de la ville est la plus importante et au plus grand nombre d'automobilistes d'accéder aux rues les plus fréquentées ; que si l'avenue Lazare Carnot, les rues Gimelli, Peiresc, Durmont d'Urville, De Chabannes

de la ville est la plus importante et au plus grand nombre d'automobilistes d'accéder aux rues les plus fréquentées ; que si l'avenue Lazare Carnot, les rues Gimelli, Peiresc, Durmont d'Urville, De Chabannes

Rungis (Val de Marne), 4°/ de l'entreprise RICHARD, dont le siège social est àMirmande, Loriol-sur-Drôme (Drôme), 5°/ de la Mutuelle assurance artisanale de France "MAAF", dont le siège social est Chaban

V, 76000 Le Havre, 3 / de la Mutuelle assurance artisanale de France (MAAF), dont le siège est Niort Cedex, 79036 Chaban de Chauray, défenderesses à la cassation ; La société Arthus X... et la

, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 7 / de la société Sylvain Joyeux, dont le siège est ..., 8 / de la Mutuelle assurance artisanale de France (MAAF), dont le siège est Chaban

cassation d'un arrêt rendu le 9 mai 2000 par la cour d'appel de Grenoble (2e chambre civile), au profit : 1 / de la Mutuelle d'assurance artisanale de France (MAAF), société anonyme, dont le siège est Chaban

en exercice, domicilié audit siège, 38/ la Mutuelle assurance artisanale de France (MAAF), société d'assurance à forme mutuelle et à cotisations variables, dont le siège est à Niort (Deux-Sèvres), Chaban

Laurent Y..., demeurant ..., 6 / de l'Entreprise Fernandes, dont le siège est ..., 7 / de la compagnie d'assurances Mutuelle assurance artisanale de France (MAAF), dont le siège est Chaban de Chauray

dont le siège est 1 ter, rue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 59671 Roubaix Cedex 01, venant aux droits de la compagnie Lloyd Continental, 29 / de la compagnie MAAF assurances, dont le siège est Chaban

X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 octobre 1994 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de la Mutuelle assurance artisanale de France, dont le siège est à Chaban

DEVOUASSOUX, dont le siège est à Chamonix (Haute-Savoie), chemin du Vieux Four, Argentière ; 7°)- La COMPAGNIE D'ASSURANCE MAAF -MUTUELLE D'ASSURANCE ARTISANALE DE FRANCE-, dont le siège est à Niort Chaban

°/ de Mme Pascale YB..., demeurant ..., 37°/ de Mme Madeleine P..., demeurant 23160 Saint-Sébastien, 38°/ de Mme Marie-Claire YY..., demeurant ..., 39°/ de Mme Martine V..., demeurant 16, Chabanne

cassation d'un arrêt rendu le 18 octobre 1995 par la cour d'appel de Paris (23e Chambre, Section A) , au profit : 1°/ de la Mutuelle assurance artisanale de France (Z...), dont le siège social est à Chaban

Jean ZT..., demeurant : 43700 Saint-Germain Laprade, 118 / Mme Pierrette ZU..., demeurant lottissement Les Lilas n 25, 43000 Chadrac, 119 / Mme Madeleine ZV..., demeurant lottisement ..., 120

Alain Chabanne, demeurant 12, rue J. Joseph Mouret, 84000 Avignon, 24 / de M. Georges Delahaye, demeurant 155, chemin de la Plaine , 84170 Monteux , 25 / de M.

Mutuelles du Mans, dont le siège est ..., 7°/ de la société Les Mutuelles du Mans assurances, dont le siège est ..., 8°/ de la Mutuelle assurance artisanale de France (MAAF), dont le siège est Chaban

vente au déballage ; "aux motifs que les articles suivants ont été vendus alors qu'ils ne figurent pas à l'inventaire : blousons marmotte, blousons dérivés marmotte, toque rat d'Amérique, gilet chacal

pertinemment soutenu que la société Camus-Coullier, par l'intermédiaire de son régisseur Daniel B... a commandé une prestation à la société CIS et que le personnel s'est trouvé placé sous l'autorité de Chadeau