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752 résultats pour « Gors »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200965

Cassation

13 juin 2013

13 juin 2013

financier a pour objet de faire supporter par l'intervenant fautif la réparation des dommages subis par l'investisseur, mais pas de permettre à celui-ci de pallier son choix malheureux d'investissement et gommer

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C101056

Cassation

22 octobre 2009

22 octobre 2009

parcelles en conditions difficiles, que les risques de détoxification étaient clairement mentionnés et que cette mise en garde s'est révélée exacte (p.55 et p. 56) ; qu'il ne fallait "pas traiter sur un sol gorgé

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00760

Cassation

14 avril 2010

14 avril 2010

écrit le 10 février 2006 qu'il avait constaté que Gaëlle X... reprochait à Jean-Claude Z... notamment de lui avoir attrapé violemment le bras, de l'avoir frappée et de lui avoir arraché son soutien-gorge

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00616

Cassation

6 novembre 2024

6 novembre 2024

En second lieu, après avoir constaté que la note explicative de la position 6212, qui comprend les soutiens gorges, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretière et articles similaires et leurs parties

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310376

Cassation

30 juin 2021

30 juin 2021

A l'(issu) de celui-ci il m'a remis : deux jeux de clefs comprenant au total huit clefs plates et deux clefs de cellule à gorge dont une servant à l'ouverture de la porte du local électrique

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110261

Cassation

24 mars 2021

24 mars 2021

Par ailleurs, la demande de mainlevée de l'hypothèque judiciaire provisoire inscrite sur le bien situé à Gordes, en ce qu'elle est formée subséquemment à la demande d'annulation des contrats

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00442

Cassation

6 avril 2022

6 avril 2022

et avril 2013 (une impréparation de son retour au travail après arrêt maladie; des journées inoccupées, des outils de travail qui ne fonctionnaient plus, une perte de ses responsabilités sur le projet GOE

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01466

Cassation

23 octobre 2019

23 octobre 2019

qu'il n'a pas détecté une carie en l'imputant à de l'émail qui n'avait pas fini de se former, ou encore qu'il n'utilisait pas « l'aspirateur » pour éviter la descente du produit anesthésique dans la gorge

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110227

Cassation

10 avril 2019

10 avril 2019

vente de chaussures référencées E6741, mis en ligne et divulgué sur le site www.modatoi.com le 31 juillet 2013, - un cliché du mannequin C... pris le 19 septembre 2013 pour l'offre en vente d'un soutien-gorge

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310175

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

2011 ; que l'expert a effectivement opéré le 13 janvier 2011 des constatations similaires à celles déjà relevées par l'huissier le 5 février 2010 en relevant notamment qu'au grenier, les murs sont gorgés

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200079

Cassation

22 janvier 2015

22 janvier 2015

de la journée, au niveau de la bride obturatrice inférieure ; que pour juguler ces fuites et sur les instructions du contremaître de la DMV Stainless France, ont été décidés, d'abord un usinage de gorges

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00347

Cassation

31 mars 2015

31 mars 2015

été ou non contractuelle-lient prévue, et, dans le même temps, en mettant en place une nouvelle grille tarifaire au profit des grossistes généralistes ( de 20 à 30 %), ce qui avait pour effet de « gommer

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300552

Cassation

7 mai 2014

7 mai 2014

de référence de façon à éviter toute distorsion prohibée par l'article L 112-1 du code monétaire et financier entre période de variation indiciaire/durée entre deux révisions, et pouvant conduire à gommer

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10289

Cassation

23 mars 2016

23 mars 2016

s'y rendre ; que le même jour, il l'a informé qu'avec une journée perdue au milieu de trois, il ne se sentait pas en mesure de continuer la formation le lendemain et qu'au surplus il avait mal à la gorge

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100066

Cassation

27 janvier 2016

27 janvier 2016

ex-époux pour compenser, autant qu'il est possible, la disparité créée par la rupture du mariage dans leurs conditions de vie respectives n'est pas destinée à égaliser leurs situations patrimoniales ou à gommer

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00180

Cassation

8 février 2017

8 février 2017

Le refus des époux [N] de saisir la commission de conciliation fiscale, organisme paritaire chargé de gommer les aspects naturellement subjectifs des évaluations pouvant être portées tant par l'administration

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03129

Cassation

15 janvier 2019

15 janvier 2019

que le médecin légiste qui a procédé à l'autopsie de Hugo Z... a indiqué qu'il présentait de multiples fractures, dont l'une de l'épaule gauche et l'autre de la mâchoire, ainsi qu'un choc violent à la gorge

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210705

Cassation

26 septembre 2019

26 septembre 2019

gonflées par l'humidité » (constat, p. 3), ce dont il résulte que, quelle qu'ait été l'intervention de ces sociétés, les travaux effectués n'ont pas été satisfactoires puisque l'humidité subsiste et gorge

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101110

Cassation

18 octobre 2017

18 octobre 2017

En entrant les mots clés "coca, la première gorgée de sucre" sur le moteur de recherches, est apparue la vidéo sur le site « DOCNEWS.FR ».

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C201183

Cassation

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Mme [EP] [RA] [TS] [EP] [RA] [PZ] [BN], Mme [UC] [RP] [SN], Mme [GO] [NL] [LV] [OK], M. [HF] [PM] [WH] [Z], Mme [BA] [EC] [HC], Mme [MK] [EC] [MJ] [WV], M.

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