Z..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris, 7e section, qui, dans l'information ouverte, notamment contre lui, des chefs d'importation et exportation de produits stupéfiants

chambre, en date du 9 juin 2004, qui, dans la procédure suivie, pour diffamation publique envers un particulier, contre SERGE X... et Pierre Y..., a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires produits

DOUAI, 4ème chambre, en date du 31 décembre 2003, qui, pour non-représentation d'enfant, l'a condamnée à 1 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit

[T], après débats en l'audience publique du 10 septembre 2024 où étaient présents Mme Teiller, président, Mme Pic, conseiller rapporteur, Mme Proust, conseiller doyen, et Mme Letourneur, greffier de chambre

de produits fonctionnant au gaz et des cartouches correspondantes, notamment les cartouches de gaz butane de 190g ; que la société Plein Air international intervient sur le même marché, ses produits étant

conditionnement et transport maritime des marchandises dangereuses telles que les 2 produits précités avaient été respectées par le fréteur et par l'affréteur ; que les manquements éventuels de la CMA

de la société Renault en qualité de producteur, que les sociétés Terreal et Covea fleet ne caractérisaient pas le défaut du véhicule, qui n'avait pu être individualisé, bien qu'un produit soit considéré

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de Colmar, chambre des appels correctionnels, en date du 14 mars 1990, qui, pour infraction aux règles concernant le transport des matières dangereuses, l'a condamné

civile professionnelle BARADUC, DUHAMEL et RAMEIX, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général CUNY ; Vu les mémoires en demande, en défense et les observations complémentaires produits

d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 19 janvier 2005, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à 15 jours d'emprisonnement avec sursis, et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires produits

BASTIA, chambre correctionnelle, en date du 6 mai 2003, qui , dans la procédure suivie contre Gabriel Z... du chef de blessures involontaires, a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires produits

. ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 6 de la Convention européenne des droits de l'homme et du principe de la présomption d'innocence,

MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat aux Conseils, pour M. Y... Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir débouté M.

Le lien avec le produit doit être incontestable. Le message à caractère sanitaire doit être lisible et visible (...).

. : Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 216 et 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ;

. : Attendu qu'aucun moyen n'est produit ; II-Sur le pourvoi de Daniel B... : Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des

sécurité des travailleurs, et le second, du premier de ces chefs, à 1 an d'emprisonnement avec sursis et 10 000 francs d'amende et qui a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires ampliatifs produits

Z... ; que selon la fiche de sécurité au poste produite par la société Bobst, étaient identifiées comme situations dangereuses « outils coupants pouvant être chauds, pièces coupantes, nécessitant le port

francs d'amende, a déclaré LA CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE MONTGERON civilement responsable et a statué sur les intérêts civils ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu les mémoires produits

l'environnement des constituants dangereux qui n'ont pas été entièrement transformés en constituants non dangereux » ; que ces notes concernent les « Déchets stabilisés/ solidifiés » figurant en position