Arenys ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Dolla, qui exerce l'activité de grossiste en fruits et légumes et commercialise notamment des melons, hors saison, est titulaire de la marque semi-figurative

de motifs ; que la cour d'appel qui relève que la BMW conduite par X... circulait sur une chaussée enneigée à une vitesse excessive de 80 km/h ne pouvait sans se contredire énoncer que le camion semi-remorque

détenu, gravement blessé à l'abdomen à 15 heures 45 lors de sa chute et porteur de multiples fractures causées par le personnel pénitentiaire, n'a été emmené par les pompiers, dans un état critique et semi-comateux

Levis (la coopérative), est titulaire de la marque dénominative "Blanc de Rose" déposée le 6 juin 1989 et enregistrée sous le n° 1 636 738 pour désigner en classe 33 du vin, et de la marque complexe semi

titulaire le bénéfice des avantages prévus à la convention collective, l'article 21 de celle-ci subordonnant lesdits avantages à la participation annuelle, hors congés payés, à 200 réunions diverses ou semi-nocturnes

opération réalisée sous la maîtrise d'ouvrage de l'Association foncière urbaine libre du centre commercial de Corgnac (l'Aful) et la maîtrise d'ouvrage déléguée de la Société d'équipement du Limousin (la Seli

à la société TBM Hendaye (la société TBM) pour lui livrer des enrobés ; que cette dernière a loué auprès de la société Haristoy, assurée pour sa responsabilité auprès de la société Allianz IARD, une semi-remorque

délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 23 janvier 2014), que la société Marcel Labbé a confié le démontage de machines, le chargement de leurs éléments sur un plateau semi-remorque

épouse Z..., demeurant ..., 57157 Marly, en cassation d'un arrêt rendu le 4 novembre 1996 par la cour d'appel de Metz (4e chambre civile), au profit : 1 / de la Caisse de crédit mutuel du Val-de-Seille

X..., engagé le 18 février 1986, en qualité de chauffeur-livreur au coefficient 128, par la société Transports Gautier, a été affecté, en septembre 1991, à la conduite des semi-remorques au coefficient

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 19 novembre 1997), qu'après la mise en liquidation judiciaire de la société SEPI

propriétés curatives et préventives à l'égard de différentes affections humaines ; que certains d'entre eux sont des médicaments par fonction dès lors qu'ils contiennent de l'orotate qui constitue un sel

Y... ont conclu un contrat de location d'emplacement pour leur mobil-home dans un camping géré par la société SAS Sud est investments (la société SEI), laquelle leur a délivré, le 28 septembre 2012, un

La Pointe des Contes (Alpes-Maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 28 novembre 1988 par la cour d'appel de Paris (5ème chambre A), au profit de la société civile immobilière Suresnes Henri Sellier

l'arrêt et passé ce délai sous astreinte, à la destruction intégrale du grillage et de la clôture constituant l'ancien élevage à sangliers, ainsi qu'à l'enlèvement de toutes cabanes, litières, pierres de sel

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 5 novembre 2015), statuant sur renvoi après cassation (3e Civ., 15 février 2012, pourvoi n° 11-17.213), que, par acte du 19 février 1996, la société SEPPI

I... et la société [...], anciennement dénommée GTI - GIL technologies internationales, titulaires, en tout, de vingt-sept marques verbales ou semi-figuratives françaises, communautaires et internationales

saoneetloire.fr » et « saone-et-loire.fr », dont l'enregistrement a été renouvelé le 7 juin 2012, et, depuis le 22 juin 2012, du nom de domaine «saône-et-loire.fr » ; que, se prévalant notamment de la marque semi-figurative

attaqué, que, lors de son déchargement du navire "Ace concord" à l'aide d'un portique mis à disposition par le Port autonome de Marseille (le port), une caisse a fait une chute sur le plateau du camion semi-remorque

I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 29 NOVEMBRE 2023 La société Seris