Marcel H..., demeurant 65100 Lourdes, 11 / de M. Jaime I..., demeurant 65260 Villelongue, 12 / de M. Marcel K..., demeurant 65400 Argelès Gazost, 13 / de M.

Le B..., Jeanne Le C..., Marguerite D..., Marcel Le E..., Louis F..., Raymonde Le G..., Marcel H..., René Le I..., Françoise Y..., Patrice J..., Jean-Luc K..., Noël L..., Marguerite M..., Anne-Marie N.

Marcel E..., 13°/ de Mme Georgette E..., née M..., demeurant ensemble Pavillon 7, Ma Maison, Tujac, 19100 Brive, 14°/ de M.

EXCLUANT L'UTILISATION DE SES DROITS POUR DES OEUVRES DERIVEES ; QUE LA SOCIETE EDITIONS RAOUL SOLAR ABSORBEE DEPUIS PAR LA SOCIETE RENE JULLIARD A PUBLIE UN LIVRE SOUS LE TITRE "LAGARDERE" DE PIERRE

Marcel, Pierre, Marie D... en cassation d'un jugement rendu le 16 mars 1993 par le tribunal d'instance de Béziers, en matière électorale, le concernant ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur

Jacky A..., demeurant 9, résidence Le Buisson, La Mare aux Chevaux, Fumeçon (Eure), 5°) de M. Marcel B..., demeurant ... (Eure), 6°) de M. Sylvain B..., demeurant ... (Eure), 7°) de M.

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean, Marcel A..., demeurant au Mans (Sarthe), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 décembre

, Château Gombert, 9°/ de Monsieur Claude J..., demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône), Parc Kalliste, bâtiment B1, 10°/ de Monsieur Marcel Z..., demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône), bâtiment

Pietro X..., demeurant à Saint-Marcelle (Marne), ..., 2 / de Mme Caterina Y..., épouse X..., demeurant à Contes (Alpes-Maritimes), domaine de Cantellar, route Centrale, villa n 32, 3 / de M.

. ; "aux motifs que, pour retenir Marie-Laure Y... dans les liens de la prévention, les premiers juges ont considéré que le drainage lymphatique manuel avait pour objet, selon les méthodes du docteur

Jean-Pierre V..., demeurant 21, Ronde des Bolles, 13800 Istres, 9°/ M. Jean-Pierre YI..., demeurant ..., 10°/ M. Claude XM..., demeurant ..., 11°/ M.

Etienne, Marcel, demeurant Scaglioli à Villanova (Corse), 2°) Madame BADIA XJ..., L... épouse THERY, demeurant Scaglioli à Villanova (Corse), 3°) Madame A...

cour d'appel de VERSAILLES, en date du 24 juin 2016, qui, dans l'information ouverte, sur leur plainte, contre personne non dénommée, du chef d'assassinat, a prononcé sur leur demande d'annulation de pièces

. / X... est déterminée par le canal d'irrigation, les fonds s'arrêtant au pied du canal.

Maurice et Pierre X..., de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de Mme X..., les conclusions de M.

Marcel A..., demeurant à Saint-Laurent-du-Var (Alpes-Maritimes), avenue Bellissime, Les Galinières, 2 / M.

bon droit déduit que le prévenu avait, en agissant ainsi, récupéré des parts de la société AS en bonne santé économique en les payant avec son compte courant dans la société MM dont il résulte des pièces

X..., qui avait été engagé en 1998 comme pharmacien biologiste salarié par l'association Laboratoire Marcel Y..., laquelle a pris la forme en décembre 1998 d'une société d'exercice libéral à forme anonyme