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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100565
16 mai 2012
rédigé un testament daté du 18 juin 1959, dans lequel elle déclare : " je désire que mon frère André qui, je le dévoile aujourd'hui, a collaboré fondamentalement à toutes mes oeuvres littéraires, théâtrales
civ3
ECLI:FR:CCASS:2021:C310202
8 avril 2021
les lieux par le preneur, à savoir : -> sur la période estivale : - tous les vendredis soirs : soirée musicale et gourmande avec concerts, live inédits et DJ set accompagnés d'une soirée à thématique
soc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00079
6 janvier 2011
et au nombre des régions SFR figure le périmètre « Aix le Sulky », périmètre auquel correspond donc celui défini pour l'exercice des attributions des délégués syndicaux « d'établissement » (fiche thématique
ECLI:FR:CCASS:2011:C101151
23 novembre 2011
décembre 2006, comme atteinte d'une psychose de type schizophrénique sans syndrome dissociatif, se manifestant par un vécu délirant intense à mécanisme hallucinatoire essentiellement auditif et à thématique
ECLI:FR:CCASS:2021:C100714
17 novembre 2021
souffrait d'une « affection psychotique avec perte de contact avec la réalité, dérèglement de la pensée avec mécanisme interprétatif qualifié de délire paranoïaque surtout revendicatif avec comme thématique
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10658
14 septembre 2022
[G] affirmant que « les éléments présentant les thématiques de formation suivies par M. [G] correspondent à l'attestation produite par M.
ECLI:FR:CCASS:2021:C300874
15 décembre 2021
bénéficie d'un forfait annuel ; les moyennes unités spécialisées dans les activités de "jardinerie", "animalerie", ainsi que le "pôle TV CITE" ou le local dédié à l'audiovisuel tel que cinéma, TV, théâtre
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01659
4 décembre 2019
Elle n'avait pas non plus le choix des travaux qui lui étaient confiés et par voie de conséquence aucune liberté sur la nature ou la thématique des documents qui lui étaient soumis.
ECLI:FR:CCASS:2014:C100551
13 mai 2014
..) établi, au vu du constat effectué par l'APP le 4 avril 2006, que la société OPTENET a été en mesure de livrer au fournisseur d'accès à Internet Club-Internet une base de données et un portail thématique
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00851
21 mars 2012
à examiner est celui de l'avantage conventionnel référencé à l'article 23 bis de la convention collective applicable : Vu l'article 23 bis de la convention collective applicable, Vu le dossier thématique
cr
Montigny-les-V..., des poursuites pénales ont été engagéesc/M. Patrick A
ECLI:FR:CCASS:2017:CR06042
10 janvier 2017
Emmanuel E... et rapportés selon elle de manière un peu théâtrale dans l'ouvrage sur le double meurtre de Montigny-lès-V... ; qu'elle reconnaissait également formellement sur l'album photo (D2014/553 et
ECLI:FR:CCASS:2018:C310645
20 décembre 2018
..., 3°/ à Mme Marie Z..., épouse X..., domiciliés [...] , 4°/ à la société Agence immobilier Immo-Pei, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , résidence du Théatre
comm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00094
29 janvier 2020
participent pour plus de 40 %, le cas échéant avec d'autres collectivités territoriales, au fonctionnement d'un centre dramatique national ou d'une scène nationale, d'un orchestre national et d'un théâtre
ECLI:FR:CCASS:2020:C310366
24 septembre 2020
devant la porte du hall d'entrée de l'immeuble ; que le 7 octobre 2012, M.L... s'est plaint auprès de la bailleresse d'une soirée organisée par la discothèque et qui a porté atteinte à l'activité du théâtre
ECLI:FR:CCASS:2014:C100199
5 mars 2014
79 euros et qui comprennent, outre les dépenses de nourriture, d'habillement, de fournitures scolaires, l'inscription à des cours de judo, la participation de l'enfant à une classe d'une semaine de théâtre
ECLI:FR:CCASS:2021:C100307
4 mars 2021
par la police et les pompiers dans un contexte d'errance et de troubles du comportement, dans un état incurique, avec un contact psychotique, un discours désorganisé parsemé d'éléments délirants à thématique
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10206
20 février 2019
légale dans la limite de 39 heures hebdomadaires, les heures normales visées au contrat de travail correspondant à ces 39 heures ; qu'il fait également valoir que la convention collective des chaînes thématiques
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10208
ECLI:FR:CCASS:2019:C100495
17 avril 2019
idées délirantes sans conscience et un risque grave d'atteinte à l'intégrité ; que le certificat médical de 24 heures établi le 5 octobre 2018 par le docteur P... faisait état d'un état délirant à thématique
civ2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200494
27 mars 2014
dans les notes d'honoraires émises (V. concl. p. 10, §2.2), en démontrant que celles-ci n'existaient pas, notamment à raison du fait que les dossiers qui lui avaient été confiés touchaient à des thématiques
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