en 2004 à 26, 3 millions d'euros en 2007 progressant ainsi de 74 % sur la période et les effectifs sont passés de 215 salariés début 2004 à 347 fin 2007, comme l'expliquent les données financières en kilos

nettoyage, chaîne de froid..) » ; que la Société METRO a procédé a son licenciement pour faute grave en raison notamment de la constatation le 9 février 2005 de la présence dans son rayon de plusieurs kilos

conditions de répartition est sans relation avec l'accident alors qu'il résulte des pièces produites que le poids des 2 éviers chargés le jour des faits était notamment inférieur à la charge maximale de 1000 kilos

l'article 6-2 de la convention de délégation, le ratio S/P sinistres/primes avait été strictement défini, les sinistres (S) désignant les montants des indemnités réglées et provisionnées, écrêtés à 150 kilos

mallette contenant un pistolet automatique, trois chargeurs et ses munitions, ainsi que du matériel manifestement destiné à la confection d'un engin explosif, deux grenades et cinq pains de pentrite d'un kilo

de cette obligation de vérification et que l'arrêt qui, tout en admettant expressément qu'il ne pouvait être mis à la charge d'un introducteur réceptionnant quotidiennement dans son entreprise 10 000 kilos

et de ses protocoles ; qu'en application de l'article 4 (5) de la convention telle qu'amendée par le protocole de 1979, l'indemnisation doit être calculée sur la base, la plus favorable, de 2 DTS par kilo

représentait ce document de le présenter sous format papier ; qu'en effet ce document comprenait 17.000 pages, ce qui représentait 18 ramettes de papier et 18 boîtes à archives, soit l'équivalent de 91 kilos

7 octobre 2011, 23 novembre 2011 et 27 novembre 2012, avec lors de cette dernière visite, prescription d'un mi-temps sur cinq jours et en exceptant les travaux lourds: pas de charge supérieure à 10 kilos

terres polluées ; que cependant, - les analyses des échantillons prélevés sous la dalle de béton qui ne renfermaient qu'une concentration en HCBD supérieure de quelques dizaines de microgrammes par kilo

préventives à l'égard des maladies humaines ; " alors qu'en déniant le caractère de médicaments aux produits litigieux dont ils relèvent pourtant expressément qu'ils sont destinés à combattre le stress, les kilos

lit et les conditions de la reprise du lit médicalisé sont la cause de l'accident et de son hypothétique faux mouvement puisqu'il devait reprendre seul un lit, dont un sommier pliable de 70 kilos

D... successivement commissaires à l'exécution du plan de redressement des appelants ; que saisi par le conseil des époux X... d'une demande de consultation des treize kilos de documents remis par Mme

fonction d'une surface, soit une livraison en fonction d'une quantité de raisins ; qu'il produit également des contrats ponctuels de vente et d'achat de raisins qui prévoient une livraison à partir de kilos

qui a conduit à une nouvelle hospitalisation de la patiente ; que les éléments essentiels du rapport d'expertise sont les suivants : que lors de la décision thérapeutique, Mme Y... pesait près de 104 kilos

X... a été interpellé le 11 juin 2013 ; que la perquisition effectuée au domicile de son père, et notamment dans la chambre qu'il occupait, a permis de découvrir plusieurs kilos de cannabis, trois sommes

ce qu'il a mis à la charge de la société Axa France Iard une condamnation solidaire avec son assurée SNTO (SLBO) à payer aux assureurs subrogés dans les droits de la société Dim la valeur de 19 443 kilos

moyen B... n'a été poursuivi et condamné à la requête de l'administration des Douanes que pour avoir, en tant qu'intéressé à la fraude, participé avec ses coprévenus à la détention globale de 20, 530 kilos

E..., qui a conservé la corpulence qu'il avait au moment du meurtre de Valérie Y..., a pu, sans aucune aide, tuer son épouse, laquelle pesait près de vingt kilos de plus que Valérie Y..., transporter son

de trafic, dont l'un des opérateurs, X..., rouage important de l'organisation, était déjà connu, ce que devait confirmer la rapidité avec laquelle un autre participant, Y..., avait pu recueillir 350 kilos