Y..., il démontrait aussi que celui-ci vivait dans une caravane lui appartenant stationnée dans un hangar dépendant du corps de ferme et que la maison d'habitation restait inoccupée, que M.

23 comprenant du désamiantage, de 2012 pour le désamiantage intérieur du hangar 9, de 2013 pour le désamiantage intérieur du hangar 44 comprenant dépose de plaques de fibrociment, nettoyage fin de l&apos

selon l'arrêt attaqué (Paris, 14 mars 2001), que, par acte du 29 décembre 1986, la SCI Robo des Canoubiers a donné à bail commercial à la société Leader Saint-Tropez une parcelle de terrain et des hangars

X... a souscrit auprès de la compagnie d'assurance Hansa un contrat le garantissant contre le vol des vêtements de confection et des fourrures qu'il transportait dans sa voiture ; que le contrat stipulait

manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a ordonné la démolition de la construction litigieuse ; " aux motifs qu'en 1984 Claude A... a présenté une demande de permis de construire pour un hangar

Charles de Gaulle (Val-d'Oise), 4°/ de la Compagnie d'assurances LA HANSA, dont le siège social est ... (9ème), défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Meubles Sachet, dont le siège est à Saint-Chéron (Essonne),

A ETE ASSIGNE PAR SES FRERES ET SOEUR EN PAYEMENT DE LEUR PART RESPECTIVE D'UNE INDEMNITE DE 250. 000 FRANCS (ANCIENS) POUR UN HANGAR SITUE SUR LEDIT DOMAINE ; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A LA COUR

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU, SELON LE JUGEMENT ATTAQUE, RENDU EN DERNIER RESSORT, QUE, LA VOITURE DE SON ASSURE BOUDESOCQUE, GAREE SOUS LE HANGAR DE GUILPAIN, DONT LA CHARPENTE S'ETAIT AFFAISSEE SOUS

Vu l'article L. 113-1 du Code des assurances ; Attendu qu'il résulte de ce texte que les clauses d'exclusion, tant directes qu'indirectes, doivent être formelles et limitées ; Attendu qu'un hangar

la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant retenu, par motifs propres et adoptés, que les affiches publiées en vue de l'adjudication ne mentionnaient pas l'existence du hangar

X..., étant donné le matériel contenu dans les hangars et les deux chais d'eau de vie, s'engageait à considérer la Maison de Sabathe comme son seul domicile et à ne pas s'absenter la nuit ; que M.

les chèques datés du 21 juillet 2010, pour 4.911 euros et 7.435,50 euros aient été émis en règlement du chantier litigieux, dès lors qu'ils émanent non pas de la Société SALVADOR, mais de la Société SANCHEZ

Parcs de Saint-Tropez " constitué en association syndicale libre (ASL), ont, par acte du 28 mai 2004, assigné, d'une part, la SCI Soub propriétaire d'une villa voisine pour obtenir la démolition d'un hangar

que lors d'une perquisition au domicile de Guy X..., ont été retrouvés des jouets provenant d'un vol ; qu'il ressort du dossier que Guy X..., avec Claude Y..., avait décidé de faire l'acquisition du hangar

tracteurs d'Arnaud X... de Y... pour transporter le grain et qu'il arrivait à ce dernier d'ordonner à Sébastien ou à lui-même de prendre un de ses tracteurs pour faire des rotations entre le champ et les hangars

Statuant tant sur le pourvoi incident relevé par la société NV Rutges Belgium que sur le pourvoi principal des sociétés Snecma et compagnie d'assurance Hansa ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles

AU POURVOI, AVAIT, SUIVANT BAIL DU 21 AVRIL 1938, DONNE EN LOCATION A LA SOCIETE UNION DES INDUSTRIES MECANIQUES UNE MAISON, AVEC UN GRAND LOCAL ET UN HANGAR, " LA MAISON A " USAGE D'HABITATION BOURGEOISE

unique, pris en ses diverses branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, rendu sur renvoi après cassation (Lyon, 16 novembre 1989), que les mineurs X... et Y... s'étant rendus dans un hangar

l'incendie mais que la rapidité de sa propagation ne lui a pas permis de sauver le matériel et le bétail en relevant qu'il a également perdu dans ce sinistre ses propres animaux qui se trouvaient dans le hangar