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757 résultats pour « theatre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100565

Cassation

16 mai 2012

16 mai 2012

rédigé un testament daté du 18 juin 1959, dans lequel elle déclare : " je désire que mon frère André qui, je le dévoile aujourd'hui, a collaboré fondamentalement à toutes mes oeuvres littéraires, théâtrales

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310202

Cassation

8 avril 2021

8 avril 2021

les lieux par le preneur, à savoir : -> sur la période estivale : - tous les vendredis soirs : soirée musicale et gourmande avec concerts, live inédits et DJ set accompagnés d'une soirée à thématique

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00079

Cassation

6 janvier 2011

6 janvier 2011

et au nombre des régions SFR figure le périmètre « Aix le Sulky », périmètre auquel correspond donc celui défini pour l'exercice des attributions des délégués syndicaux « d'établissement » (fiche thématique

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C101151

Cassation

23 novembre 2011

23 novembre 2011

décembre 2006, comme atteinte d'une psychose de type schizophrénique sans syndrome dissociatif, se manifestant par un vécu délirant intense à mécanisme hallucinatoire essentiellement auditif et à thématique

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100714

Cassation

17 novembre 2021

17 novembre 2021

souffrait d'une « affection psychotique avec perte de contact avec la réalité, dérèglement de la pensée avec mécanisme interprétatif qualifié de délire paranoïaque surtout revendicatif avec comme thématique

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10658

Cassation

14 septembre 2022

14 septembre 2022

[G] affirmant que « les éléments présentant les thématiques de formation suivies par M. [G] correspondent à l'attestation produite par M.

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300874

Cassation

15 décembre 2021

15 décembre 2021

bénéficie d'un forfait annuel ; les moyennes unités spécialisées dans les activités de "jardinerie", "animalerie", ainsi que le "pôle TV CITE" ou le local dédié à l'audiovisuel tel que cinéma, TV, théâtre

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01659

Cassation

4 décembre 2019

4 décembre 2019

Elle n'avait pas non plus le choix des travaux qui lui étaient confiés et par voie de conséquence aucune liberté sur la nature ou la thématique des documents qui lui étaient soumis.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100551

Cassation

13 mai 2014

13 mai 2014

..) établi, au vu du constat effectué par l'APP le 4 avril 2006, que la société OPTENET a été en mesure de livrer au fournisseur d'accès à Internet Club-Internet une base de données et un portail thématique

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00851

Cassation

21 mars 2012

21 mars 2012

à examiner est celui de l'avantage conventionnel référencé à l'article 23 bis de la convention collective applicable : Vu l'article 23 bis de la convention collective applicable, Vu le dossier thématique

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CC

cr

Montigny-les-V..., des poursuites pénales ont été engagéesc/M. Patrick A

ECLI:FR:CCASS:2017:CR06042

Cassation

10 janvier 2017

10 janvier 2017

Emmanuel E... et rapportés selon elle de manière un peu théâtrale dans l'ouvrage sur le double meurtre de Montigny-lès-V... ; qu'elle reconnaissait également formellement sur l'album photo (D2014/553 et

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310645

Cassation

20 décembre 2018

20 décembre 2018

..., 3°/ à Mme Marie Z..., épouse X..., domiciliés [...] , 4°/ à la société Agence immobilier Immo-Pei, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , résidence du Théatre

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00094

Cassation

29 janvier 2020

29 janvier 2020

participent pour plus de 40 %, le cas échéant avec d'autres collectivités territoriales, au fonctionnement d'un centre dramatique national ou d'une scène nationale, d'un orchestre national et d'un théâtre

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C310366

Cassation

24 septembre 2020

24 septembre 2020

devant la porte du hall d'entrée de l'immeuble ; que le 7 octobre 2012, M.L... s'est plaint auprès de la bailleresse d'une soirée organisée par la discothèque et qui a porté atteinte à l'activité du théâtre

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100199

Cassation

5 mars 2014

5 mars 2014

79 euros et qui comprennent, outre les dépenses de nourriture, d'habillement, de fournitures scolaires, l'inscription à des cours de judo, la participation de l'enfant à une classe d'une semaine de théâtre

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100307

Cassation

4 mars 2021

4 mars 2021

par la police et les pompiers dans un contexte d'errance et de troubles du comportement, dans un état incurique, avec un contact psychotique, un discours désorganisé parsemé d'éléments délirants à thématique

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10206

Cassation

20 février 2019

20 février 2019

légale dans la limite de 39 heures hebdomadaires, les heures normales visées au contrat de travail correspondant à ces 39 heures ; qu'il fait également valoir que la convention collective des chaînes thématiques

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10208

Cassation

20 février 2019

20 février 2019

légale dans la limite de 39 heures hebdomadaires, les heures normales visées au contrat de travail correspondant à ces 39 heures ; qu'il fait également valoir que la convention collective des chaînes thématiques

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100495

Cassation

17 avril 2019

17 avril 2019

idées délirantes sans conscience et un risque grave d'atteinte à l'intégrité ; que le certificat médical de 24 heures établi le 5 octobre 2018 par le docteur P... faisait état d'un état délirant à thématique

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200494

Cassation

27 mars 2014

27 mars 2014

dans les notes d'honoraires émises (V. concl. p. 10, §2.2), en démontrant que celles-ci n'existaient pas, notamment à raison du fait que les dossiers qui lui avaient été confiés touchaient à des thématiques

Source officielle

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