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882 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200444

Cassation

24 mars 2016

24 mars 2016

présenté une atteinte de la moelle épinière avec paraplégie de niveau L1 avec un déficit moteur complet depuis la racine des cuisses et un déficit sensitif incomplet avec une hypoesthésie jusqu'aux genoux

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101093

Cassation

1 octobre 2014

1 octobre 2014

Y..., lorsqu'il a fait une chute qui a provoqué une blessure au genou ; que les époux X... ont assigné celui-ci et son assureur en paiement de diverses sommes en réparation de leur préjudice ; Sur le

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00377

Cassation

17 février 2010

17 février 2010

A envisager reclassement dans un poste excluant les flexions fréquentes du genou gauche » ; 8 janvier 2004 : « apte à la reprise mi-temps thérapeutique en évitant le travail en flexion, travail debout

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04560

Cassation

25 octobre 2016

25 octobre 2016

un traumatisme du membre supérieur droit avec fracture du pouce ayant nécessité une intervention chirurgicale pour mise en place de broche, un traumatisme du membre inférieur droit avec fracture du genou

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101491

Cassation

18 décembre 2014

18 décembre 2014

préalable un chirurgien du centre hospitalier de Quimper qui avait diagnostiqué une fracture non déplacée de la rotule droite et prescrit une immobilisation par simple attelle ; que, toutefois, son genou

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02364

Cassation

9 novembre 2017

9 novembre 2017

reclassement ; qu'il fait observer que s'il ne pouvait pas travailler au froid, effectuer des gestes répétitifs avec les bras, travailler en postures contraignantes, c'est-à-dire en hauteur, accroupi ou à genoux

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210171

Cassation

8 mars 2018

8 mars 2018

A l'examen, le médecin a noté des douleurs à la mobilisation de la cheville et du genou droit.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200614

Cassation

9 juillet 2020

9 juillet 2020

positionnée sur le sol de la chambre froide et donnant sur un sous-sol, en raison d'un pourrissement du plancher sous le linoléum, dû à la condensation ; qu'il en résultait pour elle une entorse au genou

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300490

Cassation

8 avril 2010

8 avril 2010

Henry X..., âgé de 74 ans au sortie du bac à douche surélevé de 34 cm par rapport au sol de la salle d'eau le 24 février 2000, s'est fracturé l'humérus droit et la rotule du genou gauche, nécessitant interventions

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201769

Cassation

27 novembre 2014

27 novembre 2014

X..., enseignant au lycée du Sacré-Coeur à Paray-le-Monial, se plaignant d' avoir été blessé au genou et au dos le 12 avril 2007 au sein de l'établissement par l'élève alors mineur, Anthony Y... l'a fait

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201436

Cassation

18 septembre 2014

18 septembre 2014

En outre, ce salarié a fait l'objet d'un arrêt de travail du 09/01/2010 au 03/05/2010 suite à un traumatisme de ce genou lors d'un accident de la vie privée (football) nécessitant une intervention chirurgicale

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201738

Cassation

3 novembre 2011

3 novembre 2011

constitutionnel majoré du côté gauche, un raccourcissement du membre inférieur droit de 3, 5 cm, une légère limitation de la mobilité articulaire de la hanche gauche dont la rotation interne est nulle, du genou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C202043

Cassation

16 décembre 2011

16 décembre 2011

Elle indique que les douleurs au dos et aux genoux ne lui permettent pas de se déplacer normalement.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100107

Cassation

25 janvier 2017

25 janvier 2017

, contenant des surpiqûres placées au centre, à l'avant du jean ; - une couture en diagonale située sous les poches avant du jean ; - une surpiqûre apposée au niveau de chaque genou, à l'arrière

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200834

Cassation

13 juin 2019

13 juin 2019

Le port d'attelles au membre inférieur gauche pour lutter contre l'attitude vicieuse en flexum du genou a été réalisé de mai 2005 à juillet 2005.

Source officielle
CC

cr

61372638cd58014677423de7

Cassation

25 mars 2003

25 mars 2003

en parfaite santé et qu'il pratiquait le rugby ; qu'un certificat médical du docteur K... du 20 septembre 1997 fait mention qu'Antoine Y... est apte à toute pratique sportive, seule une fragilité du genou

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR05855

Cassation

17 janvier 2017

17 janvier 2017

lui-même une violence ; que le bassin des lésions constatées sur Mme [G] peut correspondre à des lésions de saisie (face interne des bras, chevilles) ou de chute tout comme les lésions constatées sur les genoux

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110502

Cassation

3 octobre 2019

3 octobre 2019

9.131 €, 11.000 et 17.650 € de pensions alimentaires et 2.905 € de revenus fonciers ; qu'elle expose avoir connu deux périodes d'arrêts de travail courant 2013 et 2015 pour des entorses graves aux genoux

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210248

Cassation

14 avril 2016

14 avril 2016

Monsieur [V] [K], pour le risque décès, invalidité permanente et absolue, incapacité de travail et chômage ; qu'il résulte des pièces communiquées que Monsieur [K] a été victime d'une fracture grave du genou

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO02133

Cassation

23 novembre 2016

23 novembre 2016

visite de reprise, la fiche d'aptitude faisant mention du poste de « maçon » indique « apte à la reprise du travail sans travail bras en hauteur, sans port de charges supérieures à 5 kg, sans position à genoux

Source officielle

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