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692 résultats pour « Alain Blanc »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10446

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

Mme [Q] nous a ordonné de nettoyer à blanc son appartement qui se trouvait à l'extérieur de l'enceinte du travail la gouvernante se permet également d'insulter les propriétaires mais aussi

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00839

Cassation

29 mai 2019

29 mai 2019

inopérante, que le repreneur avait émis cent trente offres d'emplois à l'intention des salariés de la société UPM France « du fait de la concordance de leurs compétences avec la production qu'elle allait

Source officielle
CC

cr

6079a8679ba5988459c4d292

Cassation

30 mai 1996

30 mai 1996

de la mise en gage du titre ; " alors que, d'une part, les opérations de pension sous dossier, comme l'avait montré Didier Z... dans ses conclusions, devaient recevoir la qualification de " prêt en blanc

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2009:CR07153

Cassation

16 décembre 2009

16 décembre 2009

d'Hélio restaurant pour 4, 71 millions de francs, qui venait de s'engager vis-à-vis de la société suisse Franimmob dans le remboursement d'un prêt de 2, 5 millions de francs et qui savait déjà qu'elle allait

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03409

Cassation

12 juillet 2016

12 juillet 2016

avaient transité sur son compte sans qu'elle en soit entrée en possession ; que le couple [XO] disposait du chéquier et de la carte bancaire de ce compte ; qu'elle avait parfois signé des chèques en blanc

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comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00650

Cassation

12 novembre 2020

12 novembre 2020

Blanc, conseiller référendaire, les observations de la SCP Lesourd, avocat de la société Caisse française de financement local, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Dexia crédit local, de

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02232

Cassation

17 octobre 2017

17 octobre 2017

Bernard X..., lequel a juste demandé si c'était possible de le faire et on a répondu par l'affirmative ; au début on ne savait pas si cela allait être avantageux mais maintenant on s'est rendu compte que

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300771

Cassation

8 juin 2010

8 juin 2010

La baignoire de l'étage en émail blanc a été peinte par une peinture de couleur crème. Lors de notre première réunion, aucun dommage particulier n'a été constaté.

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comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00617

Cassation

8 septembre 2021

8 septembre 2021

Blanc, conseiller référendaire, les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de l'EPIC Côte d'azur Habitat, de la SCP Alain Bénabent, avocat des sociétés NatWest Markets

Source officielle
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soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10443

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

Mme [R] nous a ordonné de nettoyer à blanc son appartement qui se trouvait à l'extérieur de l'enceinte du travail la gouvernante se permet également d'insulter les propriétaires mais aussi

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soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10444

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

Mme [D] nous a ordonné de nettoyer à blanc son appartement qui se trouvait à l'extérieur de l'enceinte du travail la gouvernante se permet également d'insulter les propriétaires mais aussi

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soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10445

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

Mme [C] nous a ordonné de nettoyer à blanc son appartement qui se trouvait à l'extérieur de l'enceinte du travail la gouvernante se permet également d'insulter les propriétaires mais aussi

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comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00481

Cassation

3 mai 2012

3 mai 2012

ainsi qu'elle y était invitée si les pièces fournies par la société Louis Vuitton n'étaient pas relatives à une campagne commerciale menée en 2009, soit postérieurement à la période litigieuse, qui allait

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00332

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

s'agissant d'une simple erreur de calcul ; Mme Appoline X... fait valoir qu'elle s'est heurtée au refus de son employeur de faire droit à sa demande du 18 avril 2013, concernant la fourniture d'une blouse blanche

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cr

61372653cd58014677424b04

Cassation

14 décembre 2004

14 décembre 2004

, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze décembre deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PALISSE, les observations de Me BLANC

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cr

61372597cd5801467741f08d

Cassation

24 septembre 2003

24 septembre 2003

alimentaires divers, de vêtements et de pièces détachées pour automobile (pièces 3.7 et 5) ; que cette entreprise dispose également de locaux industriels et/ou commerciaux sis lieu-dit "Crique Blanche

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soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10447

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

Mme [B] nous a ordonné de nettoyer à blanc son appartement qui se trouvait à l'extérieur de l'enceinte du travail la gouvernante se permet également d'insulter les propriétaires mais aussi

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comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00652

Cassation

9 juillet 2019

9 juillet 2019

Blanc, Mme Kass-Danno, conseillers référendaires, Mme Henry, avocat général, M.

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210802

Cassation

5 novembre 2020

5 novembre 2020

De plus, le procès-verbal de constat du 27 avril, des 3, 4 et 11 mai 2012 fait état d'une très forte odeur le 27 avril 2012 à 14h occasionnant une toux et une gêne asthmatique et de dépôts blancs visibles

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01453

Cassation

25 septembre 2013

25 septembre 2013

euros (courriers du 22 février 2006 et du 22 mai 2008) ; que l'employeur réplique que le refus du salarié est lié à une position de principe, à savoir le postulat que le dernier accord d'entreprise allait

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

LABORATOIRE ALAIN BLANC

SIREN 508536711GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE

27/07/2016

Voir →

Dépôts des comptes

LABORATOIRE ALAIN BLANC

SIREN 508536711GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE

12/05/2016

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Modifications et radiations RCS B

LABORATOIRE ALAIN BLANC

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Dissolution de la société..

02/11/2015

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Dépôts des comptes

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27/04/2015

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Dépôts des comptes

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SIREN 508536711GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE

07/05/2014

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