préjudice par ricochet ; (…) qu'il est produit en cause d'appel un certificat de coutume tunisien établi le 6 septembre 2006 par Me Foudhaïli Moncef Lamine

.., "pour une plaie infectée de l'avant pied droit", et dans la mesure où il ne peut être exclu que cette blessure, constatée le 9 octobre 1986, ait pu trouver son origine soit dans les gestes de lapidation

d'ensemble de l'appareil urinaire, "quelles que soient les précisions apportées par l'échographie" ; "que ces indications ne sont pas en contradiction avec les conclusions des docteurs Coloby et Lainée

relevé, appréciant souverainement les pièces qui lui étaient soumises, que les constatations de l'expert, portant sur la présence de traces de condensation dans les pièces, et d'eau dans les panneaux de laine

b que la directive ne s'applique pas aux procédés minéralogiques dont il n'est pas contesté par la SAS Saint Gobain Eurocoustic qu'il s'agit bien du procédé qu'elle utilise pour la fabrication de la laine

antérieurement déclarés et pris en charge par l'assureur dommages-ouvrage, s'agissant de fissures, entre le 3 décembre 1987 et le 5 octobre 1993, et d'infiltrations par solins, défauts de ventilation entre laine

chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Mary-Laure Gastaud, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est 1 bis boulevard extérieur Auguste Y..., quartier Latin

postes à pourvoir selon contrat intérimaire de deux mois pour remplacer des salariés absents en congés et pour faire face à une hausse du carnet de commande en août 2015 dans des différents secteurs (laminage

résolution de la vente sur adjudication de l'immeuble doit être déclarée irrecevable et que le jugement ayant constaté la résolution de la vente doit être infirmé de ce chef ; qu'il doit également être laminé

conclusions claires et précises de Claude X... " ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, par courrier du 24 juin 1997, la société Rockwool Isolation, spécialisée dans la fabrication, notamment, de laine

règles d'hygiène et de sécurité et sont sans intérêt pour la résolution du litige ; que enfin, le seul fait constaté par l'huissier, que Monsieur X... effectuait de menus travaux notamment de pose de laine

, la cour d'appel constate que l'acquéreur de bardeaux, destinés à la réalisation d'une toiture, avait lui-même assuré la maîtrise d'oeuvre des travaux et avait même participé à ceux-ci en posant la laine

_____________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 14 JUIN 2023 La société Garage Duchamp, exerçant sous l'enseigne Jean Lain

modestes de l'activité agricole de poulailler au service du restaurant et prennent pour exemple l'année 1993 où l'exploitation a fourni au restaurant seulement 80 douzaines d'oeufs, 50 poulets, 45 lapins

01/10/2013 d'où il ressort que les travaux sont affectés de non-finitions et de malfaçons, notamment : - des tavaillons sont manquants ou mal posés ; le sous-face du balcon n'est pas terminée, de la laine

s'appuie pas sur le mur [H] puisqu'il est possible de passer librement la main entre le doublage sur rails métalliques de la propriété [N] et le mur de briques de la maison [H] », que « l'isolation en laine