dans des locaux mis à sa disposition par la clinique [1] et mandaté celle-ci aux fins d'obtenir recouvrement de ses honoraires ; qu'en estimant toutefois ces éléments insuffisants à caractériser la collaboration

disposaient, dès le 5 janvier 1987, du "savoir-faire" nécessaire à la production de l'émission, et que, d'autre part, l'invitation à Marrakech d'un animateur de télévision, en vue d'une éventuelle collaboration

Y... et ses collègues de travail de difficultés de relations qui rendraient impossible leur collaboration au sein du groupe pour décider que son licenciement reposait bien sur une cause réelle et sérieuse

novembre 1982, il a écrit à son employeur pour se plaindre de n'avoir pas été réglé de commissions qui lui étaient dues pour livraisons faites à des clients de son secteur, en particulier la maison Colombe

l'arrêt d'avoir retenu sa responsabilité pour moitié dans la rupture du contrat, alors, selon le pourvoi, d'une part, qu'en l'état d'un manquement caractérisé de la société Grimaud au devoir de collaboration

n'était pas celle de représentation, telle que définie par le contrat comme portant sur le secteur du sud-ouest de la France, mais qu'il avait eu pour principale activité l'implantation de la société en Colombie

l'interruption des commandes d'articles ne fût que momentanée sans rechercher si, en prenant l'initiative de mettre brusquement fin à son contrat de travail le 12 novembre 1992, alors même que sa dernière collaboration

maladies professionnelles, après avoir constaté qu'aucun des documents médicaux d'origine, ni le certificat médical d'origine, ni le courrier de notification de rente de la caisse ni le compte-rendu du colloque

vérifier si la voirie litigieuse était effectivement située sur la seule parcelle A 1248, n'a pas répondu au moyen, violant ainsi l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; 28) que chaque coloti

X... en collaboration avec la médecine du travail alors que l'obligation de reclassement mise à la charge de l'employeur en matière d'accident du travail doit être mise en oeuvre postérieurement à l'avis

Colonges-au-Mont-d'Or, que les pièces transmises par M. le préfet ne sont pas certifiées conformes" ; Mais attendu, d'une part, que l'ordonnance vise l'arrêté du 9 novembre 1992 prescrivant une enquête

de ceux de la marque "Mat'Net", sans rechercher si en créant et dirigeant la société 3 B Provence qui distribuait ces produits concurrents, il n'avait pas manqué personnellement à l'obligation de collaboration

garde de Mme X... en date du 24 juin 1996, qu'il ne souhaitait pas la licencier puisque, selon les propres termes de sa lettre, "la copropriété Lunik Orion aurait désiré quant à elle poursuivre une collaboration

objectivée par IRM, tel que visée par un tableau n° 57 des maladies professionnelles, que le médecin-conseil ne reproduit pas le libellé exact de la pathologie, sans rechercher si la mention, par le colloque

l'arrêt attaqué (Paris, 15 septembre 2016), que Mme Y... a collaboré à compter du 28 janvier 2001, à la rédaction du Journal des maires, édité par la société SETAC Cambacérès publications ; que la collaboration

un prêt de 820 000 francs et a inscrit le 8 juin 1993 son privilège de prêteur de deniers sur l'immeuble commun ; que le liquidateur a vendu l'immeuble le 5 novembre 1997 et a établi un état de collocation

X... a travaillé, notamment pour le compte du journal "l'Equipe" à partir de l'année 1971; que, faisant valoir qu'il avait été invité le 8 février 1989 à cesser sa collaboration au journal, il a saisi

X..., engagé par la SCP d'architectes Dubos et Landowski, le 8 octobre 1990, a décidé, par courrier du 22 mai 1991, de mettre fin à sa collaboration; qu'il a engagé une procédure de référé qui a été conclue