[G], son médecin traitant, et l'assureur de celui-ci, la société Axa France IARD, en invoquant un retard fautif de diagnostic de sa pathologie et une absence de diligences du praticien à la suite de la

maintenance et travaux ; qu'à la suite de la visite annuelle du 21 mars 2013, le médecin du travail a prescrit au salarié un examen ophtalmologique, l'employeur prenant en charge les honoraires du praticien

correspondant à des actes facturés du 12 octobre 2000 au 21 novembre 2001 relatifs à des séances de surveillance qui n'auraient pas été réalisées ; Attendu que, pour accueillir la contestation du praticien

Y..., médecin spécialiste, ayant appliqué à 87 examens prénuptiaux et examens pré ou postnataux effectués après le 15 mars 1992 une cotation C2 au lieu de la cotation CS, la Caisse a réclamé à ce praticien

X..., chirurgien, et cotés par lui KC 150+150/2, en soutenant que d'autres actes opératoires ayant été réalisés au cours de la même séance par un praticien de même qualité et cotés par lui KC 250+250/2

ses droits à la retraite, de cesser toute activité professionnelle, d'autre part de l'arrêté du 13 novembre 1998 fixant la cotisation à l'allocation supplémentaire de vieillesse (AVS) due par les praticiens

dénaturent et contredisent cette pièce du dossier ; qu'ainsi l'arrêt attaqué est privé de motif ; "alors, d'autre part, que l'attestation du 13 décembre 2000 produite devant la cour d'appel émanant du praticien

insuffisance dans la surveillance de l'anesthésie, qui avait empêché que la nature de ces troubles fût diagnostiquée à temps ; "que la responsabilité propre du médecin anesthésiste n'exclut pas celle du praticien

subissait une incapacité totale temporaire inférieure à huit jours pour conjonctivite bilatérale, il est établi qu'aussitôt après l'altercation, Y... a pu conduire sa voiture pour se rendre chez le praticien

déclarations faites au magistrat instructeur le 19 février 1987, que le programme général des opérations était fixé par le professeur Y..., en tenant compte des interventions chirurgicales que chaque praticien

du fond ont relevé que Philippe Y... prêtait aux ordonnances du docteur X... la vertu de faire dispenser du service national, les juges du fond n'ont aucunement constaté, même indirectement, que ce praticien

hospitalière de la MGEN distingue ce qui concerne les médecins, le servide de garde, impliquant une présence continue dans l'établissement, de "l'astreinte à domicile impliquant l'obligation pour le praticien

privation de son outil de travail qui en est résulté du fait des révélations qu'il venait de faire sur les fraudes opérées au sein de l'établissement, de l'atteinte portée à sa réputation en tant que praticien

CHU du Mans, un traumatisme crânien mineur avec bosse temporale droite, une large ecchymose au niveau du flanc droit et du flanc gauche, une fracture de la rotule du genou gauche, il a déclaré au praticien

publique ; que la bonne foi de Danielle D. ne saurait résulter, comme elle le soutient, de son état psychique précaire, dès lors qu'elle eut le temps de la réflexion et a bénéficié des conseils d'un praticien

juridictions du contentieux général de la sécurité sociale de se prononcer sur une question d'ordre médical ; qu'en l'espèce, les juges du fond, qui ont décidé de faire droit au recours de l'assuré et du praticien

nerveuses cervicales superficielles, qui a eu pour effet d'améliorer la mobilité de l'épaule sans toutefois faire disparaître les douleurs ; qu'invoquant plusieurs comportements fautifs du premier praticien

X..., qui avait seulement été interrogé dans le cadre d'une procédure concernant les praticiens de tout le département, et qui s'était soldée par un non-lieu ; qu'en s'appuyant sur cette procédure pour