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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2016:C200444
24 mars 2016
présenté une atteinte de la moelle épinière avec paraplégie de niveau L1 avec un déficit moteur complet depuis la racine des cuisses et un déficit sensitif incomplet avec une hypoesthésie jusqu'aux genoux
civ1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101093
1 octobre 2014
Y..., lorsqu'il a fait une chute qui a provoqué une blessure au genou ; que les époux X... ont assigné celui-ci et son assureur en paiement de diverses sommes en réparation de leur préjudice ; Sur le
soc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00377
17 février 2010
A envisager reclassement dans un poste excluant les flexions fréquentes du genou gauche » ; 8 janvier 2004 : « apte à la reprise mi-temps thérapeutique en évitant le travail en flexion, travail debout
cr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04560
25 octobre 2016
un traumatisme du membre supérieur droit avec fracture du pouce ayant nécessité une intervention chirurgicale pour mise en place de broche, un traumatisme du membre inférieur droit avec fracture du genou
ECLI:FR:CCASS:2014:C101491
18 décembre 2014
préalable un chirurgien du centre hospitalier de Quimper qui avait diagnostiqué une fracture non déplacée de la rotule droite et prescrit une immobilisation par simple attelle ; que, toutefois, son genou
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02364
9 novembre 2017
reclassement ; qu'il fait observer que s'il ne pouvait pas travailler au froid, effectuer des gestes répétitifs avec les bras, travailler en postures contraignantes, c'est-à-dire en hauteur, accroupi ou à genoux
ECLI:FR:CCASS:2018:C210171
8 mars 2018
A l'examen, le médecin a noté des douleurs à la mobilisation de la cheville et du genou droit.
ECLI:FR:CCASS:2020:C200614
9 juillet 2020
positionnée sur le sol de la chambre froide et donnant sur un sous-sol, en raison d'un pourrissement du plancher sous le linoléum, dû à la condensation ; qu'il en résultait pour elle une entorse au genou
civ3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300490
8 avril 2010
Henry X..., âgé de 74 ans au sortie du bac à douche surélevé de 34 cm par rapport au sol de la salle d'eau le 24 février 2000, s'est fracturé l'humérus droit et la rotule du genou gauche, nécessitant interventions
ECLI:FR:CCASS:2014:C201769
27 novembre 2014
X..., enseignant au lycée du Sacré-Coeur à Paray-le-Monial, se plaignant d' avoir été blessé au genou et au dos le 12 avril 2007 au sein de l'établissement par l'élève alors mineur, Anthony Y... l'a fait
ECLI:FR:CCASS:2014:C201436
18 septembre 2014
En outre, ce salarié a fait l'objet d'un arrêt de travail du 09/01/2010 au 03/05/2010 suite à un traumatisme de ce genou lors d'un accident de la vie privée (football) nécessitant une intervention chirurgicale
ECLI:FR:CCASS:2011:C201738
3 novembre 2011
constitutionnel majoré du côté gauche, un raccourcissement du membre inférieur droit de 3, 5 cm, une légère limitation de la mobilité articulaire de la hanche gauche dont la rotation interne est nulle, du genou
ECLI:FR:CCASS:2011:C202043
16 décembre 2011
Elle indique que les douleurs au dos et aux genoux ne lui permettent pas de se déplacer normalement.
ECLI:FR:CCASS:2017:C100107
25 janvier 2017
, contenant des surpiqûres placées au centre, à l'avant du jean ; - une couture en diagonale située sous les poches avant du jean ; - une surpiqûre apposée au niveau de chaque genou, à l'arrière
ECLI:FR:CCASS:2019:C200834
13 juin 2019
Le port d'attelles au membre inférieur gauche pour lutter contre l'attitude vicieuse en flexum du genou a été réalisé de mai 2005 à juillet 2005.
61372638cd58014677423de7
25 mars 2003
en parfaite santé et qu'il pratiquait le rugby ; qu'un certificat médical du docteur K... du 20 septembre 1997 fait mention qu'Antoine Y... est apte à toute pratique sportive, seule une fragilité du genou
ECLI:FR:CCASS:2017:CR05855
17 janvier 2017
lui-même une violence ; que le bassin des lésions constatées sur Mme [G] peut correspondre à des lésions de saisie (face interne des bras, chevilles) ou de chute tout comme les lésions constatées sur les genoux
ECLI:FR:CCASS:2019:C110502
3 octobre 2019
9.131 €, 11.000 et 17.650 € de pensions alimentaires et 2.905 € de revenus fonciers ; qu'elle expose avoir connu deux périodes d'arrêts de travail courant 2013 et 2015 pour des entorses graves aux genoux
ECLI:FR:CCASS:2016:C210248
14 avril 2016
Monsieur [V] [K], pour le risque décès, invalidité permanente et absolue, incapacité de travail et chômage ; qu'il résulte des pièces communiquées que Monsieur [K] a été victime d'une fracture grave du genou
ECLI:FR:CCASS:2016:SO02133
23 novembre 2016
visite de reprise, la fiche d'aptitude faisant mention du poste de « maçon » indique « apte à la reprise du travail sans travail bras en hauteur, sans port de charges supérieures à 5 kg, sans position à genoux
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